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Vertaling van "qu'une clause isolée aient " (Frans → Engels) :

Les salamandres qui ont été mises en quarantaine et qui ont subi des tests ayant donné des résultats négatifs ou un traitement satisfaisant dans l'Union ne devraient pas de nouveau être mises en quarantaine ou subir des tests, à la condition qu'elles aient été maintenues isolées des salamandres présentant un statut sanitaire différent dans un établissement approprié.

Salamanders which have undergone quarantine with testing with negative results or satisfactory treatment in the Union should not be subjected to quarantine or testing again, provided that they have been kept isolated from salamanders of a different health status in an appropriate establishment.


[2] Lorsqu'il est ici question de communauté immigrée , il faut y voir une référence au constat important établi au point 2.1, à savoir que les différences de niveau d'étude et les facteurs qui les déterminent peuvent aussi se retrouver dans les générations suivantes (que les enfants aient été naturalisés ou non), notamment lorsque cette communauté est isolée du reste de la société de l'État membre d'accueil.

[2] Where the text refers to migrant communities, it is intended to convey the important point set out in Section 2.1 that the phenomenon of gaps in educational attainment and the factors which lie behind them may apply also to subsequent generations (whether naturalised or not), notably where segregation from the mainstream community of the host Member State takes place.


les denrées alimentaires qui se composent d'animaux ou de leurs parties, ou qui sont isolées ou produites à partir d'animaux ou de leurs parties, à l'exception des animaux obtenus par des pratiques de reproduction traditionnelles qui ont été utilisées pour la production de denrées alimentaires dans l'Union avant le 15 mai 1997, et pour autant que les denrées alimentaires provenant de ces animaux aient un historique d'utilisation sûre en tant que denrées alimentaires au sein de l'Union.

food consisting of, isolated from or produced from animals or their parts, except for animals obtained by traditional breeding practices which have been used for food production within the Union before 15 May 1997 and the food from those animals has a history of safe food use within the Union.


135. Le fait que le consommateur ait eu la possibilité d'influer sur la teneur de certains éléments d'une clause ou d'une clause isolée n'exclut pas l'application du présent chapitre aux autres clauses constitutives du contrat.

2. The fact that the consumer had the possibility of influencing the content of certain aspects of a contract term or one specific term, shall not exclude the application of this Chapter to other contract terms which form part of the contract.


2. Le fait que la teneur de certains éléments d'une clause contractuelle ou d'une clause isolée ont fait l'objet d'une négociation individuelle n'exclut pas l'application du présent chapitre aux autres clauses contractuelles constitutives du contrat.

2. The fact that the content of certain aspects of a contract term or one specific term have been individually negotiated , shall not exclude the application of this Chapter to other contract terms which form part of the contract.


2. Le fait que le consommateur ait eu la possibilité d'influer sur la teneur de certains éléments d'une clause ou d'une clause isolée n'exclut pas l'application du présent chapitre aux autres clauses constitutives du contrat.

2. The fact that the consumer had the possibility of influencing the content of certain aspects of a contract term or one specific term, shall not exclude the application of this Chapter to other contract terms which form part of the contract.


2. Le fait que la teneur de certains éléments d'une clause contractuelle ou d'une clause isolée ont fait l'objet d'une négociation individuelle n'exclut pas l'application du présent chapitre aux autres clauses contractuelles constitutives du contrat.

2. The fact that the content of certain aspects of a contract term or one specific term have been individually negotiated , shall not exclude the application of this Chapter to other contract terms which form part of the contract.


2. Le fait que le consommateur ait eu la possibilité d'influer sur la teneur de certains éléments d'une clause ou d'une clause isolée n'exclut pas l'application du présent chapitre aux autres clauses constitutives du contrat.

2. The fact that the consumer had the possibility of influencing the content of certain aspects of a contract term or one specific term, shall not exclude the application of this Chapter to other contract terms which form part of the contract.


61. se réjouit que sept autres pays (Argentine, Croatie, Guatemala, Laos, Mauritanie, Maroc et Ukraine) aient souscrit aux engagements internationaux en vue de mettre fin au recrutement d'enfants dans les conflits armés, connus comme les engagements et principes de Paris, mais déplore que les États-Unis n'aient pas signé en raison de leur opposition à la clause relative à la CPI;

61. Welcomes the fact that seven more nations (Argentina, Croatia, Guatemala, Laos, Mauritania, Morocco and Ukraine) have joined the international commitment to stop the recruitment of children in armed conflicts known as the Paris Commitments, and regrets that the United States has not signed because of its opposition to the clause concerning the ICC;


Ainsi, alors même que le RTE-T est formulé pour mieux intégrer les régions centrales et périphériques de l'UE, en renforçant les liaisons à haute capacité afin de préserver la compétitivité de l'économie européenne, les régions ultrapériphériques demeurent isolées et éloignées dans leur marchés locaux, sans que les projets d'interconnexion entre les régions ultrapériphériques et le continent aient été considérés comme des projets p ...[+++]

At the same time as these networks are being designed to improve the integration of the central outlying regions of the Union by improving high-capacity links so as to preserve the competitiveness of the European economy, the outermost regions remain isolated and distant in their local markets with projects to interconnect them and link them to mainland Europe receiving only low priority.




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qu'une clause isolée aient ->

Date index: 2025-05-24
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