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Traduction de «qu'elles auront permis » (Français → Anglais) :

Une différenciation plus poussée des exigences en matière d'information pour les différents types d'OGM, par exemple les arbres et plantes vivaces, les organismes monocellulaires, les poissons ou les insectes, ou pour des usages particuliers des OGM, comme la mise au point de vaccins, sera peut-être réalisable lorsque les notifications en vue de la dissémination d'OGM particuliers auront permis d'acquérir une expérience suffisante au sein de l'Union.

Further differentiation of information requirements for different types of GMOs, for example perennial plants and trees, single celled organisms, fish or insects, or for particular use of GMOs like the development of vaccines, may be possible once sufficient experience with notifications for the release of particular GMOs has been gained in the Union.


Les aides d'État en faveur d'autres technologies d'exploitation des énergies renouvelables feront l'objet de procédures de mise aux enchères dès que ces technologies auront gagné en maturité sur le marché grec de l'électricité, c'est-à-dire lorsqu'elles auront atteint un certain niveau de pénétration du marché.

State support for other renewable energy technologies will be subject to auctions as soon as they become more mature in the Greek electricity market, i.e. when they reach a predefined level of market penetration.


(81)Dans certains cas, pour promouvoir la convergence des pratiques des autorités nationales, il est opportun que l'ABE fixe d'abord des orientations, et qu'en fonction du degré de convergence qu'elles auront permis d'atteindre, la Commission soit habilitée à adopter dans un second temps des actes délégués.

(81)It is appropriate that in certain cases EBA first promote convergence of the practice of national authorities through guidelines and at a later stage, on the basis of the convergence developed in the application of EBA guidelines, the Commission be empowered to adopt delegated acts.


(81) Dans certains cas, pour promouvoir la convergence des pratiques des autorités nationales, il est opportun que l'ABE fixe d'abord des orientations, et qu'en fonction du degré de convergence qu'elles auront permis d'atteindre, la Commission soit habilitée à adopter dans un second temps des actes délégués.

(81) It is appropriate that in certain cases EBA first promote convergence of the practice of national authorities through guidelines and at a later stage, on the basis of the convergence developed in the application of EBA guidelines, the Commission be empowered to adopt delegated acts.


Ces plafonds de sauvegarde devraient être fixés à des niveaux n’entraînant pas de distorsion des avantages concurrentiels des mesures structurelles et pourraient être supprimés une fois que les mesures structurelles auront permis d’apporter des avantages réels aux consommateurs.

Such safeguard caps should be set at levels which do not distort the competitive benefits of structural measures and could be removed once the structural measures have had an opportunity to deliver concrete gains for customers.


Ce plafond de sauvegarde devrait être fixé à un niveau n’entraînant pas de distorsion des avantages concurrentiels des mesures structurelles et pourrait être supprimé une fois que les mesures structurelles auront permis d’apporter des avantages réels et durables aux consommateurs.

Such a safeguard cap should be set at a level which does not distort the competitive benefits of structural measures and could be removed once the structural measures have had an opportunity to deliver concrete and lasting gains for customers.


4. regrette profondément la décision du Conseil relative aux nouvelles sanctions et lui demande de la reconsidérer immédiatement; rappelle que la politique de sanction des États-Unis et de l'Union européenne n'a pas permis d'avancer vers un règlement du différend nucléaire avec l'Iran; estime que les nouvelles sanctions sont contre-productives, qu'elles ne déboucheront pas sur la reprise des négociations mais sur de nouvelles tensions, et qu'elles auront des consé ...[+++]

4. Deeply deplores the decision of the Council on new sanctions and calls on the Council to immediately review it; reminds that the sanction policy of the US and the EU did not result in any progress towards a solution of the nuclear dispute with Iran; takes the view that new sanctions are counterproductive, will not lead to the resumption of the negotiations but to new tensions and have negative consequences for the Iranian population;


Dès que les dispositions légales susmentionnées concernant la réception auront clarifié la situation, et en particulier, dès qu’elles auront défini les caractéristiques des quads autorisés sur les voies publiques, une intégration des quads dans la directive sur les permis de conduire pourra être envisagée.

Once the legislation of type approval, just mentioned, has clarified the situation, and in particular once it has defined the characteristics of quads allowed on public roads, an inclusion of quads in the Directive on driving licences may be envisaged.


De plus, elles feront l’objet d’un rapport intérimaire afin d’évaluer la persistance des raisons qui auront permis l’octroi du taux réduit.

They are, furthermore, subject to periodic evaluation, in order to assess whether the reasons which justify the granting of the tax derogation still exist.


5. condamne tout contrôle de la fécondité des femmes, qu'il prétende s'exercer au nom de la religion, de la race, de la culture ou de la nationalité; estime que les femmes ont le droit de choisir si et/ou quand elles auront des enfants et combien elles en auront et que toutes les femmes, quel que soit leur âge, ont le droit d'être informées et d'avoir accès à des services qui s'occupent de ...[+++]

5. Condemns any control of women’s reproductivity in the name of religion, race, culture or ethnicity; considers that women have the right to choose if and/or when they will have children and how many; all women, irrespective of age, have the right to information and access to services relating to reproductivity;




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qu'elles auront permis ->

Date index: 2023-10-08
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