Traduction de «périodique prévu dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

opération de nettoyage prévue [ opération de nettoyage périodique ]
scheduled cleaning operation

déclaration fiscale périodique | déclaration périodique | déclaration périodique fiscale
periodic tax declaration | periodical return

rapport périodique actualisé de pharmacovigilance | rapport périodique actualisé de sécurité | rapport périodique actualisé relatif à la sécurité | PSUR [Abbr.]
Periodic Safety Update Report | PSUR [Abbr.]

capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]
expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]

capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue
expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity

niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation
expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation

capacité de production prévue [ potentiel prévu | capacité de potentiel prévu | capacité théorique ]
design capacity

durée de vie prévue | durée d'existence prévue
design life time

gérer des plans d’étalonnage périodique | gérer des plans de calibrage périodique
coordinate periodic calibration plans | manage periodic calibration plan | manage periodic calibration plans | managing periodic calibration plans

accroissement moyen périodique | accroissement périodique moyen | accroissement périodique moyen annuel | accroissement périodique annuel | APA
periodic annual increment | p.a.i. | periodic mean annual increment | p.m.a.i.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Sans préjudice de l'article 5, en cas de nouvelle immatriculation d'un véhicule déjà immatriculé dans autre État membre, chaque État membre reconnaît le certificat de contrôle technique qui a été délivré par cet autre État membre, comme s'il l'avait lui-même délivré, à condition que le certificat de contrôle technique soit encore valable compte tenu de la fréquence de renouvellement du contrôle technique périodique prévue dans l'État membre de la nouvelle immatriculation.
3. Without prejudice to Article 5, in the case of re-registration of a vehicle already registered in another Member State, each Member State shall recognise the roadworthiness certificate issued by that other Member State, as if it had itself issued that certificate, provided that the roadworthiness certificate is still valid in terms of the frequency intervals established for periodic roadworthiness tests by the re-registering Member State.

En février 2001, le Conseil a adopté le règlement (CE) nº 416/2001, règlement dit "TSA" ("tout sauf les armes"), intégré par la suite au règlement (CE) nº 2501/2001 du Conseil sur le SPG, qui prévoit que les régimes spéciaux pour les pays les moins avancés (PMA) soient maintenus sans limitation de durée et sans être soumis au renouvellement périodique prévu dans le cadre du schéma de préférences généralisées.
In February 2001, the Council adopted Regulation (EC) 416/2001, the so-called "EBA Regulation" ("Everything But Arms") which was later incorporated into the GSP Council Regulation (EC) No 2501/2001 and foresees that the special arrangement for LDCs should be maintained for an unlimited period of time and not be subject to the to the periodic renewal of the GSP scheme.

(e) «Bulletin européen des brevets», la publication périodique prévue à l'article 129 de la CBE.
(e) "European Patent Bulletin" means the periodical publication provided for in Article 129 of the EPC.

5. Si les résultats des évaluations prévues aux paragraphes 3 et 4 sont satisfaisants, l'équipement sous pression transportable est soumis au contrôle périodique prévu dans les annexes de la directive 2008/68/CE et le marquage Pi est apposé par l'organisme notifié responsable du contrôle périodique conformément à l'article 14, paragraphes 1 à 5.
5. If the results of the assessments in paragraphs 3 and 4 are satisfactory, the transportable pressure equipment shall be subject to the periodic inspection provided for in the Annexes to Directive 2008/68/EC and the Pi marking shall be applied by the notified body responsible for the periodic inspection in accordance with Article 14 (1) – (5).

1. Dans le cadre de l'examen périodique prévu par l'article 12, paragraphe 2, du règlement-cadre, et au plus tard quatre ans après l'entrée en vigueur du présent règlement, la Commission réalise une étude prospective sur les conditions de l'application future des principes de l'économie de marché à la fourniture et à la désignation des services dans les domaines de la communication, la navigation, la surveillance, la météorologie et l'information aéronautique.
1. As part of the periodical review referred to in Article 12(2) of the framework Regulation and no more than four years after the entry into force of this Regulation, the Commission shall finalise a prospective study on the conditions for the future application of market principles to the provision and designation of services in the fields of communication, navigation, surveillance, meteorology and aeronautical information.

À partir de la même date, tous les conducteurs de train assurant les services susmentionnés, y compris ceux qui ne possèdent pas encore de licence ou d’attestation conforme à la présente directive, se soumettent aux vérifications périodiques prévues à l’article 16.
From that same date, all train drivers performing the services listed above, including those not yet licensed or certified in accordance with this Directive, shall comply with the periodic checks provided for in Article 16.

Ce registre contient les données de chaque attestation prescrites à l’annexe I, point 4, ainsi que les données relatives aux vérifications périodiques prévues à l’article 16.
This register shall contain the data prescribed in section 4 of Annex I for every certificate, as well as data relating to the periodic checks provided for in Article 16.

3.3. Le propriétaire, son mandataire établi dans la Communauté ou le détenteur conservent l'attestation de contrôle périodique prévue au point 3.2 ainsi que les documents prévus au point 2, au moins jusqu'au contrôle périodique suivant.
3.3 The owner, his authorised representative established within the Community or the holder must keep the periodic inspection certificate required under point 3.2, and the documents required under point 2 at least until the next periodic inspection.