Vertaling van "période déterminée après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

employée nommée pour une période déterminée de longue durée [ employé nommé pour une période déterminée de longue durée | employé nommé pour une période déterminée de six mois ou plus | employée nommée pour une période déterminée de six mois ou plus ]
long-term specified period employee

employé nommé pour une période déterminée [ employée nommée pour une période déterminée | employé nommé pour une période spécifiée | employée nommée pour une période spécifiée | employé embauché pour une durée déterminée | employée embauchée pour une durée déterminée | vacataire ]
term employee [ specified period employee | employee appointed for a specified period | employee with non-indeterminate status ]

poste doté pour une période déterminée [ poste pour une période déterminée | poste de période déterminée | poste de durée déterminée ]
determinate position [ term position ]

période versements sur une période déterminée
fixed period option

taux de disponibilité sur une période déterminée
availability factor over a specified period

rétablir les droits normaux pour une période déterminée
to re-introduce normal duties for a fixed period

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

période d'insensibilisation après avance
intercount dormant period

maintenance dans une période de temps déterminée
hard time maintenance

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les clauses de révision des prix permettent de calculer les différentiels de prix après une période déterminée (3 à 6 mois en général); la tendance à la baisse des prix du pétrole devrait à son tour entraîner une baisse des prix du gaz et de l'électricité en 2009.
Price review clauses calculate price differences after a given period (typically 3 to 6 months); the decreasing trend of oil prices should lead in turn to lower gas and electricity prices in 2009.

(18) Afin de laisser suffisamment de temps aux installations de combustion moyennes existantes pour s'adapter, sur le plan technique, aux exigences de la présente directive, il convient que les valeurs limites d'émission s'appliquent à ces installations après une période déterminée à compter de la date d'application de la présente directive.
(18) In order to provide existing medium combustion plants with sufficient time to adapt technically to the requirements of this Directive, the emission limit values should apply to those plants after a fixed period from the date of application of this Directive.

après analyse des informations reçues conformément aux points (a) et (b), les marchés réglementés ainsi que les opérateurs de MTF et d'OTF peuvent limiter les possibilités des membres ou des participants du marché de prendre une position en instruments dérivés sur matières premières, et ce notamment en imposant des limites non discriminatoires supplémentaires pour les positions que les membres ou les participants du marché peuvent prendre au cours d'une période déterminée, dès lors que cela s'avère nécessaire pour garantir la réalisation des objectifs visés au paragraphe 1 ou l'intégrité et le bon fonctionnement des marchés concernés et pour autant que les mesures visées au point (c) ne soient pas suffisantes à cette fin;
after analysing the information received in accordance with points (a) and (b), regulated markets and operators of MTFs and OTFs may, if the measures under point (c) are inadequate, limit the ability of market members or participants to enter into a commodity derivative, including by introducing additional non-discriminatory limits on positions which market members or participants can enter into over a specified period of time, if this is necessary to ensure the achievement of the objectives referred to in paragraph 1 or the integrity and orderly functioning of the markets affected;

1. Tout État membre percevant, en relation avec l’utilisation sur son territoire d’une voiture particulière, une taxe spécifique et périodique dont les caractéristiques sont identiques ou analogues à celles des taxes énumérées à l’annexe I, ci-après dénommées «taxes annuelles de circulation», calcule cette taxe sur la base de la durée d’utilisation de la voiture particulière sur son territoire au cours d’une période de douze mois déterminée.
1. A Member State applying a specific and periodic tax which relates to the use within its territory of a passenger car and the characteristics of which are identical or similar to those of the taxes listed in Annex I, hereinafter “annual circulation taxes”, shall calculate these taxes on the basis of the length of time in any given twelve month period for which the passenger car has been used on the territory of that Member State.

Cependant, dans le cas des contrats hors établissement, les États membres peuvent maintenir la législation nationale en vigueur qui interdit au professionnel de recevoir un paiement du consommateur pendant une période déterminée après la conclusion du contrat.
Nevertheless, in the case of off-premises contracts, Member States may maintain existing national legislation prohibiting the trader from collecting the payment from the consumer during the given period after the conclusion of the contract.

Cependant, dans le cas des contrats hors établissement, les États membres peuvent maintenir la législation nationale en vigueur qui interdit au professionnel de recevoir le paiement pendant une période déterminée après la conclusion du contrat.
Nevertheless, in the case of off-premises contracts, Member States may maintain existing national legislation prohibiting the trader from collecting the payment during a given period after the conclusion of the contract .

(b) ce comité rend publique sa décision motivée dans un délai de trois mois après le dépôt de la demande en indiquant les formes juridiques d'entités et de constructions juridiques retirées du champ d'application du point 1 pour le pays ou la juridiction qui a fait la demande, pour une période déterminée, d'une durée maximale de deux ans, pouvant être prorogée sur requête du pays ou de la juridiction, déposée au plus tôt six mois avant la date de son expiration.
(b) The Committee shall publish its decision with reasons stated within 3 months of such application being made and the legal forms of entities and legal arrangements noted as being removed from the scope of Part 1 for the country or jurisdiction that has made such application for a notified period, not to exceed two years, which period may be extended on application from the country or jurisdiction submitted no sooner than six months prior to its date of expiry.

(b) ce comité rend publique sa décision motivée dans un délai de trois mois après le dépôt de la demande en indiquant les formes juridiques d'entités ou de constructions juridiques retirées du champ du point 1 comme ne relevant pas du pays ou de la juridiction qui a fait la demande pour une période déterminée, d'une durée maximale de deux ans, pouvant être prorogée sur requête du pays ou de la juridiction, qui dépose un formulaire à cet effet dans un délai maximal de six mois avant la date de l'expiration de la décision.
b. The Committee shall publish its decision with reasons stated within 3 months of such application being made and the legal forms of entities and legal arrangements noted as being removed from the scope of Part 1 for the country or jurisdiction that has made such application for a notified period, not to exceed two years, which period may be extended on application form the country or jurisdiction submitted not more than six months prior to its date of expiry.

Les consultations commencent au plus tard trente jours après l'invitation et se poursuivent pendant une période déterminée d'un commun accord, en fonction de la nature et de la gravité du manquement.
The consultations shall begin no later than 30 days after the invitation and shall continue for a period established by mutual agreement, depending on the nature and gravity of the violation.

Les consultations commencent au plus tard 15 jours après l'invitation et se poursuivent pendant une période déterminée d'un commun accord, en fonction de la nature et de la gravité du manquement.
The consultations shall begin no later than 15 days after the invitation and shall continue for a period established by mutual agreement, depending on the nature and gravity of the violation.