Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Séjour de moins de trois mois
Séjour inférieur à trois mois
Séjour n'excédant pas trois mois
Séjour ne dépassant pas trois mois

Vertaling van "période dépassant trois " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
séjour de moins de trois mois | séjour inférieur à trois mois | séjour ne dépassant pas trois mois | séjour n'excédant pas trois mois

residence for less than three months


véhicules à trois roues symétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h

a vehicle with three wheels symmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h


véhicules à trois roues asymétriques par rapport à l'axe médian longitudinal dont le moteur, s'il s'agit d'un moteur thermique, a une cylindrée dépassant 50 cm3 ou, quel que soit le moyen de propulsion, dont la vitesse par construction dépasse 50 km/h (motocycles avec side-car)

a vehicle with three wheels asymmetrically arranged in relation to the longitudinal median plane with an engine cylinder capacity in the case of a thermic engine exceeding 50 cm3 or whatever the means of propulsion a maximum design speed exceeding 50 km/h (motorcycles with sidecars)


Définition: La fugue dissociative présente toutes les caractéristiques d'une amnésie dissociative et comporte, par ailleurs, un déplacement, en apparence motivé, dépassant le rayon du déplacement quotidien habituel. Bien qu'il existe une amnésie pour la période de la fugue, le comportement du sujet au cours de cette dernière peut paraître parfaitement normal à des observateurs indépendants.

Definition: Dissociative fugue has all the features of dissociative amnesia, plus purposeful travel beyond the usual everyday range. Although there is amnesia for the period of the fugue, the patient's behaviour during this time may appear completely normal to independent observers.


Liste de vérification - Employés nommés pour une période indéterminée et employés nommés pour une période déterminée de trois mois ou plus

Check List - Indeterminate and Term Employee Appointed for 3 Months or More


Liste de contrôle - Fin de service d'un employé nommé pour une période spécifiée inférieure à trois mois

Check List - Termination of Employee Appointed for Specified Period of Less Than 3 Months


Lignes directrices concernant l'émission de remboursements en dehors de la période normale de trois ans

Guidelines for Refunds Beyond The Normal Three Year Period
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Lorsque j'étais dans les affaires et que je voulais emprunter 75 $ à mon gérant de banque, il me demandait des projections portant sur une période de cinq ans; toutes les projections portant sur une période dépassant trois semaines étaient purement hypothétiques mais il les exigeait et me prêtait les 75 $.

I remember being in business when I wanted to borrow $75 from the bank manager and he asked me for a five-year business projection; anything after three weeks was pure blue sky, but he liked my projection and loaned me the $75.


4 (1) Le décret qui, en vertu du paragraphe 3(1), désigne un secteur d’activités d’une façon générale est en vigueur pendant la période qui y est indiquée, laquelle ne peut dépasser trois ans à compter de la date où il a été pris, sauf si, avant la fin de cette période, le gouverneur en conseil prolonge, par décret, le décret en vigueur; la période de prolongation est indiquée dans le décret et ne peut dépasser trois ans.

4 (1) An order made under subsection 3(1) that designates an industry generally is in force for such period, not exceeding three years from the date the order is made, as is specified in the order unless, before the expiration of the period so specified, the Governor in Council makes a continuation order continuing the order in force for such period, not exceeding three years, as is specified in the continuation order.


(2.1) Lorsqu’une période de service du contributeur pour laquelle le versement d’aucune solde n’a été autorisé, autre qu’une période de service pour laquelle a été imposée une suppression de solde ou une retenue sur la solde visée aux alinéas (1)a), b) ou c), est supérieure à trois mois, la partie de la période de service qui dépasse trois mois doit être comptée comme service ouvrant droit à pension à moins que le contributeur ne c ...[+++]

(2.1) Where a period of service of a contributor in respect of which no pay was authorized to be paid, other than any period of service during which a deduction or forfeiture described in paragraph (1)(a), (b) or (c) has been imposed, exceeds three months, the portion of the period of service that is in excess of three months shall be counted as pensionable service unless the contributor elects not to count that service as pensionable service.


Une fois que le volume de déclenchement a été atteint au cours de l'année calendaire correspondante, la Commission peut, conformément à la procédure d'examen visée à l'article 12, paragraphe 3, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel durant cette même année pour une période ne pouvant dépasser trois mois et ne pouvant aller au-delà de la fin de l'année calendaire.

Once the trigger volume is met during the corresponding calendar year, the Commission may , in accordance with the examination procedure referred to in Article 12(3), temporarily suspend the preferential customs duty during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Une fois que le volume de déclenchement a été atteint au cours de l’année calendaire correspondante, la Commission peut, conformément à la procédure d’examen visée à l’article 12, paragraphe 3, suspendre temporairement le droit de douane préférentiel durant cette même année pour une période ne pouvant dépasser trois mois et ne pouvant aller au-delà de la fin de l’année calendaire.

Once the trigger volume is met during the corresponding calendar year, the Commission may, in accordance with the examination procedure referred to in Article 12(3), temporarily suspend the preferential customs duty during that same year for a period of time not exceeding three months, and not going beyond the end of the calendar year.


Le fournisseur d'origine peut repousser le changement jusqu'au terme d'une période minimale d'application effective du précédent tarif d'itinérance, période qui est spécifiée et ne peut dépasser trois mois.

A home provider may delay a switch until the previous roaming tariff has been effective for a minimum specified period not exceeding three months.


Le fournisseur d'origine peut repousser le changement jusqu'au terme d'une période minimale d'application effective du précédent tarif d'itinérance, période qui est spécifiée et ne peut dépasser trois mois".

A home provider may delay a switch until the previous roaming tariff has been effective for a minimum specified period not exceeding three months".


Sur une période de trois ans, jusqu’à 3 000 euros par agriculteur peuvent être octroyés sous forme d’aide sans que la Commission en soit informée, pour autant, notamment, que le montant total pour ladite période ne dépasse pas les 17 832 000 euros.

Over a period of three years, up to EUR 3 000 per farmer can be granted in aid without the Commission being notified, provided that, among other conditions, the total amount for the period does not exceed EUR 17 832 000.


Ce règlement aurait pour effet de lever pendant trois ans, sous certaines conditions, l'obligation de notification préalable à la Commission des aides nationales d'un montant inférieur ou égal à 3 000 euros par agriculteur ou par pêcheur, pour autant que l'ensemble des aides octroyées en faveur du secteur agricole d'un État membre au cours d'une période de trois ans ne dépasse pas un montant global calculé par la Commission pour chaque État membre.

This regulation would exempt, under certain conditions, national aid of up to € 3,000 per farmer and fisherman over three years from the requirement of prior notification to the Commission, as long as all aid granted for the agriculture sector of a Member State over a period of three years remains within a global envelope calculated by the Commission for each Member State.


Dans tous les cas, néanmoins, la Commission a pris note du fait que CCE s'engage à ce que CCSB adopte les engagements suivants: CCSB n'imposera pas (a) des obligations d'exclusivité aux clients concernant les colas (b) des remises d'objectif pour des périodes dépassant trois mois, (c) des remises d'objectif combinées qui s'appliquent au Coca-Cola et à d'autres produits, et (d) des clauses qui lient les clients.

In any event, however, the Commission has taken note of the fact that CCE undertakes that CCSB shall not impose (a) exclusivity obligations on customers with regard to colas; (b) target rebates for periods exceeding three months; (c) combined target rebates which apply to Coca-Cola and other products; and (d) tying provisions.




datacenter (12): www.wordscope.be (v4.0.br)

période dépassant trois ->

Date index: 2023-07-22
w