Traduction de «puissent excéder » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

En glissant sur la balustrade de la vie, puissent les échardes ne jamais pointer dans la mauvaise direction! [ En dévalant la pente de la vie, puissiez-vous ne jamais vous planter d'épine dans le pied! | Sur l’autoroute de votre vie, puissent des bâtons ne jamais se glisser dans les roues! | Dans les montagnes russes de la vie, puisse votre wagon ne jamais dérailler! | ]
As you slide down the banister of life, may the splinters never point in the wrong direction!

réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure
surplus reinsurance | surplus share reinsurance

réassurance en excédent de plein [ réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de garantie ]
surplus share reinsurance [ surplus reinsurance ]

Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de passivité, les hallucinations dans lesquelles des voix parlent ou discutent du sujet à la troisième personne, les troubles du cours de la pensée et les symptômes négatifs. L'évolution des troubles schizophréniques peut être continue, épisodique avec survenue d'un déficit progressif ou stable, ou bien elle peut comporter un ou plusieurs épisodes suivis d'une rémission complète ou incomplète. On ne doit pas faire un diagnostic de schizophrénie quand le tableau clinique comporte des symptômes dépressifs ou maniaques importants, à moins d'être certain que les symptômes schizophréniques précédaient les troubles affectifs. Par ailleurs, on ne doit pas porter un diagnostic de schizophrénie quand il existe une atteinte cérébrale manifeste ou une intoxication par une drogue ou un sevrage à une drogue. Des troubles semblables apparaissant au cours d'une épilepsie ou d'une autre affection cérébrale, sont à coder en F06.2, ceux induits par des substances psycho-actives étant à classer en F10-F19 avec le quatrième chiffre .5.
Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous, or episodic with progressive or stable deficit, or there can be one or more episodes with complete or incomplete remission. The diagnosis of schizophrenia should not be made in the presence of extensive depressive or manic symptoms unless it is clear that schizophrenic symptoms antedate the affective disturbance. Nor should schizophrenia be diagnosed in the presence of overt brain disease or during states of drug intoxication or withdrawal. Similar disorders developing in the presence of epilepsy or other brain disease should be classified under F06.2, and those induced by psychoactive substances under F10-F19 with common fourth character .5.

traité en excédent de pourcentage de perte | traité en excédent de pourcentage de sinistres | traité des excédents de pourcentages de sinistres | traité en excédent de pourcentage de pertes | traité stop loss
excess of loss ratio treaty

traité en excédent de plein | traité de réassurance en excédent de plein | traité en excédent de sommes | traité de réassurance en excédent de sommes
surplus treaty | surplus share treaty | surplus reinsurance treaty

excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché
burdensome surplus

moyen de transport aménagé de sorte que les animaux ne puissent s'échapper
escape-proof means of transport

Procédures pour s'assurer que les contractants conçoivent et construisent les nouveaux équipements de telle sorte que ceux-ci puissent utiliser des lubrifiants standardisés
Procedures to ensure that contractors design and build new equipment capable of using standardized lubricants

Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes
Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Les États membres doivent veiller à ce que: le délai de création d'une nouvelle entreprise n'excède pas une semaine[10]; les coûts de démarrage soient bas et ne correspondent qu'aux seuls coûts administratifs; les guichets uniques pour la création d'entreprise permettent aux entreprises de remplir leurs obligations réglementaires (notamment en matière d'enregistrement de la TVA) en un seul lieu et/ou par voie électronique; les formalités administratives relatives au recrutement du premier employé puissent être effectuées par l'intermédiaire d'un point de contact unique; des notions entrepreneuriales soient introduites dans les cursus scolaires.
Member States should ensure that: start-up time for a new business is no more than one week[10]; start up fees are low, reflecting only administrative costs; one-stop shops for start-ups enable companies to fulfil regulatory obligations (including VAT registration) in a single location and/or electronically; administration relating to the recruitment of the first employee can be done through a single contact point; entrepreneurship education is included in school curricula.

Lorsque le plan de résolution prévoit que certaines catégories d'engagements éligibles peuvent être exclues du renflouement interne en vertu de l'article 27, paragraphe 5, ou que certaines catégories d'engagements éligibles peuvent être intégralement transférées à une entité réceptrice dans le cadre d'un transfert partiel, l'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles visée au paragraphe 4 n'excède pas le montant de fonds propres et d'engagements éligibles nécessaire pour garantir que l'établissement ou l'entreprise mère visé à l'article 2 possède un montant suffisant d'autres engagements éligibles de façon que les pertes de l'établissement ou de l'entreprise mère visé à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime puissent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de ces entités puisse être ramené au niveau nécessaire pour que celles-ci puissent continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles elles ont été agréées en vertu de la directive 2013/36/UE ou d'une législation équivalente et pour que la confiance des marchés dans l'établissement ou l'entreprise mère et l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime reste suffisante.
Where the resolution plan anticipates that certain classes of eligible liabilities might be excluded from bail-in under Article 27(5), or that certain classes of eligible liabilities might be transferred to a recipient in full under a partial transfer, the minimum requirement for own funds and eligible liabilities referred to in paragraph 4 shall not exceed the amount of own funds and eligible liabilities necessary to ensure that the institution or parent undertaking referred to in Article 2 has sufficient other eligible liabilities to ensure that losses of the institution or the parent undertaking referred to in Article 2 as well as of the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry out the activities for which they are authorised under Directive 2013/36/EU or equivalent legislation and to sustain sufficient market confidence in the institution or parent undertaking and the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking.

6. L'exigence minimale de fonds propres et d'engagements éligibles visée au paragraphe 4 n'excède pas les montants de fonds propres et d'engagements éligibles suffisants pour garantir que, en cas d'application de l'instrument de renflouement interne, les pertes d'un établissement ou d'une entreprise mère visé à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime peuvent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de ces entités peut être ramené au niveau nécessaire pour que celles-ci puissent continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles elles ont été agréées en vertu de la directive 2013/36/UE ou d'une législation équivalente et que la confiance des marchés dans l'établissement ou l'entreprise mère visé à l'article 2, et l'entreprise mère ultime de cet établissement ou de cette entreprise mère et tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime reste suffisante.
6. The minimum requirement for own funds and eligible liabilities referred to in paragraph 4 shall not exceed the amount of own funds and eligible liabilities sufficient to ensure that, if the bail-in tool were to be applied, the losses of an institution or a parent undertaking as referred to in Article 2, as well as of the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking, could be absorbed, and the Common Equity Tier 1 ratio of those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to continue to carry out the activities for which they are authorised under Directive 2013/36/EU or equivalent legislation and to sustain sufficient market confidence in the institution or parent undertaking referred to in Article 2 and the ultimate parent undertaking of that institution or parent undertaking and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of that ultimate parent undertaking.

Dans les cas où le plan de résolution prévoit que certaines catégories d'engagements éligibles puissent être exclues du renflouement interne en vertu de l'article 24, paragraphe 5, ou que certaines catégories d'engagements éligibles puissent être intégralement transférées à une entité réceptrice dans le cadre d'un transfert partiel, l'exigence minimale visée au paragraphe 2 n'excède pas le montant de fonds propres et d'engagements éligibles nécessaire pour garantir que l'établissement et l'entreprise mère visés à l'article 2 possède un montant suffisant d'autres engagements éligibles de façon à ce que les pertes de l'établissement et de l'entreprise mère visés à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime puissent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de toutes ces entités puisse être ramené au niveau nécessaire pour que celui-ci puisse continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles il a été agréé en vertu du règlement (UE) n° 575/2013 ou d'une législation équivalente.
In cases where the resolution plan anticipates that certain classes of eligible liabilities might be excluded from bail–in under Article 24(5), or that certain classes of eligible liabilities might be transferred to a recipient in full under a partial transfer, the minimum requirement referred to in paragraph 2 shall not exceed the amount of own funds and eligible liabilities necessary to ensure that the institution and parent undertaking referred to in Article 2 has sufficient other eligible liabilities to ensure that losses of the institution and the parent undertaking referred to in Article 2 as well as of the ultimate parent undertaking of said institution and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of said ultimate parent undertaking could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of all those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry on the activities for which it is they are authorised under Regulation (EU) No 575/2013 or equivalent legislation.

2 ter. L'exigence minimale visée au paragraphe 2 n'excède pas les montants de fonds propres et d'engagements éligibles suffisants pour garantir que, en cas d'application de l'instrument de renflouement interne, les pertes de l'établissement et de l'entreprise mère visés à l'article 2 ainsi que de l'entreprise mère ultime de cet établissement et de tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime puissent être absorbées et que le ratio de fonds propres de base de catégorie 1 de l'établissement puisse être ramené au niveau nécessaire pour que celui-ci puisse continuer à remplir les conditions de l'agrément et à exercer les activités pour lesquelles il a été agréé en vertu du règlement (UE) n° 575/2013 ou d'une législation équivalente et que la confiance des marchés dans l'établissement, l'entreprise mère visée à l'article 2, l'entreprise mère ultime de cet établissement et tout établissement ou établissement financier compris dans les comptes consolidés de cette entreprise mère ultime reste suffisante.
2b. The minimum requirement referred to in paragraph 2 shall not exceed the amounts of own funds and eligible liabilities sufficient to ensure that, if the bail–in tool were to be applied, the losses of the institution and parent undertaking referred to in Article 2 as well as of the ultimate parent undertaking of said institution and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of said ultimate parent undertaking could be absorbed and the Common Equity Tier 1 ratio of all those entities could be restored to a level necessary to enable them to continue to comply with the conditions for authorisation and to carry on the activities for which they are authorised under Regulation (EU) No 575/2013 or equivalent legislation and to sustain sufficient market confidence in the institution and parent undertaking referred to in Article 2 and the ultimate parent undertaking of said institution and any institution or financial institution included in the consolidated accounts of said ultimate parent undertaking.

– que des dérogations à l’obligation de donner régulièrement des informations ne puissent être accordées qu’aux entreprises d’assurance ou de réassurance dont la contribution combinée dans la part de marché totale n’excède pas 20 % des marchés de l’assurance vie et de l’assurance non-vie d’un État membre, respectivement;
– derogations from regular supervisory reporting may only be granted to insurance and reinsurance undertakings whose combined contribution to the total market share does not exceed 20 % of a Member State's life or non-life insurance market respectively; and

Les États membres d'accueil de sociétés de gestion peuvent exiger des sociétés de gestion opérant sur leur territoire au titre de la libre prestation de services les informations nécessaires pour contrôler le respect des normes desdits États membres applicables à ces sociétés, sans que ces exigences ne puissent excéder celles que ces mêmes États membres imposent aux sociétés de gestion établies sur leur territoire pour contrôler le respect de ces mêmes normes par ces dernières.
Management company's host Member States may require management companies, carrying on business within their territories under the freedom to provide services, to provide the information necessary for the monitoring of their compliance with the standards set by the management company's host Member State that apply to them, although those requirements may not be more stringent than those which the same Member State imposes on established management companies for the monitoring of their compliance with the same standards.

Les États membres d'accueil peuvent exiger des sociétés de gestion opérant sur leur territoire au titre de la libre prestation de services les informations nécessaires pour contrôler le respect par ces sociétés des normes des États membres d'accueil qui leur sont applicables, sans que ces exigences ne puissent excéder celles que ces mêmes États membres imposent aux sociétés de gestion établies pour contrôler le respect de ces mêmes normes par ces dernières.
Host Member States may require management companies, carrying on business within their territories under the freedom to provide services, to provide the information necessary for the monitoring of their compliance with the standards set by the host Member State that apply to them, although those requirements may not be more stringent than those which the same Member State imposes on established management companies for the monitoring of their compliance with the same standards.

2. Les articles 13 à 16 ne s'appliquent pas lorsque les données sont traitées exclusivement aux fins de la recherche scientifique ou sont stockées sous la forme de données à caractère personnel pendant une durée n'excédant pas celle qui est nécessaire à seule fin d'établir des statistiques, sous réserve qu'il n'existe manifestement aucun risque d'atteinte à la vie privée de la personne concernée et que le responsable du traitement offre des garanties juridiques appropriées, qui excluent notamment que les données puissent être utilisées aux fins de mesures ou de décisions se rapportant à des personnes déterminées.
2. Articles 13 to 16 shall not apply when data are processed solely for purposes of scientific research or are kept in personal form for a period which does not exceed the period necessary for the sole purpose of compiling statistics, provided that there is clearly no risk of breaching the privacy of the data subject and that the controller provides adequate legal safeguards, in particular to ensure that the data are not used for taking measures or decisions regarding particular individuals.

Nous avons alors tenté de voir s'il ne serait pas également possible d'acheter, au prix du marché mondial, des produits fabriqués au sein de l'UE, comme le peut l'industrie chimique ou l'industrie pharmaceutique, afin qu'au moins, les produits partiellement en excédent - bien que nous ne produisions pas, dans l'ensemble, d'excédents, des surplus existent dans certains domaines - puissent être écoulés.
Subsequently, we tried to discuss whether or not it would be possible to sell products produced within the EU at world market prices, as the chemical and pharmaceutical industries do, so that, at the very least, the products we sometimes have an abundance of – although we do not produce surpluses overall, there is an abundance of produce in certain sectors – could be reduced.