Vertaling van "puisse être transmis " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

produit par voie électronique [ produit par un processus électronique | produit électroniquement | transmis par voie électronique | transmis par un processus électronique | transmis électroniquement ]
electronically submitted [ electronically filed ]

descendre | être transmis par héritage | être transmis par succession | passer par hérédité | se transmettre par hérédité | se transmettre par succession héréditaire
descend

champ cohérent transmis à travers la pluie | champ moyen transmis à travers la pluie
average field transmitted through the rain | coherent field transmitted through the rain

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

document transmis électroniquement [ document transmis par voie électronique ]
document transmitted electronically

biens transmis au décès [ biens transmis par le décès ]
property passing on the death

éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer
to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea

Ictère néonatal dû à des médicaments ou des toxines transmis par la mère ou administrés au nouveau-né
Neonatal jaundice due to drugs or toxins transmitted from mother or given to newborn

Fœtus et nouveau-né affectés par des effets nocifs transmis par voie transplacentaire ou par le lait maternel
Fetus and newborn affected by noxious influences transmitted via placenta or breast milk

bruits transmis
Transmitted sounds

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Le projet d’avis formulé par le comité des thérapies innovantes au titre du paragraphe 1 est transmis en temps utile au président du comité des médicaments à usage humain, de sorte que le délai fixé à l’article 6, paragraphe 3, ou à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (CE) no 726/2004 puisse être respecté.
3. The draft opinion given by the Committee for Advanced Therapies under paragraph 1 shall be sent to the Chairman of the Committee for Medicinal Products for Human Use in a timely manner so as to ensure that the deadline laid down in Article 6(3) or Article 9(2) of Regulation (EC) No 726/2004 can be met.

Pour que les ressources de lamproies ne tarissent pas et que le savoir-faire dans le domaine de la capture et de la transformation des lamproies puisse être transmis aux générations futures, le novads de Carnikava mène un travail de fond en vue de reconstituer les ressources: des juvéniles de lamproies, élevés dans les eaux mêmes de la Gauja, sont ainsi lâchés chaque année dans la partie supérieure du cours d’eau.
To prevent lamprey stocks from depletion, and to allow the skills related to the catching and processing of lampreys to be passed on to future generations, great efforts are made to replenish this resource — juvenile lampreys raised in the waters of the Gauja are released each year into the upper reaches of the river.

Conformément à la section 5 de la communication sur les restructurations, des rapports périodiques doivent être transmis à la Commission afin qu'elle puisse s'assurer de la bonne mise en œuvre du nouveau plan de restructuration.
Under Section 5 of the Restructuring Communication, reports must be submitted regularly so that the Commission can check whether the new restructuring plan is being properly implemented.

Il convient que les projets de permis de stockage soient transmis à la Commission afin qu’elle puisse émettre un avis sur ces projets dans un délai de quatre mois à compter de leur réception.
The draft storage permits should be transmitted to the Commission to enable it to issue an opinion on the draft permits within four months of their receipt.

Il convient que les projets de décisions d’approbation soient transmis à la Commission afin qu’elle puisse émettre un avis sur ces projets dans un délai de quatre mois à compter de leur réception.
The draft approval decisions should be transmitted to the Commission to enable it to issue an opinion on the draft approval decisions within four months of their receipt.

3. Lorsque la surveillance des eaux de baignade a commencé au titre de la présente directive, le rapport annuel transmis à la Commission conformément au paragraphe 1 continue à être élaboré en vertu de la directive 76/160/CEE jusqu'à ce qu'une première évaluation puisse être effectuée en vertu de la présente directive.
3. When monitoring of bathing water has started under this Directive, annual reporting to the Commission in accordance with paragraph 1 shall continue to take place pursuant to Directive 76/160/EEC until a first assessment can be made under this Directive.

Les plans d'action nationaux devraient ensuite être transmis à la Commission afin qu'un premier cycle d'évaluation puisse être terminé à la fin de 2003 au plus tard.
The national action plans would then be sent to the Commission so that a first evaluation cycle can be completed by the end of 2003 at the latest.

Les plans d'action nationaux devraient ensuite être transmis à la Commission afin qu'un premier cycle d'évaluation puisse être terminé à la fin de 2003 au plus tard;
The national action plans would then be sent to the Commission so that a first evaluation cycle can be completed by the end of 2003 at the latest;

3. Lorsqu'un État membre souhaite utiliser des informations ou des documents transmis pour des enquêtes ou poursuites judiciaires aux fins visées à l'article 1er, paragraphe 1, l'État membre effectuant la transmission ne peut refuser son accord pour une telle utilisation, à moins qu'il ne puisse le faire sur la base de restrictions prévues par son droit national ou au titre des conditions visées à l'article 4, paragraphe 3.
3. Where a Member State wishes to use transmitted information or documents for criminal investigations or prosecutions for the purposes laid down in Article 1(1), the transmitting Member State may not refuse its consent to such use unless it does so on the basis of restrictions under its national law or conditions referred to in Article 4(3).