Traduction de «puisse être prouvé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

principes scientifiques éprouvés [ données scientifiques fiables | scientifiquement prouvé | scientifiquement démontré | scientifiquement reconnu | reconnu scientifiquement | démontré scientifiquement | prouvé scientifiquement | principes scientifiques objectifs ]
sound science

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

prouvé
Proven (qualifier value)

non prouvé
Unproven (qualifier value)

éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer
to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea

histologiquement prouvé
biopsy proven

droit acquis | droit prouvé
accrued right | accruing right | acquired right | established right

Culture et patrimoine : pour que la voix du Canada puisse être entendue
Culture & heritage: making room for Canada's voices

En glissant sur la balustrade de la vie, puissent les échardes ne jamais pointer dans la mauvaise direction! [ En dévalant la pente de la vie, puissiez-vous ne jamais vous planter d'épine dans le pied! | Sur l’autoroute de votre vie, puissent des bâtons ne jamais se glisser dans les roues! | Dans les montagnes russes de la vie, puisse votre wagon ne jamais dérailler! | ]
As you slide down the banister of life, may the splinters never point in the wrong direction!

pour autant qu'on puisse en juger actuellement
from today's point of view

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

compte tenu des risques pour le sol, les étiquettes et, le cas échéant, les fiches de données de sécurité des produits autorisés aux fins de la conservation de mélanges devant être utilisés en plein air doivent indiquer qu'il est nécessaire de prendre des mesures pour protéger le sol lors de l'utilisation en plein air de mélanges contenant des conservateurs, afin d'éviter des pertes et de réduire au minimum les émissions dans l'environnement, à moins qu'il ne puisse être prouvé, dans la demande d'autorisation du produit, que les risques peuvent être ramenés à un niveau acceptable par d'autres moyens;
In view of the risks to the soil compartment, labels and, where provided, safety data sheets of products shall indicate that measures shall be taken to protect the soil during the outdoor application of the preserved mixtures to prevent losses and minimise emissions to the environment, unless it can be demonstrated that risks can be reduced to an acceptable level by other means.

Les autorisations pour les produits destinés à une utilisation non professionnelle sont subordonnées à la conception d’un emballage visant à réduire au minimum l’exposition de l’utilisateur, à moins qu’il ne puisse être prouvé, dans la demande d’autorisation du produit, que les risques pour la santé humaine peuvent être ramenés à des niveaux acceptables par d’autres moyens.
Authorisations of products for non-professional use are subject to the packaging being designed to minimise user exposure, unless it can be demonstrated in the application for product authorisation that risks for human health can be reduced to acceptable levels by other means.

un travailleur indépendant qui n'employait pas plus de 10 personnes ayant fait l'objet d'un licenciement relevant du champ d'application du présent règlement, et qui est lui-même en cessation d'activité, à condition qu'il puisse être prouvé que cette activité dépendait de l'entreprise concernée à l'article 4, paragraphe 1, point a), ou que, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point b), le travailleur indépendant opérait dans le secteur économique concerné.
a self-employed person who employed not more than 10 workers made redundant within the scope of this Regulation, and whose activity has ceased, provided that the activity was demonstrably dependent on the enterprise concerned in point (a) of Article 4(1), or that, in accordance with point (b) of Article 4(1), the self-employed person was operating in the economic sector concerned.

Il convient notamment d’exiger que les produits destinés à un usage industriel ou professionnel soient utilisés avec un équipement de protection individuelle approprié, à moins qu’il puisse être prouvé que les risques pour les utilisateurs industriels ou professionnels peuvent être réduits par d’autres moyens.
In particular, it is appropriate to require that products intended for industrial or professional use be used with appropriate personal protective equipment, unless it can be demonstrated that risks for industrial or professional users can be reduced by other means.

En conclusion, même si cette aide a eu un effet incitatif, il convient d’exprimer de sérieuses réserves: en effet, les lignes directrices de 1998 (point 2) ont une position négative à l’égard des aides ad hoc, à moins qu’il puisse être prouvé que la contribution régionale de la mesure est supérieure aux effets négatifs de la distorsion de concurrence et de l’impact sur les échanges commerciaux.
Finally, even if the aid had had an incentive effect, substantial doubts would need to be raised: in fact, RAG 1998 (point 2) takes a negative stance towards ad hoc aid unless it can be proved that the regional contribution of the measure outweighs the distortion of competition and the effects on trade.

1. L’État membre réadmet, sur demande de la Fédération de Russie et conformément à la procédure prévue par le présent accord, tout ressortissant d’un pays tiers ou apatride qui ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions d’entrée, de présence ou de séjour applicables sur le territoire de la Fédération de Russie, pour autant qu’il puisse être prouvé, conformément à l’article 10 du présent accord, que l’intéressé:
1. A Member State shall admit, upon application by the Russian Federation and in accordance with the procedure provided for in this Agreement, any third-country national or stateless persons who does not, or no longer, fulfil the conditions in force for entry to, presence in, or residence on the territory of the Russian Federation provided that evidence can be furnished in accordance with Article 10 of this Agreement that such person:

La Russie réadmet aussi tout ressortissant d'un pays tiers ou apatride qui ne remplit pas ou qui ne remplit plus les conditions d'entrée ou de séjour à condition qu'il puisse être prouvé que l'intéressé:
Russia will also readmit any non-EU country national or stateless person not, or no longer, fulfilling the conditions in force for entry or residence, provided that evidence can be furnished that this person:

1. La Fédération de Russie réadmet, sur demande d’un État membre et conformément à la procédure prévue par le présent accord, tout ressortissant d’un pays tiers ou apatride qui ne remplit pas ou ne remplit plus les conditions d’entrée, de présence et de séjour applicables sur le territoire de l’État membre requérant, pour autant qu’il puisse être prouvé, conformément à l’article 10 du présent accord, que l’intéressé:
1. The Russian Federation shall admit, upon application by a Member State and in accordance with the procedure provided for in this Agreement, any third-country national or stateless person who does not, or no longer, fulfil the conditions in force for entry to, presence in, or residence on the territory of the requesting Member State provided that evidence can be furnished, in accordance with Article 10 of this Agreement, that such person: