Traduction de «puisse être examinée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

à l'examen : bouche examinée
O/E - mouth

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer
to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea

point d'incidence sur la pièce examinée
beam index

point d'indice sur la pièce examinée
beam index

affaire examinée
case dealt with

requête écrite examinée sans comparution des parties [ requête écrite décidée sans comparution des parties | requête jugée sur dossier | requête prise en considération sans comparution des parties ]
motion dealt in writing without the appearance of parties

Pour une stratégie nationale de prévention de l'exploitation sexuelle des enfants : question examinée à l'atelier préparatoire de la conférence sur l'exploitation sexuelle des enfants. Prévention primaire et sensibilisation du public
Towards a national strategy for preventing child sexual abuse: issues rising in the child sexual abuse preconference workshop. Primary prevention and public awareness

pour autant qu'on puisse en juger actuellement
from today's point of view

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Je veux que l'on comprenne bien le problème de sorte que cette lacune dans certaines dispositions de la loi puisse être examinée et envisagée dans le contexte du système général et que l'on puisse ainsi améliorer la situation.
I want to ensure good understanding of the problem so that this gap in specific provisions of the act can be examined and considered jointly as part of the general system, so that the situation could be improved.

2. Les États membres veillent à ce qu'une décision définitive visée au paragraphe 1 prise dans un autre État membre puisse, conformément à leur droit national respectif, être présentée devant leurs juridictions nationales au moins en tant que commencement de preuve du fait qu'une infraction au droit de la concurrence a été commise et, le cas échéant, puisse être examinée avec les autres éléments apportés par les parties.
2. Member States shall ensure that a final decision referred to in paragraph 1 given in another Member State may, in accordance with their respective national law, be presented before their national courts as at least prima facie evidence that an infringement of competition law has occurred and, as appropriate, may be assessed along with any other material brought by the parties.

Le ministère public demande la levée de l'immunité parlementaire de Bruno Gollnisch pour que la plainte de la Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme puisse être examinée et, le cas échéant, que Bruno Gollnisch puisse être traduit devant le tribunal de première instance, la cour d'appel et la Cour de cassation de la République française.
The Public Prosecutor is requesting the waiver of Bruno Gollnisch's parliamentary immunity to enable the complaint by the International League against Racism and Anti-Semitism to be investigated and, if appropriate, to enable Bruno Gollnisch to be brought before the Court of First Instance, the Appeal Court and the Court of Cassation.

13. se félicite à cet égard de l'initiative de paix saoudienne approuvée à l'unanimité le 28 mars 2007 au cours du sommet de la Ligue des États arabes à Riyad; considère que ceci constitue une importante contribution du monde arabe aux tentatives de relancer le processus de paix et de parvenir à un règlement global du conflit israélo-palestinien; demande au Conseil de déployer tous les efforts pour que cette proposition puisse être examinée au cours de la prochaine réunion du Quartet et de trouver les moyens d'associer plus étroitement la Ligue des États arabes dans ce cadre;
13. Welcomes, in this respect, the Saudi peace initiative unanimously approved on 28 March 2007 at the League of Arab States summit in Riyadh; takes the view that this constitutes an important contribution by the Arab world to the attempts to restart the peace process and to reach a comprehensive settlement of the Israeli-Palestinian conflict; calls on the Council to make every effort to deal with this proposal at the next meeting of the Quartet and to find ways of associating the League of Arab States more closely within this framework;

2. déplore que la criminalisation de la corruption passive des fonctionnaires publics internationaux, le financement illégal des partis politiques et le contrôle efficace de la Convention ne soient pas traités suffisamment dans le projet de convention de l'Organisation des Nations unies et invite dès lors les États membres, les pays en voie d'adhésion et la Commission à faire des déclarations claires lors de la Conférence de signature de l'ONU à Merida (Mexique – 9-11 décembre 2003) de manière telle que la question de l'inclusion de ces points puisse être examinée par la future conférence des États parties à la Convention;
2. Deplores the fact that criminalisation of passive bribery of international public officials, illegal funding of political parties and effective monitoring of the Convention are not sufficiently covered by the draft UN Convention, and calls therefore on the Member States, the candidate countries and the Commission to make clear statements at the conference organised for the signing of the UN Convention in Mérida (Mexico) from 9-11 December 2003, allowing for the inclusion of these issues to be considered by the future Conference of States Parties to the Convention;

Toutefois, conscient que cela prendra du temps, il invite la Commission à présenter une proposition prévoyant un système ‑ simple et non bureaucratique ‑ de remboursement de la TI, et cela avant novembre 2003, de manière qu'elle puisse être examinée avant les élections européennes de 2004.
However, recognising that this will take time, your rapporteur calls on the Commission to present proposal for a simple and non-bureaucratic RT refund system before November 2003 so that it can be examined by before the 2004 EP elections.

La Commission présentera cette communication vers la fin de cette année afin qu'elle puisse être examinée avant le 1 mars ».
The Commission will present a communication around the end of the year so that it can be taken into account with a view to the 1 March 2001 date".

La Commission présentera cette communication vers la fin de cette année afin qu'elle puisse être examinée dans la perspective de la date du 1er mars 2001".
The Commission will present a communication around the end of the year so that it can be taken into account with a view to the 1 March 2001 date".

Le Conseil invite la Commission à fournir des informations claires sur les incidences budgétaires de la réforme et à présenter une première fiche financière en temps voulu pour qu'elle puisse être examinée lors de la session du Conseil ECOFIN du 8 mai.
The Council asks the Commission to provide clear information about the budgetary impact of the reform and to present a first financial statement in due time for it to be considered at the ECOFIN meeting on 8 May.

Par exemple, si vous jugez bon de proposer qu'il puisse y avoir échange d'information génétique avec des groupes étrangers, avec l'accord de notre association ou d'autres organismes, cela pourrait probablement déclencher un examen judiciaire afin que la preuve présentée par l'une ou l'autre des parties sur la raison pour laquelle cette information doit être fournie puisse être examinée par un tribunal, puis jugée par quelqu'un qui n'a pas nécessairement d'intérêt dans ce domaine.
For instance, if you saw fit to suggest that we could share DNA with foreign groups, whether our organization or others agree with it, presumably that could be something that could trigger a judicial review so that the evidence presented by either side as to why that information needs to be provided could be tested before a court and then judged by someone who does not necessarily have an interest.