Traduction de «puisse prouver » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

établir | établir le bien-fondé d'une demande | établir par prépondérance de la preuve | prouver | prouver la négligence | prouver par une autre source | prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove

le requérant devra prouver [ il appartiendra au requérant de prouver | il incombera au requérant de prouver ]
an onus will be placed on the applicant to show

Définition: Trouble des conduites, se manifestant habituellement chez de jeunes enfants, caractérisé essentiellement par un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur et non accompagné de comportements délictueux ou de conduites agressives ou dyssociales graves. Pour qu'un diagnostic positif puisse être porté, le trouble doit répondre aux critères généraux cités en F91.-; les mauvaises blagues ou mauvais tours , et les perturbations même sévères, observées chez des enfants, ne justifient pas, en eux-mêmes, ce diagnostic. Cette catégorie doit être utilisée avec prudence, en particulier chez les enfants plus âgés, étant donné que les troubles des conduites présentant une signification clinique s'accompagnent habituellement de comportements dyssociaux ou agressifs dépassant le cadre d'un comportement provocateur, désobéissant ou perturbateur.
Definition: Conduct disorder, usually occurring in younger children, primarily characterized by markedly defiant, disobedient, disruptive behaviour that does not include delinquent acts or the more extreme forms of aggressive or dissocial behaviour. The disorder requires that the overall criteria for F91.- be met; even severely mischievous or naughty behaviour is not in itself sufficient for diagnosis. Caution should be employed before using this category, especially with older children, because clinically significant conduct disorder will usually be accompanied by dissocial or aggressive behaviour that goes beyond mere defiance, disobedience, or disruptiveness.

prouver sa cause | prouver ses prétentions
prove one's case

charge de la preuve [ fardeau de la preuve | fardeau probatoire | fardeau de prouver | fardeau de persuasion | charge de prouver ]
burden of proof [ burden of proving | onus of proof | onus of proving | onus in proving | duty to produce evidence ]

Comment prouver que vous êtes un citoyen canadien [ Comment prouver votre citoyenneté canadienne ]
How to Prove You Are a Canadian Citizen

éviter qu'une citerne desservie par des branchements sur le tuyautage d'assèchement et sur celui des ballasts ne puisse être envahie d'eau de mer
to prevent any deep tank having bilge and ballast connexions being flooded from the sea

pour autant qu'on puisse en juger actuellement
from today's point of view

prouver
prove

prouver par des documents comptables et des pièces justificatives
prove by means of accounts and records

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces navires relèvent du présent règlement, à moins que le constructeur de navires ne puisse prouver que le report du délai de livraison était dû à des raisons commerciales normales et ne visait pas à éviter l'application du présent règlement.
Such vessels shall be subject to this Regulation, unless the shipbuilder demonstrates that the extended delivery date was for normal commercial reasons and not to avoid the application of this Regulation.

Dans le cas où le pays de destination n'a pas encore été déterminé, le titulaire de la marque de l'Union européenne devrait avoir le droit d'empêcher tous les tiers de ressortir les produits de l'Union à moins qu'un tiers n'apporte la preuve que la destination finale des produits est un pays situé en dehors de l'Union et que le titulaire de la marque ne puisse prouver que sa marque est également valablement enregistrée dans le pays de destination finale.
Where the country of final destination has not yet been determined, the proprietor of the European Union trade mark should have the right to prevent all third parties from bringing the goods out of the Union again unless the third party provides evidence that the final destination of the goods is a country outside the Union and the proprietor of the trade mark is not able to prove that his trade mark is also validly registered in that country of final destination.

d’accorder des dommages et intérêts au demandeur en cas de non-respect des délais fixés à l’article 7, lorsque des dommages et intérêts sont réclamés, à moins que l’autorité compétente puisse prouver que le retard ne lui est pas imputable;
award damages to the applicant in case of non-compliance with time limits set in Article 7 where damages are claimed, unless the competent authority may prove that the delay is not imputable to it;

(b) d'accorder des dommages et intérêts au demandeur en cas de non-respect des délais fixés à l'article 7, lorsque des dommages et intérêts sont réclamés, à moins que l'autorité compétente puisse prouver que le retard ne lui est pas imputable;
(b) award damages to the applicant in case of non-compliance with time limits set in Article 7 where damages are claimed, unless the competent authority may prove that the delay is not imputable to it;

pour la partie B, 20 tonnes au minimum et 10 % au maximum de la quantité disponible pour la sous-période et à condition qu'il puisse prouver, à la satisfaction de l'autorité compétente de l'État membre concerné, qu'il remplit les conditions énoncées au paragraphe 1, point b).
For part B, not less than 20 tonnes and no more than 10 % of the available quantity for the subperiod and provided they are able to prove to the satisfaction of the competent authority of the Member State concerned that they fulfil the conditions laid down in paragraph 1 point b.

À l'expiration de cette période de dix ans, les résultats de tout ou partie de l'évaluation réalisée sur la base des données scientifiques et des informations contenues dans le dossier de demande peuvent être utilisés par l'Autorité au profit d'un autre demandeur, à condition que celui-ci puisse prouver que la denrée alimentaire ou l'aliment pour animaux dont il demande l'autorisation est, en substance, similaire à une denrée alimentaire ou à un aliment pour animaux déjà autorisé en vertu du présent règlement.
On the expiry of this 10-year period, the findings of all or part of the evaluation conducted on the basis of the scientific data and information contained in the application dossier may be used by the Authority for the benefit of another applicant if the applicant can demonstrate that the food or feed for which it is seeking authorisation is essentially similar to a food or feed already authorised under this Regulation.

Aux Pays-Bas, la bière, les limonades et les eaux ne peuvent être mises sur le marché que dans des emballages à usage unique dans la mesure où cette pratique ne nuit pas aux systèmes de réutilisation mis en place, à moins que l'on puisse prouver que les emballages à usage unique ont un moindre impact sur l'environnement ou tout au moins un impact identique à celui des systèmes réutilisables.
In the Netherlands, beer, soft drinks and water may only be placed on the market in one-way packaging if it does not undermine re-use systems, unless it can be demonstrated that one-way packaging results in lower, or at most the same, environmental impact than re-use systems.

Pour ce qui est de la loi sur la concurrence, la question de l'honorable parlementaire ne révèle rien qui puisse prouver, à première vue, l'existence de violations potentielles des dispositions du traité CE.
In relation to competition law, the question of the honourable Member does not disclose issues which would demonstrate, prima facie, the existence of potential breaches of the provisions of the EC Treaty.

(14) L'article 5, paragraphe 8, du règlement (CEE) no 1493/1999 prévoit qu'un État membre peut ne pas appliquer le système de réserve à condition qu'il puisse prouver qu'un système efficace de gestion des droits de plantation existe sur tout son territoire.
(14) Article 5(8) of Regulations (EC) No 1493/1999 provides that Member States are not to implement the reserve system if they can show that an effective system for managing planting rights exists throughout its territory.

Un État membre peut ne pas appliquer le système de réserves, à condition qu'il puisse prouver qu’il dispose d'un système efficace de gestion des droits de plantation.
A Member State may choose not to apply the reserve system as long as it can prove that it has an efficient system for managing planting rights.