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Attendu que
Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de la présidence
Conclusions de la présidence du Conseil européen
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Considérant que
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention
Puisque

Vertaling van "puisque les conclusions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


attendu que [ considérant que | puisque ]

as [ whereas ]


conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding




conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Puisque les conclusions de cette étude financée par les contribuables canadiens n'ont pas plu pas au gouvernement, il ne veut pas que les Canadiens lisent le rapport.

It was paid for by Canadian taxpayers and, because the government did not like its findings, it doesn't want Canadians to read it.


Une fois ce projet de loi en vigueur, presque tous les types de peines comporteraient cette nouvelle condition d'interdiction de communication, puisque la conclusion par le tribunal de l'existence de « circonstances exceptionnelles » serait, par définition, rare.

Once this bill takes effect, nearly all of these kinds of sentences will include this new non-contact condition, since, by definition, it will be very unusual for a court to find " exceptional circumstances" .


En l'occurrence, selon les pouvoirs publics chinois, les conclusions formulées pour le papier fin couché ne sont même pas en contradiction avec les renseignements qu'ils ont fournis, puisque ces conclusions s'appuyaient sur des informations portant globalement sur une période différente.

In this case, according to the GOC, the Coated Fine Paper findings do not even contradict the information provided by the GOC, since these were based on information pertaining to a different time period altogether.


La décision se situe à l'intersection de la dimension extérieure (puisqu'elle concerne la conclusion d’accords avec des pays tiers) et du marché intérieur (puisque les dispositions non conformes telles que les clauses de destination ont une incidence négative sur la libre circulation des produits énergétiques au sein du marché intérieur).

The IGA Decision stands at the cross-roads of the external dimension (as it involves agreements with third countries) and of the internal market (as non-compliant provisions such as destination clauses have a negative impact on the free flow of energy products within the internal market).


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Ryanair a souligné que les contrats de services de marketing conclus avec AMS étaient distincts des contrats conclus entre Ryanair et les aéroports et devraient être évalués séparément, puisqu'elles ne peuvent être considérées comme un bénéficiaire unique.

Ryanair stressed that AMS' marketing services agreements are separate from Ryanair's agreements with airports and should be assessed separately, since they cannot be considered a single beneficiary.


Les études de toutes sortes doivent cesser, puisque la conclusion est simple: les postes de la GRC du Québec fermés en 2004 doivent rouvrir.

The time for studies is over, because the fact is that the RCMP detachments in Quebec that closed in 2004 must reopen.


En premier lieu, la décision ne reposait pas sur le «progrès technique ou scientifique» puisque le projet de conclusions de l'évaluation des risques utilisée pour justifier l'exemption datait de 2002 et que les conclusions n'avaient pas été modifiées depuis lors; en second lieu, la Commission n'avait pas évalué la disponibilité éventuelle de produits de substitution et les incidences des substituts par rapport au déca-BDE; en dernier lieu, l'exemption était trop large.

First, the decision was not based on “technical or scientific progress”, since the draft conclusions of the risk assessment used to justify the exemption dated from 2002 and the conclusions had not changed since then; secondly, the Commission did not assess whether or not substitutes are available and what are the impacts of the substitutes compared to Deca-BDE; thirdly, the exemption was too wide.


Il convient de signaler que le protocole additionnel de 1975 n'a aucun rapport avec la convention examinée ici, puisqu'il se borne à modifier l'article XXIV du concordat de manière à permettre aux tribunaux civils de prononcer le divorce de mariages conclus conformément au concordat, ce qui n'était permis, dans la version originale du concordat, ni aux tribunaux civils ni aux tribunaux ecclésiastiques, puisque le droit canonique ne reconnaît pas la dissolution du mariage par divorce.

It is necessary to point out that the 1975 additional Protocol has no bearing on this Convention because it is limited to amending Article XXIV of the Concordat to enable civil courts to issue a decree of divorce in the case of canonical marriages, which was forbidden to both civil and ecclesiastical courts by the original version of the Concordat as canonical law does not recognise the dissolution of marriage by divorce.


Je vais lui envoyer une copie des divers secteurs industriels où le document conclut que l'effet de la séparation serait néfaste pour le Québec, et il va voir que c'est la majorité des secteurs (1425) Lorsqu'il dit que ce sont des documents qui ne sont pas nécessaires, c'est idiot à sa face même, puisque les conclusions du rapport nous indiquent clairement quels sont les effets de la séparation sur des secteurs industriels importants au Québec.

I shall send him copies of the report on the various industrial sectors in which the conclusion is that separation would be harmful for Quebec. He will then see that this is the case in the majority of sectors (1425) When he says these are unnecessary documents, that is totally ridiculous, and I do not hesitate to say so, because the conclusions of the report clearly indicate the effects of separation on major industrial sectors in Quebec, essential information for the referendum.


Or, cette condition est maintenant remplie, puisque la conclusion d'un tel nouveau contrat de travail est arrivée hier.

Well, this condition has now been met, since a new work agreement was approved yesterday.




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puisque les conclusions ->

Date index: 2024-10-05
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