Vertaling van "puisque le contenu " (Frans → Engels) :

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apport local | contenu en produits nationaux | contenu local | proportion d'éléments de fabrication locale | teneur en produits nationaux
domestic content | local content

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Puisque le contenu en THC est très variable selon les arrivages de cannabis sur le marché, puisque les consommateurs en font des usages diversifiés selon les lieux et les circonstances, et sachant aussi que des caractéristiques individuelles sont en interaction avec les effets réels du cannabis, la connaissance des effets en sera nécessairement affectée.
Since THC content varies greatly with the cannabis available on the market, since users make different use of the drug depending on the place and circumstance, and since individual characteristics interact with the actual effects of cannabis, knowledge of the effects is necessarily influenced.

À mon avis, la situation actuelle n'est pas identique à celles sur lesquelles portaient les deux décisions antérieures qu'il a citées, puisque le contenu même des documents n'est pas en cause.
I do feel that it is not a situation exactly analogous to the two previous rulings that he cited, given that it seems here to be more a complaint about whether the House rules were followed than about the content of the items he questioned.

Depuis l'adoption du protocole interinstitutionnel commun de 2011, cet article doit être supprimé, puisque son contenu a été transféré à l'article 60 bis.
In accordance with the 2011 interinstitutional common understanding this Article would have to be deleted, as the content is moved to Art 60 a.

Le règlement (CEE) n° 1471/88 du Conseil du 16 mai 1988 concernant le régime applicable à l'importation de patates douces et de fécule de manioc destinées à certaines utilisations, et modifiant le règlement (CEE) n° 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun a épuisé ses effets puisque son contenu a été repris par des actes ultérieurs.
Council Regulation (EEC) No 1471/88 of 16 May 1988 concerning the arrangements applicable to imports of sweet potatoes and manioc starch intended for certain uses and amending Regulation (EEC) No 2658/87 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff has exhausted its effects since its content has been taken up by successive acts.

(2 ter) Le règlement (CEE) n° 1471/88 du Conseil du 16 mai 1988 concernant le régime applicable à l'importation de patates douces et de fécule de manioc destinées à certaines utilisations, et modifiant le règlement (CEE) n° 2658/87 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun a épuisé ses effets puisque son contenu a été repris par des actes ultérieurs.
(2b) Council Regulation (EEC) No 1471/88 of 16 May 1988 concerning the arrangements applicable to imports of sweet potatoes and manioc starch intended for certain uses and amending Regulation (EEC) No 2658/87 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff has exhausted its effects since its content has been taken up by successive acts.

Ces dispositions, qui renvoient à la directive pour ce qui est des services de médias audiovisuels, apparaissaient disproportionnées et auraient pu entraîner une violation de l’article 11 de la charte des droits fondamentaux, puisque tout contenu publié ou radiodiffusé qui aurait déplu à telle personne ou tel groupe aurait pu être menacé d’interdiction et/ou de sanction pécuniaire.
Such provisions, which as regards audiovisual media services relate to the AVMS Directive, were considered to be disproportionate and could give rise to a breach of Article 11 of the Charter of Fundamental Rights as any published content or broadcast that displeased certain persons or groups could be at risk of prohibition and/or fines.

L’accord contraignant devrait être traduit en un texte pouvant être ratifié suivant un calendrier clair, ce qui est davantage une question de forme, puisque le contenu devrait figurer dans un accord ambitieux.
The binding agreement should be transferred, according to a clear timetable, to a ratifiable text, which is more of a technicality, as the content should be provided in an ambitious agreement.

Cet article ne devrait même pas figurer dans le projet de loi, puisque son contenu outrepasse la capacité et la compétence législative du Parlement du Canada.
That section should not even be there because it is beyond the legislative capacity and competence of the Parliament of Canada.

Que fera encore la conférence intergouvernementale de 2004 puisque le contenu a déjà été décidé ? Elle se limitera à calligraphier un texte qui ressemblera à une véritable constitution - un texte reprenant d'abord la Charte des droits de l'homme et des droits fondamentaux, puis les règles du jeu et enfin une annexe reprenant les différentes politiques qui pourront être modifiées sans nécessiter de laborieuses ratifications.
What has been deferred to the constitutional conference in 2004 is not the content of the text but merely the icing on the cake of a text which may also come to resemble a proper constitution, that is to say a text containing firstly the Charter of Fundamental Rights, then the ground rules and, finally, an appendix listing the individual policies to which changes may be made without the need for tiresome ratification.

Selon lui, le discours prononcé par le parrain du projet de loi C-4 sur la motion de deuxième lecture violait l'article 46 du Règlement puisque son contenu reprenait en grande partie le discours prononcé par le secrétaire parlementaire lors de la deuxième lecture du projet de loi dans l'autre endroit.
The Senator claimed that the sponsor's speech on the motion for the second reading of Bill C-4 violated rule 46 in that, as he claimed, its content repeated in large measure a speech given by the Parliamentary Secretary at the second reading of the bill in the other place.