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Modèle d'octroi puis cession du crédit
Modèle d'octroi puis de cession de crédits
Modèle d'octroi puis de cession du crédit
OCC
Octroi puis cession de crédits
PUI
Plan d'urgence interne
Rouvrir
Réexaminer
Réexaminer périodiquement

Vertaling van "puis réexaminés " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
modèle d'octroi puis de cession de crédits [ modèle d'octroi puis de cession du crédit | modèle d'octroi puis cession du crédit ]

originate-and-distribute model [ originate-to-distribute model | OTD model ]


modèle d'octroi puis de cession de crédits | octroi puis cession de crédits | OCC

originate-and-distribute model | originate-to-distribute model


Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Committee to review United Nations public information policies and activities




réexaminer périodiquement

to keep under regular review


Groupe de travail spécial du Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Ad Hoc Working Group of the Committee to Review United Nations Public Information Policies and Activities


Groupe asiatique du Comité chargé de réexaminer les politiques et les activités de l'Organisation des Nations Unies dans le domaine de l'information

Asian Group of the Committee to Review United Nations Public Information Policies and Activities




plan d'urgence interne | PUI

internal emergency plan | on-site emergency plan
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces plans doivent être achevés d’ici au 22 décembre 2015, puis réexaminés tous les six ans.

These plans must be completed by 22 December 2015 and are also to be reviewed every 6 years.


1. Au plus tard le 14 décembre 2014, puis tous les cinq ans, la Commission réexamine et fait rapport sur l’application du présent règlement.

1. By 14 December 2014 and every 5 years thereafter, the Commission shall review and report on the application of this Regulation.


Ces plans doivent être achevés d’ici au 22 décembre 2015, puis réexaminés tous les six ans.

These plans must be completed by 22 December 2015 and are also to be reviewed every 6 years.


L’autorité compétente réexamine le permis cinq ans après sa délivrance, puis tous les dix ans.

Once issued, the competent authority reviews the permit 5 years after issue and every 10 years after that.


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L’autorité compétente réexamine le permis cinq ans après sa délivrance, puis tous les dix ans.

Once issued, the competent authority reviews the permit 5 years after issue and every 10 years after that.


Pour le 31 décembre 2010, puis au moins tous les trois ans, la Commission réexamine les dispositions concernant ses compétences d’exécution et présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur le fonctionnement de ces compétences.

By 31 December 2010 and, thereafter, at least every three years, the Commission shall review the provisions concerning its implementing powers and present a report to the European Parliament and to the Council on the functioning of those powers.


Pour le 31 décembre 2010, puis au moins tous les trois ans, la Commission réexamine les dispositions concernant ses compétences d’exécution et présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur le fonctionnement de ces compétences.

By 31 December 2010, and, thereafter, at least every three years, the Commission shall review the provisions concerning its implementing powers and present a report to the European Parliament and to the Council on the functioning of those powers.


3. Pour le 31 décembre 2010, puis au moins tous les trois ans, la Commission réexamine les dispositions concernant ses compétences d'exécution et présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur le fonctionnement de ces compétences.

3. By 31 December 2010 and, thereafter, at least every three years, the Commission shall review the provisions concerning its implementing powers and present a report to the European Parliament and to the Council on the functioning of those powers.


3. Pour le 31 décembre 2010, puis au moins tous les trois ans, la Commission réexamine les dispositions concernant ses compétences d’exécution et présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur le fonctionnement de ces compétences.

3. By 31 December 2010 and, thereafter, at least every three years, the Commission shall review the provisions concerning its implementing powers and present a report to the European Parliament and to the Council on the functioning of those powers.


Les taux maximaux sont réexaminés le 1er juillet 2002, puis tous les deux ans.

On 1 July 2002 and every second year thereafter these maximum rates shall be reviewed.




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Date index: 2021-12-22
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