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Avance qui avait été défalquée
Contrairement au désir qu'il avait exprimé
Modèle d'octroi puis cession du crédit
Modèle d'octroi puis de cession de crédits
Modèle d'octroi puis de cession du crédit
Modèle fondé sur le transfert de risque
OCC
Octroi puis cession de crédits
PUI
Plan d'urgence interne
Puis revenu
Trempe à partir de la température de formage à chaud

Traduction de «puis on avait » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
modèle d'octroi puis de cession de crédits [ modèle d'octroi puis de cession du crédit | modèle d'octroi puis cession du crédit ]

originate-and-distribute model [ originate-to-distribute model | OTD model ]


modèle d'octroi puis de cession de crédits | octroi puis cession de crédits | OCC

originate-and-distribute model | originate-to-distribute model


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de compris

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


le négociant n'avait aucun titre aux termes du droit communautaire à bénéficier d'une restitution

the trader was not entitled,under Community law,to a refund


déviations dans un sens et puis dans l'autre dans un forage

dog legs


puis revenu | trempe à partir de la température de formage à chaud

tempering from hotforming temperature


contrairement au désir qu'il avait exprimé

against his expressed wishes




plan d'urgence interne | PUI

internal emergency plan | on-site emergency plan


modèle fondé sur le transfert de risque | modèle d'octroi puis cession du crédit

originate to distribute model | originate and distribute model | originate and distribute strategy
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Si l’autorité requérante avait procédé ainsi, l’autorité requise aurait été, après réception du titre exécutoire en cause, pleinement informée du litige et l’ordre chronologique prévu par la directive 2010/24/UE et les directives antérieures, consistant dans l’échange d’informations, suivi de la notification, puis de la demande de recouvrement, aurait été respecté.

If the applicant authority had done so, the requested authority, once it received the impugned enforcement Instrument, would have been fully appraised of the dispute, and the sequence imposed by Directive 2010/21 and its predecessors of information exchange, notification, and then enforcement request, would have been respected.


Depuis le lancement de la procédure pour déficit excessif en 2004, il a été établi à deux reprises, en janvier 2005 puis en novembre 2005, que la Hongrie n’avait pas pris de mesures efficaces en réponse aux recommandations du Conseil.

It has already been established on two occasions since the start of the excessive deficit procedure in 2004 that Hungary has not taken effective action in response to Council recommendations, first in January 2005 and then in November 2005.


Le 8 puis le 21 octobre 2003, la Commission a adopté deux recommandations conformément à l'article 104, paragraphe 8 et paragraphe 9, respectivement, invitant le Conseil (1) à décider que la France n'avait pris aucune mesure suivie d'effets en réponse à la recommandation du 3 juin, et (2) à mettre la France en demeure de prendre les mesures nécessaires afin de ramener le déficit des administrations publiques en dessous de 3% du PIB en 2005 au plus tard.

On 8 and 21 October 2003 respectively, the Commission adopted two recommendations on the basis of Article 104(8) and 104(9) respectively for the Council to decide (1) that no effective action had been taken by France in response to the recommendation of 3 June and (2) to give notice to France to take the necessary measures to bring the government deficit below 3 per cent of GDP in 2005 at the latest.


En novembre 2015, la Commission avait proposé de réviser la directive sur les armes à feu, puis avait présenté un plan d'action sur les armes à feu et les explosifs en décembre 2015.

In November 2015, the Commission proposed the revision of the Firearms Directive followed by an Action Plan on firearms and explosives in December 2015.


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Il l'avait ensuite violée et agressée, puis il avait menacé de la tuer si elle communiquait avec la police.

Then he raped her, assaulted her and threatened to kill her if she went to the police.


Le gouvernement libéral avait écouté les Canadiens, puis il avait agi.

It was a Liberal government listening to Canadians and acting.


Ce projet de loi avait été étudié et amendé par le comité, puis il avait fait l’objet d’un rapport unanime comportant les propositions de modification formulées par ce dernier.

That bill was reviewed and amended in committee and reported unanimously with amendments by the committee.


L'action est imposée au même taux que si un contribuable canadien l'avait achetée il y a trois semaines et puis l'avait revendue pour réaliser un gain moyen sur le capital.

Rather, it is taxed at exactly the same capital gains rate as if it had been purchased by any Canadian taxpayer three weeks ago and then flipped or disposed of for the medium capital gain.


Il avait également été consulté de manière informelle avant l’adoption des propositions, puis présenté des observations informelles.

The EDPS had also been consulted informally before the adoption of the proposals and has issued informal comments.


Le projet de loi avait déjà été présenté deux fois auparavant. Par deux fois, son étude avait commencé puis n'avait pas abouti pour diverses raisons.

This bill has come up twice before, having started through the process and having failed for various reasons.




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puis on avait ->

Date index: 2023-05-02
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