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Comprend
Demande de brevet d'invention publiée

Traduction de «publiée et comprend » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérante ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


demande de brevet d'invention publiée

published patent application


les informations sont publiées au Journal officiel des Communautés européennes

the information shall be published in the Official Journal of the European Communities


la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive

the decision refusing the application shall be published upon becoming final


à quai (prix de la march. comprend transport + ass. jusqu'au port d'embarquement | chargmt + trans. + ass, ap.: à la charge de l'acheteur)

free alongside ship (F.A.S.)




je suis d'avis, j'interprète, je comprends

construe (I - this to be...)


Registre canadien des remplacements articulaires (RCRA), rapport de 2002 : arthroplasties totales de la hanche et du genou au Canada (comprend les données de 1994-1995 à 1999-2000)

Canadian Joint Replacement Registry (CJRR) 2002 report: total hip and total knee replacements in Canada (includes 1994/1995 to 1999/2000 data)


Définition: Comprend des troubles divers, caractérisés uniquement, ou essentiellement, par la présence d'idées délirantes persistantes et ne pouvant être classés parmi les troubles organiques, schizophréniques ou affectifs. Quand la durée d'un trouble délirant est inférieure à quelques mois, il doit être classé, au moins temporairement, en F23.-.

Definition: Includes a variety of disorders in which long-standing delusions constitute the only, or the most conspicuous, clinical characteristic and which cannot be classified as organic, schizophrenic or affective. Delusional disorders that have lasted for less than a few months should be classified, at least temporarily, under F23.-.


Définition: Comprend diverses affections causées par un trouble cérébral dû à une affection cérébrale primitive, à une affection somatique touchant secondairement le cerveau, à des substances toxiques exogènes ou des hormones, à des troubles endocriniens, ou à d'autres maladies somatiques.

Definition: Includes miscellaneous conditions causally related to brain disorder due to primary cerebral disease, to systemic disease affecting the brain secondarily, to exogenous toxic substances or hormones, to endocrine disorders, or to other somatic illnesses.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La liste actualisée des transporteurs aériens faisant l’objet d’une interdiction d'exploitation dans l'Union, qui sera publiée le 11 décembre, comprend toutes les compagnies aériennes certifiées dans vingt pays, soit 228 compagnies.

The updated EU Air Safety List – which will be published on 11 December – includes all airlines, to a total of 228, certified in 20 states.


61. reconnaît les progrès notables qui ont été accomplis au cours des vingt dernières années en ce qui concerne le cadre analytique de la Commission pour les aides d'État dans le domaine fiscal, progrès qui ont permis de définir et d'analyser plus clairement les aides d'État qui prennent la forme de mesures fiscales, ainsi que d'agir de manière plus systématique pour contrer de telles mesures; prend acte, tout particulièrement, des lignes directrices de la Commission sur l'application des règles relatives aux aides d'État aux mesures relevant de la fiscalité directe des entreprises, publiées en 1998, du rapport y relatif, publié en 2004 ...[+++]

61. Acknowledges the important developments that have taken place in the last 20 years with respect to the Commission’s analytical framework for tax-related state aid, which have made it possible to move towards more clarity in the definition and analysis of state aid through tax measures, as well as more systematic action against such measures; notes, in particular, the Commission’s 1998 guidelines on the application of state aid rules to measures relating to direct business taxation, the 2004 report thereon and various important case law decisions in the 2000s; welcomes, within the State Aid Modernisation process promoted by the Commission, the launch in 2014 of a public consultat ...[+++]


Cette fiche comprend des hyperliens vers les sites web des autorités compétentes où sont publiées les informations sur les règles d'intérêt général.

It shall include the hyperlinks to the websites of competent authorities where information on general good rules is published.


3. Chaque mesure et sanction administrative infligée pour cause d'infraction au présent règlement est publiée sans délai excessif, ce qui comprend des informations sur le type et la nature de l'infraction, à moins que cette publication ne soit de nature à compromettre sérieusement la stabilité des marchés financiers.

3. Every administrative measure and sanction imposed for breach of this Regulation shall be published without undue delay, including information on the type and nature of the breach, unless such publication would seriously jeopardise the stability of financial markets.


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3. Chaque mesure et sanction administrative infligée pour cause d'infraction au présent règlement est publiée sans délai excessif, ce qui comprend au moins des informations sur le type et la nature de l'infraction et sur l'identité des personnes qui en sont responsables, à moins que cette publication ne soit de nature à compromettre sérieusement la stabilité des marchés financiers.

3. Every administrative measure and sanction imposed for breach of this Regulation shall be published without undue delay, including at least information on the type and nature of the breach and the identity of persons responsible for it, unless such publication would seriously jeopardise the stability of financial markets.


Une série de fiches d'information a également été publiée et comprend des fascicules sur la conduite avec facultés affaiblies, la justice réparatrice, les condamnations avec sursis, le Fonds d'aide au victime, les déclarations de la victime et la suramende compensatoire, outre le Guide des victimes d'actes criminels dans le système de justice pénale.

A Fact Sheet series has been published and includes Impaired Driving, Restorative Justice, Conditional Sentences, The Victim Fund, Victim Impact Statements, Victim Surcharge and a handbook, and The Victims Guide to the Criminal Justice System.


Un dernier argument réside dans le fait qu'objectivement, nous ne disposons pas d'une véritable expérience pour évaluer le processus Lamfalussy qui comprend, rappelons-le, 4 niveaux alors que, pour le moment, la première série de mesures d'application vient juste d'être publiée (décembre 2003), et ceci pour une seule directive, la directive "abus de marchés".

A final argument is that, objectively, we do not have the genuine experience required to evaluate the Lamfalussy process, given that it comprises four levels and that to date the first series of implementing measures has only just been published (December 2003), and only in the case of one directive, the market abuse directive.


La liste des projets potentiels d'infrastructure, qui a été publiée dans l'Étude sur les investissements dans les infrastructures de base en Europe du Sud-Est, comprend en tout 85 projets se montant au total à 4 milliards d'EUR.

The list of potential infrastructure projects which was published in the Study on Basic Infrastructure Investment in South-Eastern Europe comprises a total of 85 projects totalling EUR 4 billion.


La liste des projets potentiels qui a été publiée dans l'Étude sur les investissements dans les infrastructures de base en Europe du Sud-Est comprend en tout 85 projets se montant au total à 4 milliards d'EUR.

The list of potential infrastructure projects which was published in the Study on Basic Infrastructure Investment in South-Eastern Europe comprises a total of 85 projects totalling EUR 4 billion.


Cet avant-tirage comprend aussi une série d'index qui ne figureront pas dans les versions publiées au Journal officiel.

It is also equipped with a range of indexes which will not be found in the Official Journal versions.




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publiée et comprend ->

Date index: 2021-08-26
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