Traduction de «publiée en novembre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Acte additionnel à l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925, révisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 | Acte additionnel de Monaco du 18 novembre 1961 | Acte de Monaco
Additional Act of Monaco of November 18, 1961 | Additional Act to The Hague Agreement Concerning the International Deposit of Industrial Designs | Monaco Act

Acte complémentaire de Stockholm | Acte de Stockholm | Acte de Stockholm du 14 juillet 1967 complémentaire à l'Arrangement de La Haye concernant le dépôt international des dessins et modèles industriels du 6 novembre 1925, révisé à Londres le 2 juin 1934 et à La Haye le 28 novembre 1960 et complété par l'Acte additionnel de Monaco du 18 novembre 1961
Complementary Act of Stockholm | Complementary Act of Stockholm of July 14, 1967, to the Hague Agreement Concerning the International Deposit of Industrial Designs | Stockholm Act

la décision de rejet de la demande est publiée lorsqu'elle est définitive
the decision refusing the application shall be published upon becoming final

publication | section publiée
publisher

décisions publiées
reported cases

L'information financière publiée par les sociétés : évolution future
Corporate Reporting: Its Future Evolution

Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final
Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

Consultation sur «Protection du droit d'auteur sur les œuvres non publiées : Rapport final»
Consultation on Copyright Protection in Unpublished Works: Final Report

jour du Souvenir | jour de l'Armistice | Armistice | fête de l'Armistice | 11 Novembre
Remembrance Day | Armistice Day

Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 | Convention européenne des droits de l'homme [ CEDH ]
Convention of 4 November 1950 for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms | European Convention on Human Rights [ ECHR ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Ces priorités sont en accord avec les conclusions et recommandations de l’évaluation à mi-parcours de Tempus III publiées en novembre 2003.
These priorities are in line with the conclusions and recommendations of the mid-term evaluation of Tempus III which was published in November 2003.

La mise en œuvre du programme Tempus en 2004 a, entre autres, été influencée par les conclusions et recommandations de l'évaluation à mi-parcours publiée en novembre 2003.
The implementation of the Tempus programme in 2004 was guided inter alia by the conclusions and recommendations of the mid-term evaluation published in November 2003.

Dans son évaluation des projets de plans budgétaires des États membres de la zone euro pour 2016, publiée en novembre 2015, la Commission a indiqué que, pour quatre pays (Espagne, Italie, Lituanie et Autriche), ces plans comportaient un risque de non-conformité avec les dispositions du pacte de stabilité et de croissance.
In its assessment of the 2016 draft budgetary plans for euro area Member States, published in November 2015, the Commission indicated that for four countries (Spain, Italy, Lithuania and Austria), these plans posed a risk of non-compliance with the provisions of the Stability and Growth Pact.

«Aux fins de l’application des critères visés au deuxième alinéa, point f), les chiffres relatifs au PIB proviennent des statistiques communautaires publiées en novembre 2009 (10).
‘For the purpose of applying the criteria referred to in point (f) of the second subparagraph, GDP figures shall be based on Community statistics published in November 2009 (10).

«Aux fins de l’application des critères visés au deuxième alinéa, point f), les chiffres relatifs au PIB proviennent des statistiques communautaires publiées en novembre 2009
‘For the purpose of applying the criteria referred to in point (f) of the second subparagraph, GDP figures shall be based on Community statistics published in November 2009

Quant au rapport sur la Bosnie-et-Herzégovine, il porte essentiellement sur l'actualisation des progrès accomplis dans les 16 domaines d'action prioritaires identifiés dans l'étude de faisabilité concernant l'ouverture de négociations en vue d'un ASA, que la Commission a publiée en novembre 2003.
The report on Bosnia and Herzegovina concentrates on an update of progress on the 16 priorities for action identified in the Commission's Feasibility Study for opening SAA negotiations, published in November 2003.

* Accountability 1000 (AA1000) ( [http ...]
* AccountAbility 1000 (AA1000) ( [http ...]