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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Budgétisation selon la méthode additive
Document non publié
Effectuer des plantations selon les consignes données
Garantir la cohérence d'articles publiés
Information commerciale
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Installer les clients selon la liste d’attente
Jugement rendu selon la procédure accélérée
Jugement selon la procédure accélérée
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Placer les clients selon la liste d’attente
Publi-information
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Publié avant
Publié dans la Gazette
Publié dans une gazette
Publié par anticipation
établissement du budget selon la méthode additive

Traduction de «publié selon » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


placer les clients selon la liste d’attente | installer les clients selon la liste d’attente | placer les clients selon la liste d’attente

seat customers according to waiting list | seat customers in accordance to the waiting list | organise customer seating plan | seat customers according to the waiting list


publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]

gazetted


publié par anticipation [ publié avant ]

pre-published


information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]

documentary advertising


jugement rendu selon la procédure accélérée | jugement selon la procédure accélérée

judgment on quick ruling


budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive

incremental budgeting


garantir la cohérence d'articles publiés

guarantee consistency of published articles | maintain consistency of published articles | ensure consistency of published article | ensure consistency of published articles


littérature grise [ document non publié | littérature souterraine ]

grey literature [ underground literature | unpublished document ]


effectuer des plantations selon les consignes données

plant according to guideline | plant according to regulations | plant according to guidelines | plant in accordance to rules
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(4) L’index des tarifs publié selon l’article 6 et, le cas échéant, le Tarif général, sont respectivement les premier et deuxième tarifs à être numérotés selon le paragraphe (3).

(4) The first tariff of a regulated company numbered as required by subsection (3) shall be the index of tariffs required to be published under section 6 and where a General Tariff is published by the company, its second tariff shall be the General Tariff of the company.


Selon le ministère de la Justice, les règlements pris aux termes de la nouvelle partie II du projet de loi seraient publiés selon la pratique établie, qui exige une publication préalable dans la partie I de la Gazette du Canada pour permettre la formulation de commentaires, la tenue de consultations et la prise en considération des opinions des intéressés en vue d'une révision des règlements proposés.

According to the Department of Justice the regulations to be made under the new part 2 of the act would have to be published in the ordinary way. It would require pre-publication in part I of The Canada Gazette to allow for comment and consultation and to take views of affected parties into consideration for revision of the proposed regulations.


Le rapport visé à l'article 37 et le rapport consolidé visé à l'article 39 sur les sommes versées aux gouvernements sont publiés selon les modalités prévues par la législation de chaque État membre conformément au chapitre 2 de la directive 2009/101/CE.

The report referred to in Article 37 and the consolidated report referred to in Article 39 on payments to governments shall be published as laid down by the laws of each Member State in accordance with Chapter 2 of Directive 2009/101/EC.


5. Le rapport visé et le rapport consolidé sur les sommes versées aux gouvernements sont publiés selon les modalités prévues par la législation de chaque État membre conformément au chapitre 2 de la directive 2009/101/CE.

5. The report referred and the consolidated report on payments to governments shall be published as laid down by the laws of each Member State in accordance with Chapter 2 of Directive 2009/101/EC.


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(15 bis) Les États membres devraient veiller à ce que les documents et les informations soient mis à la disposition du public au sein d'un ouvrage publié selon les méthodes propres à chaque pays, et notamment sous forme électronique et en ligne.

(15a) Member States should ensure the public availability of documents and information in an appropriate publication, in accordance with national practice, which could include electronic and online format.


Après une évaluation des résultats obtenus par le directeur exécutif, le comité directeur peut renouveler son mandat une fois pour une nouvelle période de quatre ans au maximum, à l'issue de laquelle un appel à manifestation d'intérêt est publié selon les mêmes modalités .

After an evaluation of the Executive Director's performance, the Governing Board may extend the term of office once for a further period of not more than four years, following which a call for expressions of interest shall be published in the same way .


Par cet arrêt, la Cour de justice a constaté qu’en adoptant et en maintenant en vigueur la disposition de droit interne qui prend seulement en compte les diplômes en architecture des autres États membres publiés dans la législation grecque et non ceux publiés selon la directive 85/384/CEE relative à la reconnaissance mutuelle des qualifications dans le domaine de l’architecture, la Grèce a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu de ladite directive.

In its judgment the Court declared that by adopting and retaining in force the provisions of national law which take account only of the architecture diplomas of other Member States published in Greek legislation and not those published according to Directive 85/384/EEC on the mutual recognition of qualifications in architecture, Greece had failed to fulfil its obligations under the Directive.


1. Pour chacune des sociétés qui fusionnent, le projet de fusion transfrontalière doit être publié selon les modalités prévues par la législation de chaque État membre conformément à l'article 3 de la directive 68/151/CEE du un mois au moins avant la date de l'assemblée générale qui doit se prononcer à ce sujet.

1. Draft terms of the cross-border merger must be published in the manner prescribed by the laws of each Member State in accordance with Article 3 of Directive 68/151/EEC for each of the merging companies at least one month before the date of the general meeting which is to decide thereon.


(7)Les codes et les textes législatifs qui ont été versés dans le recueil national et publiés selon les modalités réglementaires

be taken of a code or band law made under this Act that has been deposited in the national registry and published by the registry in the manner prescribed by the regulations.


On parle des codes et des textes législatifs « qui ont été versés dans le recueil national et publiés selon les modalités réglementaires ».

This talks about a code or band law “that has been deposited in the national registry and published by the registry in the manner prescribed by the regulations”.


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