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AMORC
Ancien et mystique Ordre Rosae Crucis
Ancien et mystique Ordre de la Rose + Croix
Atteinte à l'ordre public
Information commerciale
Information industrielle
Ordre Filicales
Ordre GTC
Ordre good-till-cancelled
Ordre ouvert
Ordre rosicrucien
Ordre valable jusqu'à révocation
Perturbation de l'ordre public
Publi-information
Publi-reportage
Publié avant
Publié dans la Gazette
Publié dans une gazette
Publié par anticipation
Trouble de l'ordre public

Traduction de «publié par ordre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
lésions infligées par la police ou autres agents de la force publique, incluant les forces armées actives, lors de l'arrestation ou de la tentative d'arrestation de hors-la-loi, de la répression de troubles de l'ordre, du maintien de l'ordre ou d'autre action légale.

injuries inflicted by the police or other law-enforcing agents, including military on duty, in the course of arresting or attempting to arrest lawbreakers, suppressing disturbances, maintaining order, and other legal action


publié par anticipation [ publié avant ]

pre-published


publié dans une gazette [ publié dans la Gazette ]

gazetted


information industrielle [ information commerciale | publi-information | publi-reportage ]

documentary advertising


ordre good-till-cancelled | ordre GTC | ordre ouvert | ordre valable jusqu'à révocation

good-till-cancelled order | open order | GTC [Abbr.]


Définition: Groupe de troubles dans lesquels une anxiété est déclenchée, exclusivement ou essentiellement, par certaines situations bien précises sans dangerosité actuelle. Ces situations sont de ce fait typiquement évitées ou endurées avec appréhension. Les préoccupations du sujet peuvent être centrées sur des symptômes individuels tels que des palpitations ou une impression d'évanouissement et aboutissent souvent à une peur de mourir, de perdre le contrôle de soi ou de devenir fou. La simple évocation d'une situation phobogène déclenche habituellement une anxiété anticipatoire. L'anxiété phobique est souvent associée à une dépression. ...[+++]

Definition: A group of disorders in which anxiety is evoked only, or predominantly, in certain well-defined situations that are not currently dangerous. As a result these situations are characteristically avoided or endured with dread. The patient's concern may be focused on individual symptoms like palpitations or feeling faint and is often associated with secondary fears of dying, losing control, or going mad. Contemplating entry to the phobic situation usually generates anticipatory anxiety. Phobic anxiety and depression often coexist. Whether two diagnoses, phobic anxiety and depressive episode, are needed, or only one, is determined ...[+++]


Définition: La plupart des comportements compulsifs concernent la propreté (en particulier le lavage des mains), des vérifications répétées pour éviter la survenue d'une situation qui pourrait devenir dangereuse, ou un souci excessif de l'ordre et du rangement. Le comportement du sujet est sous-tendu par une crainte consistant habituellement dans l'appréhension d'un danger, encouru ou provoqué par le sujet et l'activité rituelle constitue un moyen inefficace ou symbolique pour écarter ce danger.

Definition: The majority of compulsive acts are concerned with cleaning (particularly handwashing), repeated checking to ensure that a potentially dangerous situation has not been allowed to develop, or orderliness and tidiness. Underlying the overt behaviour is a fear, usually of danger either to or caused by the patient, and the ritual is an ineffectual or symbolic attempt to avert that danger.




Ancien et mystique Ordre de la Rose + Croix | Ancien et mystique Ordre Rosae Crucis | Ordre rosicrucien | AMORC [Abbr.]

Ancien and Mystical Order Rosae Crucis | Rosicrucian Order


atteinte à l'ordre public | perturbation de l'ordre public | trouble de l'ordre public

breach of the peace
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
316 (1) Un prévenu qui aurait publié un libelle diffamatoire peut, à toute étape des procédures, produire une preuve pour démontrer que la matière prétendue diffamatoire était contenue dans un document publié par ordre ou sous l’autorité du Sénat ou de la Chambre des communes, ou d’une législature provinciale.

316 (1) An accused who is alleged to have published a defamatory libel may, at any stage of the proceedings, adduce evidence to prove that the matter that is alleged to be defamatory was contained in a paper published by order or under the authority of the Senate or House of Commons or the legislature of a province.


(3) Pour l’application du présent article, un certificat signé par le président ou greffier du Sénat ou de la Chambre des communes, ou d’une législature provinciale, portant que la matière prétendue diffamatoire était contenue dans un document publié par ordre ou sous l’autorité du Sénat, de la Chambre des communes ou de la législature, selon le cas, en constitue une preuve concluante.

(3) For the purposes of this section, a certificate under the hand of the Speaker or clerk of the Senate or House of Commons or the legislature of a province to the effect that the matter that is alleged to be defamatory was contained in a paper published by order or under the authority of the Senate, House of Commons or the legislature of a province, as the case may be, is conclusive evidence thereof.


(2) Lorsque, à toute étape des procédures mentionnées au paragraphe (1), le tribunal, juge, juge de paix ou juge de la cour provinciale est convaincu que la matière prétendue diffamatoire était contenue dans un document publié par ordre ou sous l’autorité du Sénat ou de la Chambre des communes, ou d’une législature provinciale, il ordonne que soit enregistré un verdict de non-culpabilité et libère le prévenu.

(2) Where at any stage in proceedings referred to in subsection (1) the court, judge, justice or provincial court judge is satisfied that the matter alleged to be defamatory was contained in a paper published by order or under the authority of the Senate or House of Commons or the legislature of a province, he shall direct a verdict of not guilty to be entered and shall discharge the accused.


En particulier, lorsque l'entreprise d'investissement sélectionne d'autres entreprises pour fournir des services d'exécution des ordres, elle établit et publie une fois par an, pour chaque catégorie d'instruments financiers, le classement des cinq premières entreprises d'investissement en termes de volumes de négociation auxquelles elle a transmis ou auprès desquelles elle a passé des ordres de clients pour exécution au cours de l' ...[+++]

In particular, when the investment firm select other firms to provide order execution services, it shall summarise and make public, on an annual basis, for each class of financial instruments, the top five investment firms in terms of trading volumes where it transmitted or placed client orders for execution in the preceding year and information on the quality of execution obtained.


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Chaque État membre, quel que soit son niveau de participation dans un domaine donné, aura accès aux ordres du jour et aux comptes rendus des réunions de tous les groupes. Les rapports des groupes seront publiés.

The meeting agendas and meeting reports of all groups will be available to all Member States, irrespective of their degree of participation in a given area. The reports of the groups will be published.


7. La Commission publie tous les documents utiles (tels qu’ordres du jour, procès-verbaux et contributions des participants) sur les activités du groupe d’experts soit dans le registre, soit au moyen d’un lien, indiqué dans ledit registre, vers un site web spécifique où se trouvent les informations.

7. The Commission shall make available all relevant documents (such as agendas, minutes and participants’ submissions) on the activities carried out by the expert group either by including it in the Register or via a link from the Register to a dedicated website, where information can be found.


L’ordre de priorité pour la réévaluation des additifs alimentaires actuellement autorisés doit être défini en fonction des critères suivants: le temps qui s’est écoulé depuis la dernière évaluation de l’additif alimentaire par le CSAH ou l’EFSA, la disponibilité de nouvelles données scientifiques, le niveau d’utilisation de l’additif alimentaire dans l’alimentation et l’exposition humaine à cet additif, eu égard également aux conclusions du rapport publié en 2001 par la Commission sur la consommation des additifs ...[+++]

The order of priorities for the re-evaluation of the currently approved food additives should be set on the basis of the following criteria: the time since the last evaluation of a food additive by the SCF or by EFSA, the availability of new scientific evidence, the extent of use of a food additive in food and the human exposure to the food additive taking also into account the outcome of the Report from the Commission on Dietary Food Additive Intake in the EU of 2001. The report ‘Food additives in Europe 2000 ’ submitted by the Nordic Council of Ministers to the Commission, provides additional information for the prioritisation of additives for re-evaluatio ...[+++]


Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen, du 16 juin 2004, intitulée « Vers un renforcement de l'accès à l'information par des autorités responsables pour le maintien de l'ordre public et le respect de la loi » [COM(2004) 429 final - Non publié au Journal officiel].

Communication from the Commission to the Council and the European Parliament of 16 June 2004: Towards enhancing access to information by law enforcement agencies [COM(2004) 429 final - Not published in the Official Journal].


Immédiatement après l’accident, Transports Canada a publié un Ordre conformément à l’article 32 de la Loi, imposant des conditions strictes au transport des générateurs d’oxygène (les marchandises dangereuses ayant probablement contribué à l’écrasement du Valujet) à destination, en provenance et à l’intérieur du Canada.

Immediately following the ValuJet accident, Transport Canada issued a Protective Direction pursuant to Section 32 of the Act placing strict conditions on the transport of oxygen generators (the dangerous goods believed to have contributed to the crash of the ValuJet flight) to, from and within Canada.


Ces documents, de même que les procès-verbaux des comités et les projets de loi présentés à la Chambre, sont publiés sur ordre de la Chambre et avec l'autorisation du Président, et ils sont considérés comme des publications « officielles ».

These publications, along with minutes of committees and bills introduced in the House of Commons, are produced by order of the House, under the authority of the Speaker and are considered as " official'' publications.




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publié par ordre ->

Date index: 2022-10-18
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