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Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de la présidence
Conclusions de la présidence du Conseil européen
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention
à publier
à publier immédiatement

Traduction de «publier des conclusions » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
faire publier un avis de l'ordonnance ou des conclusions

cause notice of the order or finding to be published




conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


conclusions de la présidence | conclusions de la présidence du Conseil européen

conclusions of the Presidency of the European Council | European Council Presidency conclusions | Presidency conclusions


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding




conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle examinera ensuite les réponses reçues et lancera une consultation sur ses conclusions préliminaires, qu'elle clôturera vers la fin 2015 avant de publier ses conclusions définitives probablement vers la mi-2016.

It will then assess the replies and invite comments on its preliminary findings before the end of 2015 and plans to publish the final results mid-2016.


57. déplore le fait que, dans le contexte d'un scandale récent (Mopani/Glencore), la BEI refuse de publier les conclusions de son enquête interne; prend note avec attention des recommandations de la Médiatrice européenne dans la plainte 349/2014/OV , qui invitent la BEI à reconsidérer son refus d'autoriser l'accès à son rapport d'enquête dans le cadre des allégations d'évasion fiscale de Glencore en ce qui concerne le financement de la mine de cuivre de Mopani en Zambie; demande à la BEI de suivre les recommandations de la Médiatric ...[+++]

57. Regrets the fact that in the context of a recent case (Mopani/Glencore), the EIB is refusing to publish the findings of its internal inquiry; notes with attention the recommendations of the European Ombudsman in complaint 349/2014/OV for the EIB to reconsider its refusal to grant access to its report on the investigation into the Glencore tax evasion allegations in relation to the financing of the Mopani copper mine in Zambia; asks the EIB to follow the recommendations of the European Ombudsman;


Il faut en publier les conclusions et s'attendre à ce que les carences reconnues grâce aux évaluations soient corrigées, il faut aussi l'exiger et il faut publier des rapports sur les progrès observés dans la correction de ces carences.

Such assessments must be released publicly, and there must be an expectation and requirement that shortcomings identified through the assessments will be addressed and progress to alleviating those shortcomings will also be reported publicly.


18. souligne que les enquêtes sur les projets supposés de coups d'État, tel que Ergenekon et «Balyoz», doivent prouver la solidité et le fonctionnement correct, indépendant, impartial et transparent des institutions démocratiques et de l'appareil judiciaire turcs ainsi que leur engagement ferme et inconditionnel en faveur du respect des droits fondamentaux; est préoccupé face à l'utilisation alléguée d'éléments de preuve incohérents contre les accusés dans ces affaires; invite la Commission à suivre de près les affaires susmentionnées et à publier ses concl ...[+++]

18. Stresses that investigations of alleged coup plans, such as the ‘Ergenekon’ and ‘Sledgehammer’ cases, must demonstrate the strength and the proper, independent, impartial and transparent functioning of Turkish democratic institutions and the judiciary, and their firm, unconditional commitment to respect for fundamental rights; is concerned about the allegations regarding the use of inconsistent evidence against the defendants in these cases; calls on the Commission to closely follow the aforementioned cases and to publicise the findings in more detail in an annex to its 2012 Progress Report;


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Le Conseil compte-t-il publier les conclusions de toutes ses réunions en langue irlandaise?

Does the Council intend to publish conclusions of all Council meetings in the Irish language?


La méthode couramment utilisée à cet effet est de passer avec les chercheurs - lesquels viennent d'instituts universitaires - des contrats rédigés de telle manière que lesdits chercheurs ne peuvent avoir accès aux résultats cliniques de leurs propres recherches ni publier les conclusions de leurs travaux scientifiques.

The method generally used is to have researchers from university establishments sign contracts that prevent them from having access to the clinical results of their research or publishing the conclusions of their scientific work.


La méthode couramment utilisée à cet effet est de passer avec les chercheurs – lesquels viennent d'instituts universitaires – des contrats rédigés de telle manière que lesdits chercheurs ne peuvent avoir accès aux résultats cliniques de leurs propres recherches ni publier les conclusions de leurs travaux scientifiques.

The method generally used is to have researchers from university establishments sign contracts that prevent them from having access to the clinical results of their research or publishing the conclusions of their scientific work.


Conformément aux règles, la Commission aurait dû publier ses conclusions à la fin de septembre; ces conclusions auraient dû être transmises à la Chambre des communes et au Sénat beaucoup plus tôt.

Under the rules, the commission should have made its findings at the end of September; these findings should have been in the House of Commons and the Senate much sooner.


Création du Groupe "Code de conduite" (fiscalité des entreprises) - Conclusions du Conseil Le Conseil est convenu de publier ces conclusions au Journal officiel, à titre d'information.

Establishment of the Code of Conduct Group (Business Taxation) - Council conclusions The Council agreed to publish these conclusions for information purposes in the Official Journal.


Que le comité soumette son rapport final au plus tard le 31 mars 2015, et conserve tous les pouvoirs requis pour publier ses conclusions jusqu'à 180 jours après le dépôt du rapport final.

That the Committee submit its final report no later than March 31, 2015, and retain all powers necessary to publicize its findings until 180 days after the tabling of the final report.




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publier des conclusions ->

Date index: 2022-04-30
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