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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Application propre à l'ensemble du GC
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Famille d'ensembles
Famille d'ensembles indexée par l'ensemble I
Famille de sous-ensembles
Hallucinose
Jalousie
Largeur de l'ensemble des issues
Largeur totale des sorties
Mauvais voyages
Paranoïa
Procureur cantonal
Procureur pour l'ensemble du territoire cantonal
Procureure cantonale
Procureure pour l'ensemble du territoire cantonal
Programme dans l'ensemble de l'appareil public
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vote d'ensemble
Vote sur l'ensemble

Vertaling van "publics et l’ensemble " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
programme dans l'ensemble de l'appareil public

government-wide agenda


famille d'ensembles | famille d'ensembles indexée par l'ensemble I | famille de sous-ensembles

family of sets | system of sets | family of sets indexed by I | set of sets | collection of sets | class of sets


Politique nationale de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole [ Programme national de protection du revenu de l'ensemble de l'exploitation agricole ]

National Whole Farm Income Protection Policy [ National Whole Farm Income Protection Program ]


procureur cantonal | procureure cantonale | procureur pour l'ensemble du territoire cantonal | procureure pour l'ensemble du territoire cantonal

Cantonal Prosecutor (1) | Cantonal Attorney (2)


application propre à l'ensemble du gouvernement du Canada [ application propre à l'ensemble du GC ]

Government of Canada corporate application [ GC corporate application ]


vote sur l'ensemble | vote d'ensemble

vote on the entire bill | vote on the bill in its entirety | vote on the entire text | vote on the enactment in its entirety


modèle de prévision des fortes pluies sur l'ensemble de l'Asie orientale

heavy rainfall forecast model over the whole Eastern-Asia


largeur de l'ensemble des issues | largeur totale des sorties

aggregate width of exits


étranger qui ne remplit pas l'ensemble des conditions d'entrée

alien who does not fulfil all the entry conditions


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il appartiendra au juge de décider si la peine pour adulte demandée par le ministère public s'impose, et cela après avoir entendu l'ensemble des parties - après avoir entendu non seulement l'argumentation du ministère public, mais aussi l'avocat de la défense, l'ensemble des témoins de la défense, les parents, probablement, et tout ce que la défense juge pertinent.

The judge will decide whether that adult sentence being sought by the Crown is appropriate, after hearing the totality of the evidence - after hearing not only the Crown's case, but hearing from defence counsel, all the defence witnesses, probably parents and whoever the defence view is relevant.


(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont examiné le document de consulta ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in (d); (f) which individuals with expertise in prostitution-related offences reviewed the discussion paper in (d); (g) which individuals with legal expertise participated in the development of the discussion p ...[+++]


Il s'agit d'une plateforme permettant d'accéder, par l'intermédiaire d'un point d'accès unique, à des sous-ensembles de données multilingues (langues officielles des institutions de l'Union) détenus par des organismes publics de l'Union au niveau européen, national, régional et local, de disposer d'outils d'interrogation et de visualisation des sous-ensembles, de s'assurer que les sous-ensembles disponibles sont correctement anonymisés, couverts par une licence, et le cas échéant, rendus payants avant la publication, la rediffusion et ...[+++]

This refers to a platform for the single access point to multilingual (official languages of the institutions of the Union) datasets held by public bodies in the Union at European, national, regional and local levels; query and visualisation tools of the data sets; assurance that the available datasets are properly anonymised, licensed and where applicable priced to be published, redistributed and reused, including a data provenance audit trail.


Action 4 - Créer le cadre de financement adéquat Compte tenu de la finalité essentiellement commerciale du développement des infrastructures, la Commission mettra au point une méthode pour déterminer l’équilibre optimal entre financement public et financement privé (en se fondant sur les principes suivants applicables dans l’ensemble de l’Union: «utilisateur payeur», «bénéficiaire payeur» – du point de vue de la répartition transfrontière des coûts et des avantages – et «contribuable payeur» – partage des coûts dans le cas d’infrastru ...[+++]

Action 4: Providing the right financing framework Acknowledging the fact that most of the infrastructure development is of a commercial nature, a methodology will be defined by the Commission to analyse the optimum balance between public and private financing (on the following principles to be applied across the Union: ‘user pays’, ‘beneficiary pays’ - in terms of cross-border cost-benefit allocation, and ‘tax payer pays’ - burden-sharing for commercially non-viable and ‘EU-wide benefit’ infrastructure).


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La demande distinguait l’ensemble proposé au titre du FEM d’un ensemble initial de mesures actives du marché du travail bénéficiant d’un financement du FSE et de cofinancements publics et privés nationaux.

The application distinguished between the EGF package and an initial package of active labour market measures which was financed by the ESF and by national public and private co-funding.


L'indice qui était utilisé pour rajuster les traitements était l'indice de la rémunération pour l'ensemble des activités économiques, auxquelles était combinée une augmentation de 2 000 $ par an en plus du rajustement, découlant de l'indice de la rémunération pour l'ensemble des activités économiques, au 1 avril de chaque année (1150) M. Scott Reid: Excusez-moi, est-ce que l'indice de la rémunération pour l'ensemble des activités écono ...[+++]

The index that was used to adjust the salaries going forward was the industrial aggregate index, plus there was an escalator of $2,000 per year in addition to the adjustment, due to the industrial aggregate index each April 1 (1150) Mr. Scott Reid: I'm sorry, is the industrial aggregate index the same index for using— Hon. Tony Valeri: No, and the reason it's not the same is that the industrial index includes public sector wage settlements, which puts us in a situation where we might have to legislate those settlements and they would be included in the wage index we would be tied to.


M. Guy Bédard: Essentiellement, l'explication de cela est que la plupart des services qui iront à Travaux publics, le centre d'appel 800 O-Canada, le portail du gouvernement du Canada, Canada.gc.ca, la Gazette du Canada, les publications, le droit d'auteur, le programme des expositions, sont ce que nous appelons les services de communication communs à l'ensemble du gouvernement du Canada, et Travaux publics Canada est un organisme de services communs pour l'ensemble du gouvernement du Canada.

Mr. Guy Bédard: The rationale is essentially that most of the services that will go to Public Works, the 800 O-Canada call centre, the portal for the Government of Canada, Canada.gc.ca, the Gazette, publishing, copyright, the exhibition program, are what I would call common communication services for the overall Government of Canada, and Public Works is a common services organization of the Government of Canada.


(10) L'ensemble des plans et des programmes qui sont préparés pour un certain nombre de secteurs et qui fixent le cadre de décisions ultérieures d'autorisation de projets énumérés aux annexes I et II de la directive 85/337/CEE du Conseil du 27 juin 1985 concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement(7) et l'ensemble des plans et des programmes pour lesquels une évaluation a été estimée nécessaire conformément à la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturel ...[+++]

(10) All plans and programmes which are prepared for a number of sectors and which set a framework for future development consent of projects listed in Annexes I and II to Council Directive 85/337/EEC of 27 June 1985 on the assessment of the effects of certain public and private projects on the environment(7), and all plans and programmes which have been determined to require assessment pursuant to Council Directive 92/43/EEC of 21 May 1992 on the conservation of natural habitats and of wild flora and fauna(8), are likely to have significant effects on the environment, and should as a rule be made subject to systematic environmental asse ...[+++]


Je suis convaincu, moi, que le pas que nous marquons avec le présent projet de loi, les politiques qui sont mises de l'avant par le gouvernement actuel vont démontrer à l'ensemble de la population canadienne, mais également à l'ensemble de la population au Québec, qu'il y a beaucoup à faire avec un gouvernement qui a de la vision. Il y a beaucoup à faire avec un gouvernement qui veut construire, et dans cette optique, je suis convaincu que lors du référendum au Québec, la population québécoise dira aux partis séparatistes qu'elle en a ...[+++]

In that context, I am convinced that, in the referendum, the people of Quebec will tell the separatists that they have had enough of this squandering of public funds and, from now on, that they want their political leaders to deal with real problems and help improve the standard of living in Quebec and build a better Quebec as part of what I might call the Canadian coalition, as part of the Canadian federation.


(13) considérant que d'autres lignes louées, outre l'ensemble minimal harmonisé, seront également fournies en fonction de la demande du marché et de l'état du réseau public de télécommunications; que les autres dispositions de la présente directive s'appliquent également à ces lignes louées; que, toutefois, il convient de faire en sorte que la fourniture de ces autres lignes louées ne fasse pas obstacle à la fourniture de l'ensemble minimal de lignes louées;

(13) Whereas other leased lines, in addition to the harmonized minimum set, will also be provided subject to market demand and the state of public telecommunications network; whereas the other provisions of this Directive apply to these leased lines; whereas however it should be ensured that the provision of these other leased lines does not impede the provision of the minimum set of leased lines;




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publics et l’ensemble ->

Date index: 2021-08-14
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