Vertaling van "prévus pour exclure " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

travaux prévus pour la semaine [ travaux prévus pour la semaine suivante | travaux prévus pour la semaine prochaine | travaux prévus pour la semaine à venir ]
business of the week

coûts de croissance prévus | coûts de développement prévus
growth estimated costs

abandon du droit d'exclure [ renonciation au droit d'exclure ]
waiver of excludability

exclure un élément de preuve | exclure une preuve
exclude a piece of evidence

exclure une preuve [ exclure un élément de preuve ]
exclude a piece of evidence

versements prévus | paiements prévus | échéances
scheduled payments

crédits prévus
earmarked funds

groupe de travail sur les conditions et les effets de la politique d'ajustement structurel prévus dans Lomé IV
Working Group on the conditions and effects of the structural adjustment policy under Lomé IV

exclure | mettre fin à
bar

exclure
to suspend

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. Les États membres qui disposent d'un système informatisé qui permet de faire le lien entre les déclarants, la production déclarée et les parcelles des vignobles concernés peuvent exclure l'indication par les producteurs des codes de parcelle prévus à l'annexe II établie conformément à l'article 8.
3. Member States which have a computerised system with which a link can be established between declarants, declared production and the vineyard parcels concerned can exempt producers from the requirement to indicate the parcel codes provided for in Annex II drawn up in accordance with Article 8.

Outre l'extension prévue pour l'élargissement, l'évolution des fonctionnalités n'est pas à exclure au cours de la période 2007-2013, qui devra être couverte par les crédits prévus dans la rubrique 3 du cadre financier proposé.
In addition to the extension anticipated for enlargement, further developments of functionalities cannot be excluded over the period 2007-2013, which will need to be covered by the budget forecast under Heading 3 of the proposed financial framework.

Pour permettre à la Commission de déterminer les montants correspondants, les États membres peuvent, dans le respect des délais prévus par la Commission durant la procédure d’apurement de conformité, soumettre un calcul du montant à exclure du financement de l’Union en extrapolant par des moyens statistiques les résultats des contrôles effectués sur un échantillon représentatif de ces cas.
To enable the Commission to determine the relevant amounts, Member States may, within the time-periods set by the Commission during the conformity clearance procedure, submit a calculation of the amount to be excluded from Union financing by extrapolating through statistical means the results of checks carried out on a representative sample of those cases.

Si une machine comprend plusieurs organes de service de mise en marche et que, de ce fait, les opérateurs peuvent se mettre mutuellement en danger, des dispositifs complémentaires doivent être prévus pour exclure ce risque.
Where machinery has several starting control devices and the operators can therefore put each other in danger, additional devices must be fitted to rule out such risks.

2) l'article 3, paragraphe 2, est remplacé par le texte suivant:"Les États membres peuvent être autorisés, selon la procédure prévue à l'article 18 de la directive 90/425/CEE, à exclure de la liste prévue au paragraphe 1, point a), les personnes physiques qui détiennent un seul porc destiné à leur propre usage ou consommation, ou pour tenir compte de circonstances particulières, pour autant que cet animal soit soumis, avant tout mouvement, aux contrôles prévus par la présente directive".
2. Article 3(2) shall be replaced by the following:"Member States may be authorised under the procedure laid down in Article 18 of Directive 90/425/EEC to exclude from the list in paragraph 1(a) natural persons who keep one single pig which is intended for their own use or consumption, or to take account of particular circumstances, provided that this animal is subjected to the controls laid down in this Directive before any movement".

Si une machine comprend plusieurs organes de commande de mise en marche et que, de ce fait, les opérateurs peuvent se mettre en danger mutuellement, des dispositifs complémentaires (par exemple, des dispositifs de validation ou des sélecteurs qui ne laissent en opération qu'un seul organe de mise en marche à la fois) doivent être prévus pour exclure ce risque.
Where machinery has several starting controls and the operators can therefore put each other in danger, additional devices (e.g. enabling devices or selectors allowing only one part of the starting mechanism to be actuated at any one time) must be fitted to rule out such risks.

2. Les États membres peuvent être autorisés, selon la procédure prévue à l'article 18 de la directive 90/425/CEE, à exclure de la liste prévue au paragraphe 1 point a) les personnes physiques qui détiennent un maximum de trois animaux des espèces ovine et caprine pour lesquels elles ne demandent aucune prime ou, pour tenir compte de circonstances particulières, un porc et qui sont destinés à leur propre usage ou consommation, pour autant que chacun de ces animaux soit soumis, avant tout mouvement, aux contrôles prévus par la présente directive.
2. Member States may be authorized under the procedure laid down in Article 18 of Directive 90/425/EEC to exclude from the list in paragraph 1 (a) natural persons who keep no more than three animals of the ovine or caprine species for which they do not seek premiums or, to take account of particular circumstances, one pig and which are intended for their own use or consumption, provided that any such animals are the subject of the controls laid down in this Directive before any movement.

Si une machine comprend plusieurs organes de commande de mise en marche et que, de ce fait, les opérateurs peuvent se mettre en danger mutuellement, des dispositifs complémentaires (comme par exemple des dispositifs de validation ou des sélecteurs qui ne laissent en opération qu'un seul organe de mise en marche à la fois) doivent être prévus pour exclure ce risque.
Where machinery has several starting controls and the operators can therefore put each other in danger, additional devices (e.g. enabling devices or selectors allowing only one part of the starting mechanism to be actuated at any one time) must be fitted to rule out such risks.