Vertaling van "prévus ne tient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

travaux prévus pour la semaine [ travaux prévus pour la semaine suivante | travaux prévus pour la semaine prochaine | travaux prévus pour la semaine à venir ]
business of the week

coûts de croissance prévus | coûts de développement prévus
growth estimated costs

qui tient compte des sexes [ qui tient compte des genres | tenant compte des genres | tenant compte des sexospécificités ]
gender-focused

pays prévus à l'itinéraire
Countries planned to visit

versements prévus | paiements prévus | échéances
scheduled payments

coûts de croissance prévus [ coûts de développement prévus ]
growth estimated costs

contribuable qui tient une comptabilité
taxpayer who keeps accounts

le Conseil d'administration tient une session ordinaire une fois par an
the Administrative Board shall hold an ordinary meeting once a year

la cour siège | la cour tient audience
the court is in session

auxiliaire qui se tient au pied
heelman

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

tient compte des observations de l'État membre visé au point b) du présent paragraphe lors de l'élaboration du rapport final sur les constatations faites lors des contrôles prévus à l'article 53, paragraphe 1, réalisés par ses experts dans cet État membre.
take the comments of the Member State referred to in point (b) of this paragraph into account in preparing the final report on the findings resulting from the controls provided for in Article 53(1) performed by its experts in that Member State.

Si l'on tient compte du recours envisagé aux mécanismes de flexibilité prévus dans le cadre du protocole de Kyoto, de l'utilisation des quotas non utilisés provenant de la réserve pour les nouveaux entrants dans le système d'échange de quotas d'émission de l'Union européenne, ainsi que des puits de carbone et des mesures supplémentaires, seuls trois États membres (Autriche, Italie et Luxembourg) pourraient avoir des difficultés pour atteindre leurs objectifs.
Taking into account the planned use of the Kyoto flexible mechanisms, use of unused allowances from the EU ETS new entrants reserve and carbon sinks as well as additional policy measures, only three Member States (Austria, Italy and Luxembourg) might face difficulties with achieving their targets.

Lorsqu'elle établit des calendriers pour différentes catégories d’États membres qui n’auraient pas déjà accordé des droits individuels d’utilisation et autorisé l’utilisation effective de la bande de fréquences harmonisées en question, la Commission tient dûment compte des éventuelles informations fournies par les États membres sur l'historique de l'octroi des droits relatifs aux radiofréquences, les motifs de restriction prévus par l’article 9, paragraphes 3 et 4, de la directive 2002/21/CE, l’éventuelle nécessité de libérer la bande en question, les effets sur la concurrence ou encore les contraintes géographiques ou techniques, en tenant compte des incidences sur le marché intérieur.
In determining timetables for different categories of Member States which have not already granted individual rights of use and allowed actual use of the harmonised band in question, the Commission shall have due regard to any submissions made by Member States regarding the way radio spectrum rights have been historically granted, the grounds of restriction provided for in in Article 9(3) and (4) of Directive 2002/21/EC, the possible need to vacate the band in question, the effects on competition or geographical or technical constraints, taking into account the effect on the internal market.

1. Le vérificateur établit, consigne, met en œuvre et tient à jour une ou plusieurs procédures pour les activités de vérification décrites au chapitre II, ainsi que les procédures et processus prévus à l’annexe II. Le vérificateur établit et met en œuvre ces procédures et procédés conformément à la norme harmonisée visée à l’annexe II.
1. A verifier shall establish, document, implement and maintain one or more procedures for verification activities as described in Chapter II, and the procedures and processes required by Annex II. When establishing and implementing these procedures and processes the verifier shall carry out the activities in accordance with the harmonised standard referred to in Annex II.

Dans sa communication d’août 2012 sur la mise en œuvre du service européen de télépéage (COM(2012) 474 final), la Commission européenne indiquait clairement que «l’absence de mise en œuvre du SET dans les délais prévus ne tient pas à des motifs techniques», mais que cette mise en œuvre est «entravée par le manque de coopération entre les différents groupes de parties prenantes» et le peu d’efforts déployés par les États membres.
In its communication of August 2012 on the implementation of the European Electronic Toll Service (COM(2012) 474 final), the European Commission clearly stated that ‘failure to implement EETS and to do it in the foreseen timescale is not due to technical reasons’, but rather that implementation was ‘hampered by a lack of cooperation between the different stakeholders groups’ and the limited efforts of the Member States.

Cette analyse tient compte, notamment, des critères prévus au paragraphe 6, point c).
This analysis shall take account, in particular, of the criteria laid down in paragraph 6(c).

4. Pour déterminer si les pourcentages prévus au présent article sont dépassés, on tient compte des abattages effectués au cours de la deuxième année précédant celle de l'abattage de l'animal qui peut bénéficier de la prime.
4. In order to establish whether the percentages referred to in this Article have been exceeded, account shall be taken of slaughterings carried out during the second year preceding that in which the animal qualifying for the premium was slaughtered.

21. Comment votre État membre tient-il compte du cumul de projets et de ses incidences sur l'environnement ; par exemple, comment traite-t-on les (petits) projets à une certaine (faible) distance d'autres projets (prévus ou déjà réalisés) ?
21. How does your Member State take into account the cumulation of projects and of environmental effects: For example, how are (smaller) projects within a (short) distance to other projects (either planned or already realised) dealt with?

considérant que, conformément à l'article 4 paragraphe 1 point a) de la directive 90/427/CEE, les critères prévus doivent permettre de garantir que les organisations ou associations agréées ou reconnues respectent les principes établis par l'organisation ou l'association qui tient le livre généalogique d'origine de la race;
Whereas, in accordance with Article 4 (1) (a) of Directive 90/427/EEC, the criteria laid down must make it possible to ensure that approved or recognized organizations or associations comply with the principles laid down by the organization or association which maintains the stud-book of the origin of the breed;