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Au sens de
Au titre de
Aux termes de
Cité à
Conforme à
Conformément à
D'après
Dans le cadre de
Distance à parcourir
Distance à parcourir pour gagner une sortie
Défini à
Désigné à
En application de
En conformité avec
En vertu de
Fixé par
Fondé sur
Indicateur de distance à parcourir
Indication de distance à parcourir
Mentionné à
Par
Par application de
Parcourir
Parcourir des itinéraires de navigation
Prévu par
Prévu à
Rachat prévu à l'échéancier
Régi par
Selon
Sous le régime de
Suivant
Sur le fondement de
Survoler
Visé à

Traduction de «prévue à parcourir » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conforme à [ prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par ]

pursuant to


au titre de [ en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | prévu à | sur le fondement de | prévu par | d'après | visé à | par ]

under [ pursuant to | in accordance with | by virtue of ]


Le chemin à parcourir : adieu au CRM, bienvenue à IRSC

The Road Ahead: Adieu to MRC, Welcome CIHR


distance à parcourir pour gagner une sortie

travel distance to an exit






indicateur de distance à parcourir

distance-to-go indicator




indication de distance à parcourir

distance-to-go information


parcourir des itinéraires de navigation

develop navigation routes for ships | plot ship navigation routes | plot shipping navigation routes | plot water-based navigation routes
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a évidemment encore un long chemin à parcourir d'ici l'an 2010, et nous devrons veiller à faire constamment progresser ce dossier en montrant à la population canadienne et au reste du monde que nous avançons peu à peu sur cette voie et que nous atteindrons nos objectifs à la date prévue.

There's obviously a way to go between now and the year 2010, and we will want to ensure that as we constantly move this file forward we have a way by which we can demonstrate to ourselves, Canadians, and the world that we are progressively moving forward and getting to where we need to be, on time.


1. Le présent règlement s’applique aux passagers qui voyagent en empruntant des services réguliers destinés à des catégories non déterminées de passagers lorsque la montée ou la descente du passager a lieu sur le territoire d’un État membre et lorsque la distance prévue à parcourir dans le cadre du service est supérieure ou égale à 250 kilomètres.

1. This Regulation shall apply to passengers travelling with regular services for non-specified categories of passengers where the boarding or the alighting point of the passengers is situated in the territory of a Member State and where the scheduled distance of the service is 250 km or more.


2. S’agissant des services visés au paragraphe 1, mais lorsque la distance prévue à parcourir dans le cadre du service est inférieure à 250 kilomètres, l’article 4, paragraphe 2, l’article 9, l’article 10, paragraphe 1, l’article 16, paragraphe 1, point b), l’article 16, paragraphe 2, l’article 17, paragraphes 1 et 2, ainsi que les articles 24 à 28, sont applicables.

2. As regards the services referred to in paragraph 1 but where the scheduled distance of the service is shorter than 250 km, Article 4(2), Article 9, Article 10(1), point (b) of Article 16(1), Article 16(2), Article 17(1) and (2), and Articles 24 to 28 shall apply.


2. S’agissant des services visés au paragraphe 1, mais lorsque la distance prévue à parcourir dans le cadre du service est inférieure à 250 kilomètres, l’article 4, paragraphe 2, l’article 9, l’article 10, paragraphe 1, l’article 16, paragraphe 1, point b), l’article 16, paragraphe 2, l’article 17, paragraphes 1 et 2, ainsi que les articles 24 à 28, sont applicables.

2. As regards the services referred to in paragraph 1 but where the scheduled distance of the service is shorter than 250 km, Article 4(2), Article 9, Article 10(1), point (b) of Article 16(1), Article 16(2), Article 17(1) and (2), and Articles 24 to 28 shall apply.


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1. Le présent règlement s’applique aux passagers qui voyagent en empruntant des services réguliers destinés à des catégories non déterminées de passagers lorsque la montée ou la descente du passager a lieu sur le territoire d’un État membre et lorsque la distance prévue à parcourir dans le cadre du service est supérieure ou égale à 250 kilomètres.

1. This Regulation shall apply to passengers travelling with regular services for non-specified categories of passengers where the boarding or the alighting point of the passengers is situated in the territory of a Member State and where the scheduled distance of the service is 250 km or more.


(Le document est déposé) Question n 374 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les anciens combattants, les membres des Forces canadiennes (FC) et leurs besoins de santé mentale: a) quelles sont les 31 recommandations concernant le trouble de stress post-traumatique (TSPT) qui ont été faites en 2002 par l’Ombudsman du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, M. André Marin, en indiquant, pour chaque recommandation (i) si on y a donné suite au complet, en partie, ou pas du tout, (ii) les mesures prises à ce jour; b) quelles sont les neuf recommandations qui sont mises en relief dans le deuxième rapport de suivi et qui ont été faites en 2008 par l’Ombudsman intérimaire du ministère de la Défense nationale et des Forces can ...[+++]

(Return tabled) Question No. 374 Ms. Kirsty Duncan: With respect to veterans, Canadian Forces (CF) members and their mental health needs: (a) what are the 31 recommendations regarding post-traumatic stress disorder (PTSD) made in 2002 by the Ombudsman for the Department of National Defence and the Canadian Forces, Mr. André Marin, listing for each recommendation (i) whether it is unfulfilled, partly fulfilled, or completed, (ii) any action taken to date; (b) what are the nine highlighted recommendations in the second follow-up report, made in 2008 by the Interim Ombudsman for the Department of National Defence and the Canadian Forces, Ms. Mary McFadyen, listing for each recommendation, (i) whether it is unfulfilled, partly fulfilled, or co ...[+++]


Étant donné qu’il reste aux deux pays un très long chemin à parcourir pour remplir les critères d’adhésion et que 20 mois nous séparent encore de la date prévue d’adhésion, je ne suis malheureusement pas en mesure actuellement de voter en faveur de l’adhésion de la Bulgarie et de la Roumanie.

Given that both countries are still a remarkably long way from meeting the accession criteria, and in view of the fact that we are still 20 months away from the envisaged date of accession, I do not feel able at this time to vote in favour of Bulgaria and Romania joining the EU.


On peut ainsi se demander si le cercueil spécial prévu pour le transport de la dépouille, quelle que soit la distance à parcourir, du simple fait qu'il y a passage de frontière, répond à ce principe de proportionnalité, et est justifié du point de vue de l'ordre ou de la santé publics, seules dérogations admises par la Cour, avec beaucoup de réserves d'ailleurs.

We may, therefore, wonder whether the requirement to use a special coffin for the transport of mortal remains - whatever the distance to be covered - simply because the journey involves the crossing of a frontier, corresponds to the principle of proportionality and is justified from the point of view of public order or public health, the only derogations approved by the Court and, even then, only with serious reservations.


Quand seulement 12 heures d'instruction sur les 48 prévues sont utilisées, ce n'est pas très efficace pour retenir du personnel, qui souvent doit parcourir de longues distances pour participer.

Using only 12 hours out of a 48-hour period to train, because of distance to the training area, does not help to retain personnel.


Mme Gibson: J'ai eu le plaisir en août dernier de parcourir le Canada en compagnie de 10 délégués commerciaux du Canada en poste dans sept pays européens, dans le but d'informer nos vendeurs de produits et de céréales biologiques de la situation en matière de norme nationale et de la réglementation prévue pour que leurs marchés dans l'Union européenne ne disparaissent pas, puisque, comme nous venons de le dire, la part du biologique au Canada tourne autour de 3 p. 100, il s'agit en fait de un ou 2 p. 100. Ce pourcentage est beaucoup p ...[+++]

Ms. Gibson: I was pleased last August to tour with 10 Canadian trade commissioners from seven different European countries as we crossed Canada to brief our sellers of organic produce and grains on where we are in terms of our national standard and our regulation development so their markets to the European Union would not be cut off because, just as we have said, the share of organics in Canada hovers around 3 per cent, actually 1 per cent to 2 per cent. It is much higher in Europe.




D'autres ont cherché : au sens     au titre     aux termes     cité à     conforme à     conformément à     après     dans le cadre     distance à parcourir     défini à     désigné à     en application     en conformité avec     en vertu     fixé par     fondé     indicateur de distance à parcourir     indication de distance à parcourir     mentionné à     application     parcourir     parcourir des itinéraires de navigation     prévu par     prévu à     rachat prévu à l'échéancier     régi par     sous le régime     suivant     sur le fondement     survoler     visé à     prévue à parcourir     


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prévue à parcourir ->

Date index: 2021-04-11
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