Vertaling van "prévue pourra être " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

capacité prévue [ activité prévue | capacité budgetée | capacité annuelle prévue | activité annuelle prévue | capacité annuelle budgetée ]
expected actual capacity [ expected annual capacity | budgeted capacity | planned capacity ]

niveau prévu d'écarts | taux prévu d'erreurs | taux d'écarts prévu | niveau prévu de dérogation
expected deviation | estimated population exception rate | expected deviation rate | expected error occurrence | expected error rate | rate of expected deviation

capacité prévue | capacité budgétée | capacité annuelle prévue | capacité annuelle budgétée | activité prévue | activité annuelle prévue
expected actual capacity | budgeted capacity | planned capacity

progrès dans l'exécution des engagements dont on pourra apporter la preuve
demonstrable progress in achieving commitments

la licence ne pourra être cédée par son bénéficiaire
the licence shall not be transferred by the licensee

aussi près qu'il pourra approcher
as near as she can safely get | as near to as she can safely get

déboursé prévu [ débours prévu | décaissement prévu ]
planned cash disbursement

capacité de production prévue [ potentiel prévu | capacité de potentiel prévu | capacité théorique ]
design capacity

stabilisation prévue
Expected to be stable

durée estimée | temps écoulé prévu | durée de vol prévue
estimated elapsed time | EET

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

d)la date à laquelle il est prévu que le niveau approuvé par l’autorité compétente pourra à nouveau être appliqué.
(d)the anticipated point in time when application of the tier as approved by the competent authority will be resumed.

la date à laquelle il est prévu que le niveau approuvé par l’autorité compétente pourra à nouveau être appliqué.
the anticipated point in time when application of the tier as approved by the competent authority will be resumed.

Intensité maximale des aides: L’intensité maximale prévue pourra atteindre 30 % des coûts admissibles.
Maximum aid intensity: The maximum aid intensity is stipulated to be 30 % of eligible expenditure.

Le fournisseur local pourra prétendre aux avantages liés aux exportations prévues, définis au paragraphe 8.3 du document de politique d’importation et d’exportation 2004-2009 et du document de politique d’importation et d’exportation 2009-2014 (autorisations préalables pour fournitures intermédiaires/exportations prévues, ristourne et remboursement du droit d’accise final sur les exportations prévues).
The indigenous supplier will be entitled to the forecast export benefits as set out in paragraph 8.3 of FTP 04-09 and FTP 09-14 (i.e. AAS for intermediate supplies/deemed export, deemed export drawback and refund of terminal excise duty).

La quantité de carburant et de lubrifiant embarquée doit être suffisante pour garantir que le vol prévu pourra être accompli en toute sécurité, compte tenu des conditions météorologiques, de tout élément modifiant les performances de l'aéronef et de tout retard attendus pendant vol. En outre, une réserve de carburant doit être prévue pour parer à toute éventualité.
The amount of fuel and oil on board must be sufficient to ensure that the intended flight can be completed safely, taking into account the meteorological conditions, any element affecting the performance of the aircraft and any delays that are expected in flight. In addition, a fuel reserve must be carried to provide for contingencies.

Par ailleurs, les autorités nationales, dans le cas où elles décident d’ouvrir une enquête, apprécieront les conséquences qu’il convient de tirer de cette illégalité et cette appréciation pourra être contestée, avec toutes les garanties prévues par le droit interne, y compris celles qui découlent des droits fondamentaux, en utilisant les voies de recours nationales.
Furthermore, should they decide to open an investigation, the national authorities will assess the conclusions to be drawn from that unlawful act, and their assessment may be challenged using national legal remedies, with all the safeguards provided by domestic law, including those deriving from fundamental rights.

Ce n'est que lorsqu'elle pourra s'appuyer sur une définition officielle que la Commission pourra apprécier avec une certitude juridique suffisante si la dérogation prévue à l'article 86, paragraphe 2, du traité est applicable.
Only then can the Commission assess with sufficient legal certainty whether the derogation under Article 86(2) is applicable.

Toutefois, lorsqu’un exploitant du secteur alimentaire producteur de germes dispose d’un plan d’échantillonnage, comprenant des procédures d’échantillonnage et des points de prélèvement des eaux d’irrigation usées, il pourra remplacer le prélèvement d’échantillons prévu par les plans d’échantillonnage établis aux lignes 1.18 et 1.29 du chapitre 1 par l’analyse de cinq échantillons de 200 ml d’eau utilisée pour l’irrigation des germes.
However, if a food business operator producing sprouts has a sampling plan, including sampling procedures and sampling points of the spent irrigation water, they may replace the sampling requirement under the sampling plans set out in rows 1.18 and 1.29 of Chapter 1 with the analysis of 5 samples of 200 ml of the water that was used for the irrigation of the sprouts.

considérant toutefois que cette liste est établie sous réserve des modifications ou compléments qu'il y aura lieu de lui apporter selon la procédure prévue à l'article 30 de la directive 72/462/CEE ; qu'il pourra notamment se révéler nécessaire, en particulier sur la base d'informations complémentaires, de limiter ou d'étendre l'autorisation d'importer certaines catégories d'animaux et de viandes fraîches ; que, en outre, il pourra être nécessaire, dans certains cas, de préciser, tant en ce qui concerne les animaux que les viandes fraîches, les parties de pays en provenance desquelles les importations seront autorisées;
Whereas, however, this list is drawn up subject to such amendments or additions as may be made to it in accordance with the procedure laid down in Article 30 of Directive 72/462/EEC ; whereas it may prove necessary in the light of further information to limit or extend the authorizations for importing certain categories of animals and fresh meat ; whereas, it may also be necessary in certain cases in respect both of the animals and of fresh meat to specify the parts of countries from which imports will be authorized;