Vertaling van "prévu deux options " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

strap [ option triple : une vente, deux achats | option triple d'achat | position triple d'achat ]
strap [ triple option ]

Avis de cessation d'emploi et d'exercice du droit d'option - Employés qui comptent deux années ou plus de service ouvrant droit à pension [ Avis de cessation d'emploi et/ou d'exercice du droit d'option ]
Notice of Termination and Option for Benefit - Employees with Two or More Years of Pensionable Service [ Notice of Termination and/or Option for Benefit ]

Option de renoncer à une annuité ou allocation annuelle prévue ... sur la pension du service public ... la pension ... la Gendarmerie royale du Canada
Election to Surrender Annuity or Annual Allowance under Pub Svc Superannuation Act or RCMP Superannuation Act

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans le cas du plan de gestion pour les poissons plats, une analyse d'impact des options de la première «étape de reconstitution» à la deuxième «étape de gestion» du plan a été menée par le MRAG en 2009, étant donné qu’une révision de ce type est prévue dans le plan lui-même lorsque l'on constate que les deux stocks se situent dans des limites biologiques sûres pendant deux années consécutives.
In the case of the flatfish plan, an impact assessement of options from the first "recovery stage" to the second "management stage" of the plan was carried out by the MRAG in 2009, as such a revision is foreseen in the plan itself once both stocks are observed to be within safe biological limits for two consecutive years.

10. souligne que l'Union européenne et ses États membres doivent assumer leur responsabilité de protéger afin de mettre la population civile libyenne à l'abri d'attaques armées de grande ampleur; souligne qu'aucune des options prévues dans la Charte des Nations unies ne doit dès lors être exclue; invite la haute représentante et les États membres à se tenir prêts pour une décision du Conseil de sécurité concernant d'autres mesures, y compris la possibilité d'instaurer une zone d'exclusion aérienne pour empêcher le régime de prendre pour cible la population civile; souligne que toute mesure émanant de l'Union et de ses États membres devrait être conforme à un mandat des Nations unies et se fonder sur une coordination avec la Ligue arabe et l'Union africaine, en encourageant ces deux organisations à guider les efforts internationaux;
10. Stresses that the EU and its Member States must honour their Responsibility to Protect, in order to save Libyan civilians from large-scale armed attacks; points out that no option provided for in the UN Charter can therefore be ruled out; calls on the High Representative and the Member States to stand ready for a UNSC decision on further measures, including the possibility of a no-fly zone aimed at preventing the regime from targeting the civilian population; emphasises that any measures enacted by the EU and its Member States should be in compliance with a UN mandate and be based on coordination with the Arab League and the African Union, encouraging both organisations to steer international efforts;

De plus, conformément à l’accord conclu lors de la réunion de concertation du 24 novembre 2003, la présidence du Conseil, au niveau politique des ambassadeurs, et les deux présidences suivantes, agissant dans le cadre du dialogue politique régulier avec les deux commissions responsables du Parlement, communiquent des informations sur les dossiers et les options de la PESC et des informations rapides sur les actions communes de la PESC susceptibles d’avoir une incidence financière importante, en organisant des consultations communes au moins cinq fois par an, à convenir au plus tard lors du premier trilogue de l’année prévu à l’annexe II avec la présidence du Conseil en exercice pour cette année-là.
Furthermore, according to the agreement reached at the conciliation meeting on 24 November 2003, the Council Presidency, at the political level of Ambassador, and the two incoming Presidencies will in the context of the regular political dialogue with the two responsible committees of Parliament give information on upcoming CFSP-issues and options and early warning on CFSP Joint Actions which might have important financial implication by holding joint consultation meetings at least five times a year to be agreed at the first trialogue of the year as provided for in Annex II with the Council Presidency in office for that year.

Comme dans la Convention entre les États membres des Communautés européennes sur l'exécution des condamnations pénales étrangères du 13 novembre 1991, l'État d'exécution dispose de deux options quant au mode d'exécution : les autorités compétentes de l'État d'exécution doivent, soit poursuivre l'exécution de la condamnation immédiatement, soit convertir la condamnation, par une procédure judiciaire ou administrative, en une décision de cet État, substituant ainsi à la sanction infligée dans l'État de condamnation une sanction prévue par la législation de l'État d'exécution pour la même infraction (art. 9).
As is the case in the Convention between the Member States of the European Communities on the enforcement of foreign criminal sentences of 13 November 1991, the State of enforcement has two options as to the manner of enforcement: the relevant authorities of the State of enforcement must either proceed to immediate enforcement of the sentence or convert the sentence, through a judicial or administrative procedure, into a decision of that State, thereby substituting for the penalty imposed in the sentencing State a penalty prescribed by the law of the administering State for the same offence (Article 9).

Deux options étaient prévues depuis le tout début: soit un accord serait signé sur place, en Suisse, soit, autre solution, le secrétaire général des Nations unies présenterait un plan final, la décision concernant ce plan devant être prise par les deux communautés lors d’un référendum démocratique organisé le 24 avril.
Two options were provided for from the very outset: either an agreement would be signed right there in Switzerland or, alternatively, the Secretary-General of the United Nations would present a final plan, the decision on which would be taken by both communities in Cyprus in a democratic referendum on 24 April.

3. Au plus tard deux ans après que tous les États membres ont mis en oeuvre le régime de paiement unique ou au plus tard le 31 décembre 2009, la Commission soumet au Conseil un rapport, accompagné si nécessaire de propositions appropriées, portant sur les conséquences éventuelles, en termes d'évolution structurelle et du marché, de la mise en oeuvre par les États membres des options prévues à la section 2 et à la section 3.
3. By at the latest two years after the implementation of the single payment scheme by all Member States or at the latest by 31 December 2009, the Commission shall submit a report to the Council, accompanied, if necessary, by appropriate proposals, on the possible consequences, in terms of market and structural developments, of the implementation by Member States of the options provided for in Sections 2 and 3.

Nous avons également prévu une option selon laquelle deux méthodes peuvent être employées jusqu’à la validation des nouvelles méthodes de test, deux méthodes qui tiennent compte des diverses exigences des matériaux.
We have also provided for an option whereby, until such time as new testing methods have been validated, two methods can be applied which take account of the differing demands which materials make upon the testing method.

Il appartient à chaque État membre de déterminer laquelle des deux options prévues au premier alinéa sera retenue.
It shall be for each Member State to decide which of the two options set out in the first subparagraph to select.