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Aménagement d'un torrent
Comme le prévoit
Comme le prévoit la présente règle
Correction d'un cours d'eau
Correction d'un torrent
Correction des eaux
Correction fluviale
Correction torrentielle
Couche correctrice
Emplâtre correcteur
Emplâtre correctif
Enduit correcteur
Enduit correctif
Enduit de correction
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Pellicule corrective
Pellicule correctrice
Régularisation d'un cours d'eau
Résine compressible
Résine corrective

Vertaling van "prévoit une correction " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


être soustrait aux juridictions d'un Etat 3 de la Convention du 27.9.1968 prévoit que le défendeur ne peut être soustrait aux juridictions de l'Etat où il a son domicile que dans les cas expressément prévus par la Convention

to be sued otherwise than in the courts of a State 3 of the Convention of 27.9.1968 provides that a defendant may be sued otherwise than in the courts of the State where he is domiciled only in the cases expressly provided for in the Convention


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


comme le prévoit la présente règle

as contemplated by this Rule




La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?


le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)


correction d'un cours d'eau | correction fluviale | correction des eaux | régularisation d'un cours d'eau

river training


enduit correcteur | pellicule correctrice | pellicule corrective | couche correctrice | emplâtre correcteur | enduit correctif | enduit de correction | résine corrective | résine compressible | emplâtre correctif

resilient liner


aménagement d'un torrent | correction d'un torrent | correction torrentielle

torrent control
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le même article prévoit les corrections financières en cas de détection d'une irrégularité grave entachant les dépenses incluses dans un paiement intermédiaire et qui n'aurait pas été détectée, tandis que l'article 39 (2) définit la procédure à suivre lors de la constatation par la Commission de défaillance des systèmes, sous la forme de suspension des paiements dans un premier temps suivie si nécessaire de corrections financières nettes par la Commission.

Article 38 also provides for financial corrections if an hitherto undetected serious irregularity affecting expenditure included in an intermediate payment is discovered, while Article 39(2) sets out the procedure the Commission is to follow when it finds failings in the systems, in the form of the suspension of payments, to be followed if necessary by net financial corrections.


La Commission se félicite du fait que l'accord, y compris les garanties et contrôles essentiels qu'il prévoit, est correctement mis en œuvre et salue le fait que les autorités américaines ont donné suite aux conclusions du précédent réexamen conjoint.

The Commission is satisfied that the Agreement, including its essential safeguards and controls, is being properly implemented and welcomes the fact that the US authorities have followed up on the findings of the previous joint review.


Dans ce cas, le contrat de livraison prévoit une correction pour compenser une diminution éventuelle de la teneur en sucre entre le moment de la réception et celui du prélèvement de l'échantillon.

In such cases, the delivery contract shall provide for a correction to compensate for any drop in the sugar content between the reception and the drawing of the sample.


Dans ce cas, le contrat de livraison prévoit une correction pour compenser une diminution éventuelle de la teneur en sucre entre le moment de la réception et celui du prélèvement de l'échantillon.

In such cases, the delivery contract shall provide for a correction to compensate for any drop in the sugar content between the reception and the drawing of the sample.


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Dans ce cas, le contrat de livraison prévoit une correction pour compenser une diminution éventuelle de la teneur en sucre entre le moment de la réception et celui du prélèvement de l'échantillon.

In such cases, the delivery contract shall provide for a correction to compensate for any drop in the sugar content between the reception and the drawing of the sample.


15. prend acte de ce que la Commission a déclaré qu'une directive aussi essentielle que la directive 2004/38 relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres n'avait été, en pratique, correctement transposée dans aucun des États membres, que la Commission avait reçu 1 800 plaintes individuelles concernant cette directive, en avait enregistré 115 comme plaintes et avait ouvert cinq procédures d'infraction pour faute d'application correcte de la directive; reconnaît à la Commission la collaboration et la transparence efficaces dont elle a f ...[+++]

15. Notes that the Commission has declared that a fundamental directive such as Directive 2004/38/EC of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the right of citizens of the Union and their family members to move and reside freely within the territory of the Member States has for all practical purposes not been properly transposed in any Member State; notes that the Commission has received more than 1 800 individual complaints in relation to that directive, registering 115 of them as complaints and opening five cases of infringement on the grounds of failure to apply the directive properly; recognises that the Com ...[+++]


15. prend acte de ce que la Commission a déclaré qu'une directive aussi essentielle que la directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres n'avait été, en pratique, correctement transposée dans aucun des États membres; note que la Commission avait reçu plus de 1 800 plaintes individuelles concernant cette directive, en avait enregistré 115 comme plaintes et avait ouvert cinq procédures d'infraction pour faute d'application correcte de la directive ; porte au crédi ...[+++]

15. Notes that the Commission has declared that a fundamental directive such as Directive 2004/38/EC of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on the right of citizens of the Union and their family members to move and reside freely within the territory of the Member States has for all practical purposes not been properly transposed in any Member State; notes that the Commission has received more than 1 800 individual complaints in relation to that directive, registering 115 of them as complaints and opening five cases of infringement on the grounds of failure to apply the directive properly ; recognises that the Co ...[+++]


Dans ce cas, le contrat de livraison prévoit une correction pour compenser une diminution éventuelle de la teneur en sucre entre le moment de la réception et celui du prélèvement de l'échantillon.

In such cases, the delivery contract shall provide for a correction to compensate for any drop in the sugar content between the reception and the drawing of the sample.


Dans ce cas, le contrat prévoit une correction comme compensation d'une diminution éventuelle de la teneur en sucre entre le stade de la réception et le stade du prélèvement des échantillons.

In such cases, the contract shall provide for a correction to compensate for any drop in the sugar content between the reception and the drawing of the sample.


les corrections financières: le règlement clarifie les modalités pour fixer des corrections financières et prévoit différentes mesures pour sanctionner la non-exécution des projets, telles que l'annulation des concours octroyés.

Financial corrections: the Regulation sets out clearly the arrangements for financial corrections and introduces various measures to penalise failure to complete projects,




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prévoit une correction ->

Date index: 2022-08-12
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