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Aide à l'utilisation
Amortissement proportionnel au rendement
Amortissement proportionnel à l'utilisation
Assistance à l'utilisation
Contrôle de l'utilisation finale
Guide de l'utilisateur
Gurt
Licence d'utilisation des eaux
Méthode de l'amortissement proportionnel au rendement
Méthode proportionnelle au rendement
Méthode proportionnelle à l'utilisation
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Ordonnance sur l'utilisation confinée
Permis d'utilisation des eaux
Permis pour l'utilisation des eaux
Système de protection technologique
TRURG
Tps
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
Vérification de l'utilisation finale
Vérification terminale

Vertaling van "prévoit que l’utilisation " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation

units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method


permis pour l'utilisation des eaux [ permis d'utilisation des eaux | licence d'utilisation des eaux ]

water use licence [ licence permitting the use of waters ]


Manuel d'applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'Année canadienne de l'Asie-Pacifique [ Manuel des applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'ACAP ]

Technical Applications Manual Relating to the Use of the Logo for Canada's Year of Asia Pacific [ Technical Applications Manual Relating to the Use of the CYAP Logo ]


assistance à l'utilisation | aide à l'utilisation | guide de l'utilisateur

user guidance


L'évolution de l'utilisation des terres agricoles au Canada : processus et conséquences [ L'évolution de l'utilisation des terres agricoles au Canada ]

Agricultural Land-Use Change in Canada: process and consequences [ Agricultural Land-Use Change in Canada ]


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]

genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]


Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]

Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]


vérification de l'utilisation finale | vérification terminale | contrôle de l'utilisation finale

end-use checking


Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives

Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Aucune autre disposition ne prévoit explicitement l'utilisation de modèles pour analyser les causes de la pollution atmosphérique ou pour calculer des pronostics mais, dans la pratique actuelle, les modèles jouent un rôle prédominant dans ce type d'analyses.

There are no further explicit provisions on the use of models for analysing the causes of air pollution or for calculating prognoses, but in current practice models have a prominent role in this kind of analysis.


La déclaration en question prévoit aussi d’utiliser un terme standard pour désigner les agences de l’UE. Dès lors, la dénomination actuelle de l’AESA deviendra «Agence de l’Union européenne pour l’aviation (EAA)».

The latter agreement includes also standardisation of the names of EU Agencies, so that the name of EASA shall be modified to "European Union Agency for Aviation (EAA).


Il prévoit la meilleure utilisation possible de la technologie et l'utilisation efficace de tous les modes.

It has provided for the best possible use of technology and an efficient use of all transportation modes.


Le champ d'application de la présente directive est aussi limité que possible dès lors que: il prévoit que la conservation des données PNR dans les UIP est autorisée pendant une période n'excédant pas cinq ans au terme de laquelle les données devraient être effacées; il prévoit que les données sont dépersonnalisées par le masquage d'éléments des données après une période initiale de six mois; et il interdit la collecte et l'utilisation des données sensibles.

The scope of this Directive is as limited as possible since: it provides for the retention of PNR data in the PIUs for a period of time not exceeding five years, after which the data should be deleted; it provides for the data to be depersonalised through masking out of data elements after an initial period of six months; and it prohibits the collection and use of sensitive data.


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Le règlement prévoit aussi l'utilisation du critère de la "base d'affectation", telle qu'elle est définie dans le règlement (CEE) n° 3922/91 relatif à l'harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile, pour déterminer la législation applicable aux membres du personnel navigant.

The regulation also provides for the use of the "home base", as defined in regulation (EEC) No 3922/91 on the harmonisation of technical requirements and administrative procedures in the field of civil aviation, as a criterion for the determination of the legislation applicable to aircrew members.


Le règlement prévoit également l'utilisation rétroactive du Fonds pour remédier aux conséquences de calamités survenues depuis août 2002.

The Regulation also provides for using the Fund retroactively to deal with the consequences of disasters, which have occurred since August 2002.


Il prévoit également l'utilisation de moyens de transmission modernes et d'un formulaire exhaustif et convivial destiné à accompagner l'acte à transmettre.

It also provides for the use of modern transmission methods and a comprehensive, user-friendly form to accompany the document transmission.


Elle prévoit ainsi d'utiliser Internet pour recueillir et analyser les réactions des marchés, qui serviront ensuite au processus d'élaboration des politiques de l'Union européenne. Cette initiative est l'un des instruments qui permettra à la Commission, en tant qu'administration publique moderne, d'apporter des réponses plus rapides et précises aux demandes des citoyens, des consommateurs et des entreprises.

The IPM initiative is one of the tools that will help the Commission, as a modern administration, to respond more quickly and accurately to the demands of citizens, consumers and business.


Les deux administrations défendent leur position en rappelant que la directive 73/241/CE ne prévoit pas l'utilisation dans le chocolat et dans les autres produits à base de cacao de matières grasses autres que le beurre de cacao et que, donc, la loi nationale est conforme au droit communautaire.

The two administrations defend their position by pointing out that Directive 73/241/EC does not provide for the use, in chocolate and other cocoa-based products, of fats other than cocoa butter, and that the national legislation thus complies with Community law.


Sept Etats Membres prévoient la peine d’emprisonnement maximum pour les agissements visés par l’article 2 : AT prévoit un maximum de cinq ans de prison pour la contrefaçon, la réception et l’utilisation frauduleuse; CY prévoit un maximum de quatorze ans pour la contrefaçon des moyens de payement et de sept ans pour leur utilisation et acquisition; DK un maximum de six ans pour la contrefaçon, le vol de moyens de paiement et 18 mois pour l’usage; LV dix ans pour vol, acquisition et destruction de moyens de paiement et une peine entr ...[+++]

Seven Member States provide for maximum penalties of imprisonment for Article 2 offences: AT provides for a maximum of five years for counterfeiting, receiving and fraudulent use; CY provides for a maximum of 14 years for counterfeiting payment instruments and seven years for using and acquiring them; DK a maximum of six years for counterfeiting and theft of payment instruments and 18 months for using them; LV ten years for the theft, acquisition and destruction of payment instruments and between 3 and 15 years for counterfeiting, fraudulent use and use of false payment instruments; LT a maximum of six years for using false instrumen ...[+++]


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