Vertaling van "prévoit la durée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

délai de conservation | durée de stockage | durée de validité | durée de vie en stock | durée de vie en stockage | durée limite de stockage | durée maximale de conservation | période de stockage sans contrôle | vie de stockage
shelf life | storage life

Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale
Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry

lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
where the CCT lays down a maximum rate of duty

temps de transit | durée du séjour en transit | durée du voyage | durée d'acheminement | durée totale du voyage | durée totale du transport | durée du transport
transit time

estimer la durée de travail | évaluer la durée du travail | évaluer la durée de travail | jauger la durée de travail
estimate duration of work | time estimation of work

le contrat prévoit/ en foi de quoi
witnesseth (the agreement -)

durée de vie utile | vie utile estimative | durée d'utilité | durée d'utilisation prévue | durée d'utilisation
useful life | estimated useful life | expected useful life | service life

réduction de la durée du travail | diminution de la durée du travail | réduction du temps de travail | baisse du temps de travail | réduction des heures de travail | réduction de la semaine de travail | réduction de la durée hebdomadaire du travail
reduction in work hours | reduction in working hours | reduction of working hours | reduction in hours | workweek reduction

établir le déroulement d’un traitement de longue durée pour des troubles du système glandulaire
develop a long-term treatment course for disorders in the glandular system | establish a long-term treatment plan for disorders of the glandular system | develop long-term treatment course for disorders in the glandular system | lay out long-term treatment course for disorders in the glandular system

régler la durée d’un cycle de presse
adjusting press-cycle time | press-cycle time setting | press-cycle time adjusting | set press-cycle time

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La proposition prévoit une durée de validité illimitée, ce qui permettra de réduire la charge imposée par la réglementation.
The proposal provides for unlimited validity, which will reduce the regulatory burden.

Cet article modifie l’article 23 de la LDA, qui prévoit la durée du droit d’auteur sur la prestation et sur l’enregistrement sonore (droit qui expire actuellement à la fin de la 50 année suivant l’année civile de son exécution) et prolonge la durée selon les modalités suivantes.
This clause amends section 23, which sets out the term of copyright with regards to a performer’s performance and a sound recording (presently 50 years following the end of the calendar year in which the performance or sound recording was first made) and extends the term as follows.

Les parties conviennent qu’en cas de réponse positive à une demande de réadmission déposée par un État membre dont la législation nationale prévoit une durée de détention maximale égale ou inférieure à trente jours, le délai de trente jours calendrier visé à l’article 8, paragraphe 2, couvre la délivrance du document de voyage nécessaire à la réadmission conformément à l’article 2, paragraphe 2, et à l’article 3, paragraphe 4, de l’accord.
The Parties agree that, with regard to readmission applications submitted by Member States whose maximum detention period in their national legislation is lower than, or equal to, 30 days, the time limit of 30 calendar days mentioned in Article 8(2) includes, in case of a positive reply to the readmission application, the issuing of the travel document required for his or her readmission in respect of Article 2(2) and Article 3(4) of the Agreement.

Lorsque des obstacles factuels ou juridiques s’opposent à ce qu’il soit répondu à la demande en temps voulu, le délai peut, sur demande dûment motivée, être porté à soixante jours calendrier, sauf si la législation nationale de l’État requérant prévoit une durée de détention maximale égale ou inférieure à soixante jours calendrier.
Where there are legal or factual obstacles to the application being replied to in time, the time limit may, upon request and giving reasons, be extended up to 60 calendar days, except if the maximum detention period in the national legislation of the Requesting State is less than, or equal to, 60 days.

La durée totale de son engagement en qualité de visiteur scientifique a ainsi été portée à deux ans et demi, alors que la réglementation prévoit une durée maximale des fonctions de 24 mois.
His appointment as a visiting scientist thus lasted for a total period of two and a half years, whereas the rules specify a maximum duration of 24 months.

En deuxième lieu, la réglementation belge prévoit une durée plus courte de l'autorisation d'importation parallèle que celle du produit biocide de référence, impliquant que le retrait de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit biocide de référence à la demande de son titulaire prive le titulaire de l'autorisation d'importation parallèle de la possibilité d'obtenir le renouvellement de son autorisation.
Secondly, the Belgian regulations provide for a shorter period of authorisation for parallel imports than that for the biocide reference product, which means that withdrawal of the marketing authorisation for a biocide reference product at the request of the holder deprives the holder of a parallel import authorisation of the possibility of having that authorisation renewed.

L'octroi de l'aide prévoit une durée maximale de deux ans à condition que les emplois créés:
Aid may be granted for a maximum period of two years, provided that the employment created:

Le texte prévoit une durée d'un an, pouvant être prorogée automatiquement deux fois pour une période de six mois.
The text provides for a duration of one year with the possibility of an automatic extension by two six-monthly periods.

L'accord prévoit une interdiction de traiter moins favorablement les travailleurs à durée déterminée que les travailleurs à durée indéterminée au seul motif qu'ils travaillent à durée déterminée, à moins que le traitement différencié ne soit justifié par des raisons objectives.
The agreement forbids employers to treat fixed-term workers in a less favourable manner than permanent workers solely because they have a fixed-term contract, unless the difference in treatment can be justified on objective grounds.

Le projet en question prévoit une durée initiale du règlement de trois ans (1995-1997), avec une évaluation avant la fin de 1997.
The Regulation would be for an initial period of three years (1995-1997), with an assessment before the end of 1997.