À la lumière de cette évaluation, la Commission présente, le cas échéant, une nouvelle proposition de directive qui, dans la mesure où des piles à combustible ne contenant pas de métaux lourds peuvent se substituer à des accumulateurs contenant des métaux lourds, prévoit d'interdire la mise sur le marché d'accumulateurs à métaux lourds dans les nouveaux équipements.
In the light of the evaluation the Commission shall, where appropriate, submit a new proposal for a directive with a view, in so far as heavy metal-free fuel cells could replace accumulators containing heavy metals, to prohibiting the marketing of accumulators containing heavy metals in new appliances.