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Amélioration comparative
Analyse comparative
Avantages comparés
Balisage
Benchmarking
Comme le prévoit
Comparaison
Droit comparé
Loi des avantages comparés
Loi des avantages relatifs
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception
Méthode comparative
Parangonnage
Principe des avantages comparés
Publicité comparative
Recherche comparative
Référenciation
étalonnage
évaluation comparative
évaluation comparative d'études indépendantes
évaluation comparative d'études à bras unique
évaluation comparative d'études à une seule branche

Vertaling van "prévoit de comparer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
analyse comparative [ comparaison | évaluation comparative | méthode comparative | recherche comparative ]

comparative analysis [ comparative assessment | comparative research | comparison | [http ...]


avantages comparés | loi des avantages comparés | loi des avantages relatifs | principe des avantages comparés

comparative advantage | comparative cost


évaluation comparative d'études indépendantes [ évaluation comparative d'études à bras unique | évaluation comparative d'études à une seule branche ]

single-arm study


étalonnage | analyse comparative | évaluation comparative | amélioration comparative | parangonnage | référenciation | balisage | benchmarking

benchmarking


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty




La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il serait difficile d'appliquer une obligation qui prévoit de comparer le niveau de protection des consommateurs garanti par différents actes législatifs de l'Union.

It would be difficult to implement a requirement to compare the level of consumer protection ensured by different Union legislation.


D. préoccupé par conséquent par le fait que la proposition de la Commission de mettre en place un système européen de collecte des données des dossiers des passagers (données PNR) à destination de l'Union européenne pourrait être utilisée à des fins de profilage, y compris sur la base de la race ou de l'origine ethnique, puisqu'elle prévoit de comparer les données PNR des passagers à une combinaison de caractéristiques et de comportements afin d'obtenir une évaluation du risque et qu'elle prévoit également que lorsqu'un passager correspond à un certain niveau d'évaluation du risque, il peut alors être considéré comme passager à haut risq ...[+++]

D. concerned, therefore, that the Commission's proposal for an EU PNR system providing for the collection of personal data of passengers travelling to the EU could provide a basis for profiling, including on the basis of race or ethnicity, since it envisages 'running the PNR data of passengers against a combination of characteristics and behavioural patterns, aimed at creating a risk-assessment' and states that 'when a passenger fits within a certain risk-assessment, then he could be identified as a high-risk passenger',


D. préoccupé par conséquent par le fait que la proposition de la Commission de mettre en place un système européen de collecte des données des dossiers des passagers (données PNR) à destination de l'Union européenne pourrait être utilisée à des fins de profilage, y compris sur la base de la race ou de l'origine ethnique, puisqu'elle prévoit de comparer les données PNR des passagers à une combinaison de caractéristiques et de comportements afin d'obtenir une évaluation du risque et qu'elle prévoit également que lorsqu'un passager correspond à un certain niveau d'évaluation du risque, il peut alors être considéré comme passager à haut ris ...[+++]

D. concerned, therefore, that the Commission's proposal for an EU PNR system providing for the collection of personal data of passengers travelling to the EU could provide a basis for profiling, including on the basis of race or ethnicity, since it envisages 'running the PNR data of passengers against a combination of characteristics and behavioural patterns, aimed at creating a risk-assessment' and states that 'when a passenger fits within a certain risk-assessment, then he could be identified as a high-risk passenger',


46. prend note de la proposition de la Commission relative à l'affectation des ressources humaines en 2008, laquelle prévoit 890 nouveaux postes liés aux derniers élargissements; rappelle que 2008 est la dernière année du plan de ressources humaines lié à l'élargissement de 2004, plan qui prévoit 640 postes supplémentaires pour 2008; rappelle, en outre, que 250 postes nouveaux sont nécessaires en 2008 à la suite de l'élargissement à la Bulgarie et à la Roumanie, et qu'un besoin comparable est prévu pour 2009; relève que 50 % seulem ...[+++]

46. Notes the Commission's proposal for the allocation of human resources in 2008, which includes 890 new posts related to recent enlargements; recalls that 2008 is the final year of the human resources plan related to the 2004 enlargement, according to which 640 additional posts are requested for 2008; further recalls that 250 new posts following the enlargement to Bulgaria and Romania are requested for 2008, with a similar request expected in 2009; notes that only 50% of the additional posts for 2008 are due to be allocated to the extension of activities due to the recent enlargements; considers that the Commission's review of huma ...[+++]


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46. prend note de la proposition de la Commission relative à l'affectation des ressources humaines en 2008, laquelle prévoit 890 nouveaux postes liés aux derniers élargissements; rappelle que 2008 est la dernière année du plan de ressources humaines lié à l'élargissement de 2004, plan qui prévoit 640 postes supplémentaires pour 2008; rappelle, en outre, que 250 postes nouveaux sont nécessaires en 2008 à la suite de l'élargissement à la Bulgarie et à la Roumanie, et qu'un besoin comparable est prévu pour 2009; relève que 50 % seulem ...[+++]

46. Notes the Commission's proposal for the allocation of human resources in 2008, which includes 890 new posts related to recent enlargements; recalls that 2008 is the final year of the human resources plan related to the 2004 enlargement, according to which 640 additional posts are requested for 2008; further recalls that 250 new posts following the enlargement to Bulgaria and Romania are requested for 2008, with a similar request expected in 2009; notes that only 50% of the additional posts for 2008 are due to be allocated to the extension of activities due to the recent enlargements; considers that the Commission's review of huma ...[+++]


2. Un marché réglementé ou un opérateur de marché déjà agréé dans son État membre d'origine avant le 1er novembre 2007 est réputé avoir cet agrément aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que le marché réglementé ou l'opérateur de marché, selon le cas, doit satisfaire à des conditions comparables à celles prévues par le titre III.

2. A regulated market or a market operator already authorised in its home Member State before 1 November 2007 shall be deemed to be so authorised for the purposes of this Directive if the laws of that Member State provide that the regulated market or market operator, as the case may be, must comply with conditions comparable to those provided for in Title III.


Les entreprises d'investissement déjà agréées dans leur État membre d'origine pour fournir des services d'investissement avant le 1er novembre 2007 sont réputées avoir cet agrément aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que, pour s'engager dans ce type d'activité, elles doivent satisfaire à des conditions comparables à celles prévues par les articles 9 à 14.

Investment firms already authorised in their home Member State to provide investment services before 1 November 2007 shall be deemed to be so authorised for the purposes of this Directive if the laws of that Member State provide that to take up such activities they must comply with conditions comparable to those provided for in Articles 9 to 14.


(41) sont réputées avoir cet agrément aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que, pour s'engager dans ce type d'activité, elles doivent satisfaire à des conditions comparables à celles imposées aux articles 9 à 14.

(41), shall be deemed to be so authorised for the purpose of this Directive, if the laws of those Member States provide that to take up such activities they must comply with conditions comparable to those imposed in Articles 9 to 14.


3. Les agents liés déjà immatriculés dans un registre public avant(43) sont réputés être immatriculés aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que les agents liés doivent satisfaire à des conditions comparables à celles imposées à l'article 23.

3. Tied agents already entered in a public register before the.. (43), shall be deemed to be so registered for the purposes of this Directive, if the laws of those Member States provide that tied agents must comply with conditions comparable to those imposed in Article 23.


(42) est réputé avoir cet agrément aux fins de la présente directive si la législation dudit État membre prévoit que le marché réglementé ou l'opérateur de marché, selon le cas, doit satisfaire à des conditions comparables à celles imposées au titre III.

(42), shall be deemed to be so authorised for the purposes of this Directive, if the laws of such Member State provide that the regulated market or market operator (as the case may be) must comply with conditions comparable to those imposed in Title III.




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prévoit de comparer ->

Date index: 2022-06-08
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