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Comme le prévoit
Comme le prévoit la présente règle
Lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

Traduction de «prévoit cependant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
la faute incombe au bateau....contre lequel aucun recours ne peut cependant être exer

m.v.....is to blame,but no claim can be made against her


Arrangement (qui prévoit) l'élimination progressive des obstacles aux conditions normales de concurrence dans l'industrie de la construction navale | Arrangement général révisé pour la suppression progressive des obstacles à des conditions normales de concurrence dans le secteur de la construction navale

Revised General Arrangement for the Progressive Removal of Obstacles to Normal Competitive Conditions in the Shipbuilding Industry


lorsque le TDC prévoit un maximum de perception

where the CCT lays down a maximum rate of duty


comme le prévoit la présente règle

as contemplated by this Rule


La Loi sur les langues officielles: que prévoit-elle réellement?

The Official Languages Act: What Does it Really Say?




le contrat prévoit/ en foi de quoi

witnesseth (the agreement -)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
On prévoit cependant qu'à la fin 2002, les négociations auront considérablement progressé.

However, it is intended that by the end of 2002, the negotiations should be substantially advanced.


Elle prévoit cependant que les exploitants remplissant les conditions requises continueront de recevoir des quotas à titre gratuit entre 2013 et 2020, conformément aux règles fixées par la directive 2003/87/CE et par la décision 2011/278/UE de la Commission

However, eligible operators continue to receive free allowances between 2013 and 2020 in accordance with the rules set out in Directive 2003/87/EC and Commission Decision 2011/278/EU


Le code forestier de 2008 prévoit cependant des autorisations pour ce type de bois, qui pourrait donc être exporté à l'avenir vers le marché européen.

The 2008 Forestry Code foresees, however, licensing for the latter, which could hence be exported to the European market in future.


Elle ne prévoit cependant, en cas d'expulsion, qu'une simple consultation de l'Etat membre qui a octroyé la protection internationale.

However, in the event of expulsion, it provides only for simple consultation of the Member State that granted international protection.


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La majorité des États membres prévoit cependant comme minimum une peine de 15 ans.

But most of the Member States set the minimum at 15 years.


Le projet actuel ne prévoit cependant rien à cet égard.

The current draft, however, contains no such provision.


[107] Cette convention, actuellement ratifiée uniquement par l'Espagne, ne prévoit cependant qu'un mécanisme de reconnaissance relativement faible.

[107] This Convention, which has so far been ratified only by Spain, makes no provision, however, for a genuine mutual recognition mechanism.


Son article 6, paragraphe 1, prévoit cependant la mise en œuvre d'une programmation triennale.

However, Article 6(1) requires triennial programming to be carried out.


La proposition de la Commission ne prévoit cependant aucun rôle pour l'ESA dans la future structure de gestion.

But the Commission proposal sees no role for the European Space Agency in the future management structure.


L'un des amendements présentés prévoit cependant une petite exception à cette règle.

There is, however, one small exception to this rule which I have allowed for in one of my amendments.




D'autres ont cherché : comme le prévoit     prévoit cependant     


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prévoit cependant ->

Date index: 2024-08-21
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