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Ceteris paribus
Fais de l'air
Fous-moi la paix
Laisse-moi tranquille
Lâche-moi la grappe
Lâche-moi les baskets
N.M.A.
N.c.a.
N.i.a.
NCA
NDA
NMA
NSA
Nda
Non classé ailleurs
Non compris ailleurs
Non dénommé ailleurs
Non inclus ailleurs
Non mentionné ailleurs
Non repris ailleurs
Non spécifié ailleurs
Non spécifié par ailleurs
Nsa
Protons piégés ailleurs qu'à l'équateur
Toutes choses égales par ailleurs
Toutes choses étant égales par ailleurs
Va te faire cuire un œuf
Va te faire foutre
Va te faire voir
Va te faire voir ailleurs
Va te faire voir chez les Grecs
Va voir ailleurs
Va voir si j'y suis

Vertaling van "prévoient par ailleurs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
non classé ailleurs | non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non inclus ailleurs | non spécifié par ailleurs | n.c.a. [Abbr.] | NCA [Abbr.] | Nda [Abbr.] | nsa [Abbr.]

not elsewhere classified | not elsewhere identified | not elsewhere indicated | not elsewhere specified | not included elsewhere | n.e.i. [Abbr.] | n.e.s. [Abbr.] | N.i.e. [Abbr.] | NEC [Abbr.] | nei [Abbr.] | NES [Abbr.]


non compris ailleurs | non dénommé ailleurs | non mentionné ailleurs | non spécifié ailleurs | NCA [Abbr.] | NDA [Abbr.] | NMA [Abbr.] | NSA [Abbr.]

not elsewhere identified | not elsewhere specified | not otherwise specified | nei [Abbr.] | nes [Abbr.] | nos [Abbr.]


non inclus ailleurs [ n.i.a. | non compris ailleurs | non repris ailleurs ]

not included elsewhere


non mentionné ailleurs [ N.M.A. | non spécifié ailleurs | non dénommé ailleurs ]

not elsewhere specified [ NES,N.E.S.,n.e.s. | not elsewhere mentioned ]


ceteris paribus | toutes choses étant égales par ailleurs | toutes choses égales par ailleurs

ceteris paribus | all other things being equal | other things equal | other things being equal


va te faire cuire un œuf [ va te faire voir ailleurs | va voir si j'y suis | laisse-moi tranquille | va voir ailleurs | va te faire voir | lâche-moi la grappe | lâche-moi les baskets | fous-moi la paix | va te faire voir chez les Grecs | va te faire foutre | fais de l'air ]

go jump in the lake [ take a hike ]


toutes choses égales par ailleurs | toutes choses étant égales par ailleurs

other things being equal


dans la mesure où la Constitution ou la loi le prévoient

insofar as the Constitution or the law so provides


protons piégés ailleurs qu'à l'équateur

off-equatorial protons


non classé ailleurs | NCA

not otherwise classified | not elsewhere classified | NEC
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par ailleurs, les traités fondateurs prévoient d’autres types d’actes adoptés dans le cadre du dialogue politique entre les institutions de l’UE.

The founding Treaties also provide for other types of act adopted in the context of political dialogue between the EU institutions.


Il est essentiel de prévoir les mêmes règles de sécurité et de qualité pour les denrées alimentaires importées sur le territoire de l'Union que pour celles destinées à l'exportation, comme le prévoient d'ailleurs les articles 11 et 12 du règlement général sur l'alimentation du 28 janvier 2002.

It is essential that the same safety and quality rules should be laid down for food imported into the Union as for food intended for export, as specified, for example, in Articles 11 and 12 of the General Food Law Regulation of 28 January 2002.


14. demande à la Commission, parallèlement aux négociations multilatérales, de s'engager dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage en promouvant également des accords bilatéraux, régionaux et multilatéraux qui visent à rapprocher les législations et leur application dans un souci d'efficacité et qui prévoient, par ailleurs, des mécanismes performants de règlement des différends ainsi qu'un régime de sanction en cas de manquement aux obligations souscrites;

14. Calls on the Commission to continue its fight against counterfeiting and piracy, in parallel with the multilateral negotiations, also by means of bilateral, regional and multilateral agreements with a view to approximating and enforcing laws, also by providing for the establishment of efficient dispute settlement systems and penalties in case of failure to comply with the obligations underwritten;


À cet égard, il doit, certes, être observé que ni le statut de la Cour, ni le règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique, à l’instar, par ailleurs, des règlements de procédure de la Cour et du Tribunal, ne prévoient la possibilité d’infliger une sanction en cas de non-obtempération à une telle ordonnance, la seule réaction possible face à un refus étant que la juridiction en tire les conséquences dans la décision mettant fin à l’instance (voir, en ce sens, arrêt de la Cour du 10 juin 1980, M./Commission, 155/78, Rec. p ...[+++]

It must admittedly be observed that neither the Statute of the Court of Justice nor the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal, nor indeed the Rules of Procedure of the Court of Justice or those of the General Court, provide for the imposition of a sanction in the case of refusal to comply with such an order, the only possible response to a refusal being for the court to draw the appropriate inferences from that refusal in the decision closing the case (see, to that effect, Case 155/78 M. v Commission [1980] ECR 1797, paragraphs 20 and 21), which is what the Civil Service Tribunal did in the judgment under appeal.


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Certes, ni le statut de la Cour, ni le règlement de procédure du Tribunal de la fonction publique, à l’instar, par ailleurs, des règlements de procédure de la Cour et du Tribunal, ne prévoient la possibilité d’infliger une sanction pour le cas où le destinataire d’une ordonnance ne s’y plie pas, la seule réaction possible face à un refus étant que la juridiction en tire les conséquences dans la décision mettant fin à l’instance.

Admittedly, neither the Statute of the Court of Justice nor the Rules of Procedure of the Civil Service Tribunal, nor indeed the Rules of Procedure of the Court of Justice or those of the General Court, provide for the imposition of a sanction in the case of refusal to comply with such an order, the only possible response to a refusal being for the court to draw the appropriate inferences from that refusal in the decision closing the case.


Les paragraphes 2 et 3 du même article prévoient par ailleurs l’obligation, pour les parties à la convention, d’exiger que tant les produits chimiques inscrits à l’annexe III et les produits chimiques interdits ou strictement réglementés sur leur territoire (article 13, paragraphe 2) que les produits chimiques qui font déjà l’objet, sur leur territoire, de règles d’étiquetage relatives à la santé ou à l’environnement (article 13, paragraphe 3) soient soumis, lorsqu’ils sont exportés, «à des règles d’étiquetage propres à assurer la diffusion des renseignements voulus concernant les risques et/ou les dangers pour la santé des personnes ou ...[+++]

In addition, Article 13(2) and (3) lay down an obligation for the Parties to the Convention to require chemicals listed in Annex III and chemicals which are banned or severely restricted in their territory (Article 13(2)), as well as chemicals which are, in their territory, already subject to environmental or health labelling requirements (Article 13(3)) to be subject, when exported, to ‘labelling requirements that ensure adequate availability of information with regard to risks and/or hazards to human health or the environment, taking into account relevant international standards’.


Les articles 5 et 7 prévoient par ailleurs une protection particulière pour les personnes handicapées au travail.

Articles 5 and 7 also provide for special protection for disabled people at the workplace.


Les lignes directrices prévoient par ailleurs une période uniforme de dix ans pendant laquelle l’entreprise bénéficiaire de l’aide ne peut recevoir aucune aide au sauvetage ou à la restructuration supplémentaire.

The guidelines also stipulate a uniform period of ten years during which the beneficiary of the aid may not receive any additional rescue or restructuring aid.


Les deux accords prévoient d'ailleurs une clause évolutive très intéressante qui permettra de revoir les accords dans cinq ans ainsi qu'en cas d’adoption du nouveau Traité constitutionnel de l’Union.

The two agreements also provide for a most interesting review clause which will enable the agreements to be reviewed in five years time as well as in the event of the adoption of the Union’s new constitutional treaty.


Les dispositions actuelles des modalités d'exécution du règlement financier prévoient d'ailleurs le paiement d'un tel intérêt (art. 32).

Furthermore, the present Financial Regulation implementing rules (Article 32) make provision for payment of such interest.




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prévoient par ailleurs ->

Date index: 2024-10-12
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