Vertaling van "prévoient l’utilisation dans " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

méthode de l'amortissement proportionnel à l'utilisation | méthode proportionnelle au rendement | méthode proportionnelle à l'utilisation | méthode de l'amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel au rendement | amortissement proportionnel à l'utilisation
units of production method | physical unit method | production method | production unit method | service output method | sum-of-the-units method | unit-of-output method | units of service method

permis pour l'utilisation des eaux [ permis d'utilisation des eaux | licence d'utilisation des eaux ]
water use licence [ licence permitting the use of waters ]

Manuel d'applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'Année canadienne de l'Asie-Pacifique [ Manuel des applications techniques concernant l'utilisation du logo de l'ACAP ]
Technical Applications Manual Relating to the Use of the Logo for Canada's Year of Asia Pacific [ Technical Applications Manual Relating to the Use of the CYAP Logo ]

assistance à l'utilisation | aide à l'utilisation | guide de l'utilisateur
user guidance

L'évolution de l'utilisation des terres agricoles au Canada : processus et conséquences [ L'évolution de l'utilisation des terres agricoles au Canada ]
Agricultural Land-Use Change in Canada: process and consequences [ Agricultural Land-Use Change in Canada ]

trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA
substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD

technologie de restriction de l'utilisation génétique (1) | technologie de restriction de l'utilisation des ressources génétiques (2) | contrôle de l'expression génétique chez les plantes (3) | système de protection technologique (4) [ gurt (5) | tps (6) | TRURG (7) ]
genetic use restriction technology | control of plant gene expression | technology protection system [ gurt | tps ]

Ordonnance du 25 août 1999 sur l'utilisation des organismes en milieu confiné | Ordonnance sur l'utilisation confinée [ OUC ]
Ordinance of 25 August 1999 on the Contained Use of Organisms | Containment Ordinance [ ContainO ]

vérification de l'utilisation finale | vérification terminale | contrôle de l'utilisation finale
end-use checking

Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de drogues multiples et troubles liés à l'utilisation d'autres substances psycho-actives
Mental and behavioural disorders due to multiple drug use and use of other psychoactive substances

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

- faire en sorte qu'il incombe aux producteurs de prouver que toutes les substances dangereuses qu'ils utilisent actuellement et toutes celles qu'ils produisent et prévoient d'utiliser ne présentent aucun risque inutile ou inacceptable pour l'environnement et la santé des personnes («renversement de la charge de la preuve»).
- making producers responsible to prove that any hazardous substances they currently use and any that they create and plan to use do not present unnecessary or unacceptable risks for the environment and human health ('reversal of the burden of proof').

Il convient que lesdites règles prévoient l'utilisation obligatoire de certaines mentions permettant d'identifier le produit en fonction de sa catégorie commerciale et de fournir aux consommateurs certaines informations importantes.
These rules should provide for the obligatory use of certain terms so as to identify the product in accordance with the sales categories and provide consumers with certain important items of information.

Rappelant en outre que les Sociétés nationales qui entreprennent des activités sur le territoire d’un autre État doivent s’assurer que les emblèmes qu’elles prévoient d’utiliser dans le cadre de ces activités peuvent être utilisés dans le pays où se déroulent ces activités ainsi que dans le ou les pays de transit;
Recalling further that National Societies undertaking activities on the territory of another State must ensure that the emblems they intend to use within the framework of such activities may be used in the country where the activity takes place and in the country or countries of transit,

M. Jay Hill: Ce que je veux dire, c'est si l'argent est effectivement affecté, comme vous le dites, et que divers ministères prévoient l'utilisation de ces fonds, pourquoi cela n'apparaît-il pas dans leur budget plutôt que comme une somme forfaitaire?
Mr. Jay Hill: In clarification, my point is that if it is actually allocated as you're suggesting and various departments are anticipating the use of those funds, why doesn't it appear in their department's budget instead of just as a lump sum?

La Constitution et la Loi sur les langues officielles prévoient l’utilisation des deux langues officielles, et leur accordent la même valeur, dans les « archives, les comptes rendus et les procès-verbaux » du Parlement .
The Constitution and the Official Languages Act provide for the use and equal status of the official languages in the “records and journals” of Parliament.

—les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices indiquent dans l’avis de marché les critères ou règles objectifs et non discriminatoires qu’ils prévoient d’utiliser, le nombre minimum de candidats qu’ils prévoient d’inviter et, le cas échéant, le nombre maximum.
—the contracting authorities/entities shall indicate in the contract notice the objective and non-discriminatory criteria or rules they intend to apply, the minimum number of candidates they intend to invite and, where appropriate, the maximum number.

les pouvoirs adjudicateurs ou les entités adjudicatrices indiquent dans l’avis de marché les critères ou règles objectifs et non discriminatoires qu’ils prévoient d’utiliser, le nombre minimum de candidats qu’ils prévoient d’inviter et, le cas échéant, le nombre maximum.
the contracting authorities/entities shall indicate in the contract notice the objective and non-discriminatory criteria or rules they intend to apply, the minimum number of candidates they intend to invite and, where appropriate, the maximum number.

6. Les accords visés au paragraphe 5 prévoient l’utilisation, dans le système communautaire, de crédits provenant de types de projets dont l’utilisation a été autorisée dans le cadre du système communautaire au cours de la période 2008-2012, y compris de technologies liées aux énergies renouvelables ou à l’efficacité énergétique qui stimulent le transfert technologique et le développement durable.
6. Any agreements referred to in paragraph 5 shall provide for the use of credits in the Community scheme from project types which were eligible for use in the Community scheme during the period from 2008 to 2012, including renewable energy or energy efficiency technologies which promote technological transfer and sustainable development.

Le gouvernement a comptabilisé ces paiements comme des charges, même si les fondations ne prévoient pas utiliser les fonds avant de nombreuses années [.] Ce traitement comptable entraîne une diminution de l'excédent annuel déclaré au moment où les fonds sont transférés aux fondations plutôt qu'au moment où les fonds sont distribués aux éventuels bénéficiaires ultimes ou utilisés aux fins prévues par le gouvernement pour cette charge.
The government has recorded these payments as expenses, even though the foundations do not expect to use the funds for many years.This accounting treatment has resulted in a reduction of the reported annual surplus when funds are transferred to foundations, rather than when funds are distributed to the ultimate intended recipients or used for the ultimate purposes that the government announced for this spending.

L'office devra travailler de près avec la commission d'aménagement du Nunavut et aura son mot à dire sur tous les plans d'aménagement du territoire du Nunavut qui prévoient une utilisation de l'eau. Autrement dit, une fois sur pied, cet office des eaux du Nunavut aura une influence remarquable sur la nouvelle province illégale du Nunavut, étant donné la portée de ses pouvoirs.
The board must work closely with the Nunavut planning commission and has input on all Nunavut land use plans involving water, which is to say that this Nunavut water board will have a remarkable influence once it is in place within the new illegal province of Nunavut with its sweeping powers.