Traduction de «présentes règles remplacent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

remplacement de constantes par des variables [ règle de remplacement de constantes par des variables | remplacement de constantes par une variable | règle de transformation des constantes en variables ]
turning constants to variables rule [ turning constants into variables | turning constraints into variables rule ]

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

règle proportionnelle jusqu'à 85 % de la valeur de remplacement
eighty-five per cent reinstatement average scheme

lorsqu'une cloison transversale principale présente une niche ou une baïonnette, on la remplace, dans la détermination du cloisonnement, par une cloison plane équivalente
where a main transverse bulkhead is recessed or stepped, an equivalent plane bulkhead shall be used in determining the subdivision

présentation dans les règles [ présentation dans les formes ]
regular introduction

régles de concurrence résultant de l'application du présent traité
rules of competition instituted under this Treaty

loi que la présente loi remplace
predecessor of this Act

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le présent règlement remplace le règlement (CE) n° 689/2008 et actualise la terminologie ainsi que certaines procédures qui devaient être alignées sur d’autres règles de l’UE.
This regulation replaces Regulation (EC) No 689/2008 and updates some procedures and terminology that needed to be brought into line with other EU rules.

La présente communication remplace la communication de 1997 relative à l'accès au dossier et améliore les règles en la matière, par exemple en clarifiant la notion de bénéficiaire de l'accès au dossier.
This notice replaces the 1997 Commission notice on access to the file and improves the rules in the matter, for instance by clarifying who is entitled to access.

Les règles fixées au présent règlement ou dans les actes délégués et les actes d'exécution adoptés par la Commission en vertu des pouvoirs conférés par le présent règlement sont appelées à remplacer les règles des directives 87/328/CEE, 88/661/CEE, 89/361/CEE, 90/118/CEE, 90/119/CEE, 90/427/CEE, 91/174/CEE, 94/28/CE et 2009/157/CE et celles de la décision 96/463/CE.
The rules laid down in Directives 87/328/EEC, 88/661/EEC, 89/361/EEC, 90/118/EEC, 90/119/EEC, 90/427/EEC, 91/174/EEC, 94/28/EC and 2009/157/EC and Decision 96/463/EC are to be replaced by the rules laid down in this Regulation and in delegated and implementing acts of the Commission adopted pursuant to the powers conferred in this Regulation.

Il doit être clair que les présentes règles en matière d'aides d'État ne peuvent à elles seules constituer ni remplacer une gestion optimale des crises.
It should be clear that these State aid rules alone cannot as such provide for or replace optimal crisis management.

(5) Les présentes règles remplacent celles qui étaient reprises à l'annexe IV des décisions de la Commission relatives à l'octroi d'un concours du Fonds de cohésion, pour les nouveaux projets qui seront approuvés par décision de la Commission après l'entrée en vigueur du présent règlement,
(5) The rules set out below are to replace those in Annex IV to the Commission decisions granting aid from the Cohesion Fund for new projects approved by Commission decision after the entry into force of this Regulation,

1) Le chapitre 17A, section 2, paragraphes 7 et 8 est remplacé par le texte suivant: "(7) Compte tenu des facteurs susmentionnés, les risques "cessibles" sont définis, aux fins des présentes règles, comme étant les risques commerciaux et politiques afférents à des débiteurs publics et non publics établis dans l'un des pays énumérés à l'annexe IX plus bas.
1. Chapter 17A.2(7) and (8) is replaced by the following: "(7) In view of the above, "marketable" risks are defined for the purposes of these rules as commercial and political risks on public and non-public debtors established in the countries listed in Annex IX to these guidelines.

Le présent encadrement, remplaçant le règlement (CE) n° 1540/98 du Conseil, entend supprimer les différences qui existent entre les règles applicables à la construction navale et celles qui régissent d'autres secteurs industriels.
This framework, which replaces Council Regulation (EC) No 1540/98, is designed to remove the differences between the rules applicable to the shipbuilding industry and those applicable to other industrial sectors.