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Base des conclusions
Bases des conclusions
Conclusion
Conclusion
Conclusion de droit
Conclusion de la vente
Conclusion finale
Conclusion juridique
Conclusions d'audit
Conclusions de l'auditeur
Conclusions de révision
Conclusions de vérification
Conclusions du contrôleur
Conclusions du vérificateur
Constatation de la cour
Fondement des conclusions
Historique et fondement des conclusions
Invention
Loi sur la conclusion des traités

Vertaling van "présentera ses conclusions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le directeur général présentera ... le projet de budget et le rapport financier annuels de l'OMC

annual budget estimate and financial statement presented by the Director-General of the WTO


conclusions d'audit [ conclusions de vérification | conclusions de révision | conclusions du vérificateur ]

audit conclusions [ auditor's conclusions ]


conclusions de l'auditeur | conclusions du contrôleur | conclusions du vérificateur

audit conclusions


fondement des conclusions | historique et fondement des conclusions | bases des conclusions

basis for conclusions | background information and basis for conclusions


fondement des conclusions [ historique et fondement des conclusions | base des conclusions ]

basis for conclusions [ background information and basis for conclusions ]


conclusion | conclusion (de la cour) | constatation de la cour | invention

finding




Loi sur la conclusion des traités [ Loi prévoyant la consultation des gouvernements provinciaux lors de la négociation et de la conclusion des traités ]

Conclusion of Treaties Act [ An Act to provide for consultation with provincial governments when treaties are negotiated and concluded ]


conclusion de droit | conclusion juridique

conclusion of law


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission lancera une vaste réflexion et de larges consultations sur l'architecture législative du marché intérieur et présentera ses conclusions en 2004.

The Commission will launch a wide-ranging reflection and consultation on the legislative architecture of the Internal Market and issue its conclusions in 2004.


Cette communication contiendra une synthèse du débat et présentera les conclusions de la Commission concernant la mise en oeuvre de l'approche PIP.

This Communication will contain a summary of the debate and set out the conclusions of the Commission for the implementation of the IPP approach.


La Commission examinera à nouveau la question de la nécessité de réviser le règlement, afin qu'il remplisse mieux ses objectifs et serve mieux les intérêts des parties prenantes de l'UE. Elle présentera ses conclusions dans le deuxième rapport triennal sur la mise en œuvre du PRTR européen qui couvrira la période 2013-2015.

The Commission will again examine the need to revise the Regulation to better serve its goals and the interests of EU stakeholders and will give its findings in the second three-yearly report on the implementation of the E-PRTR that will cover the period (2013-2015).


1. La Commission lancera une vaste réflexion et de larges consultations sur l'architecture législative du marché intérieur et présentera ses conclusions en 2004, en tenant compte des résultats de la Conférence intergouvernementale.

1. The Commission will launch a wide-ranging reflection and consultation on the legislative architecture of the Internal Market and issue its conclusions in 2004 taking into account developments in the Inter-Governmental Conference.


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Le Sous-comité entendra à cet égard des experts et d'autres intéressés et présentera ses conclusions au Comité permanent des finances le 15 juin 1999.

In this respect, the Sub-Committee will hear from expert witnesses and other interested parties, and report its findings to the Standing Committee on Finance by June 15, 1999.


Si l'inspecteur général conclut au bien-fondé d'une plainte, il devra adresser au ministre et au président de l'ASFC un rapport où il présentera les conclusions de son enquête ainsi que les recommandations qu'il juge indiquées et pourra demander qu'on lui donne avis, dans un délai déterminé, soit des mesures prises ou envisagées pour la mise en œuvre de ses recommandations, soit des motifs invoqués pour ne pas y donner suite.

If the inspector general finds the complaint to be well-founded, he or she shall provide the Minister and the President of the CBSA with a report containing findings and recommendations, and request that within a specified time period, any actions or proposals that have been or have not been taken in response to the report's recommendations be so undertaken.


À cette séance, l'auditeur présentera les conclusions de la vérification.

At this meeting the auditor shall present the findings of the verification.


Une fois son enquête terminée, le commissaire dressera, à l'intention du plaignant et de l'organisation, un rapport où il présentera les conclusions de son enquête et les recommandations qu'il juge appropriées.

When an investigation has been completed the commissioner will provide a report outlining the findings of the investigation together with any recommendations the commissioner deems appropriate to both the individual and the organization.


Le gouvernement ne peut retoucher le rapport; la commission présentera ses conclusions dans ce rapport.

The government cannot edit the report; the commission presents it as its findings.


Je laisserai la parole à ma collègue, Mme Thérien, qui présentera la conclusion de notre exposé.

I yield the floor to my colleague, Mrs. Thérien, who will present the conclusion of our presentation.




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présentera ses conclusions ->

Date index: 2021-12-12
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