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Avance de ligne
Avancement d'un interligne
Caractère avance ligne
Caractère d'interligne
Caractère de changement de ligne
Caractère de nouvelle ligne
Caractère de retour à la ligne
Caractère de saut de ligne
Caractère interligne
Changement de ligne
Interligne
Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
NL
NPBT
Nouvelle ligne
Nouvelle présentation de l'argumentation
Nouvelle technique d'amélioration des plantes
Nouvelle technique d'amélioration végétale
Nouvelle technique d'obtention de plantes
Nouvelle technique de sélection des plantes
Nouvelle technique de sélection végétale
Nouvelle-ligne
PDN
Présentation d'une nouvelle demande
Présentation d'une nouvelle demande d'exemption
Présentation d'une nouvelle demande de dérogation
Présentation de données sur les drogues nouvelles
Présentation de drogue nouvelle
Présentation de ligne
Présentation en compte
Présentation en forme de compte
Présentation en tableau
Présentation horizontale
Présentation sous forme de tableau
Requête en production de nouveaux éléments de preuve
Retour à la ligne
SL
Saut de ligne

Traduction de «présente nouvelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


présentation d'une nouvelle demande de dérogation [ présentation d'une nouvelle demande d'exemption ]

refiling


Présentation de drogue nouvelle [ PDN | Présentation de données sur les drogues nouvelles ]

New Drug Submission


saut de ligne | SL | nouvelle ligne | NL | Nouvelle-ligne | NL | Nouvelle ligne | NL | présentation de ligne | changement de ligne | retour à la ligne | avancement d'un interligne | caractère de nouvelle ligne | caractère d'interligne | caractère interligne | caractère de retour à la ligne | caractère de saut de ligne | caractère de changement de ligne | avance de ligne | caractère avance ligne | interligne

line feed | LF | linefeed | line feed character | new line character | newline character | new line | newline | line break character | line break


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnost ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The d ...[+++]


présentation d'une nouvelle demande

repeat application




Placement de titres au détail du gouvernement du Canada : pour une nouvelle stratégie : notes pour une présentation

A New Strategy for Canada's Retail Debt: Notes for a Presentation


nouvelle technique de sélection des plantes | nouvelle technique de sélection végétale | nouvelle technique d'amélioration des plantes | nouvelle technique d'amélioration végétale | nouvelle technique d'obtention de plantes | NPBT

new plant breeding technique | NPBT | new breeding technique | NBT | new plant breeding technology | new breeding technology


présentation sous forme de tableau | présentation horizontale | présentation en tableau | présentation en forme de compte | présentation en compte

account form | horizontal form
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné que la présente refonte a principalement pour finalité et pour objet d’harmoniser les dispositions nationales relatives à la distribution d’assurances et de réassurances, et que ces activités sont exercées dans toute l’Union, la présente nouvelle directive devrait être fondée sur l’article 53, paragraphe 1, et sur l’article 62 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

Since the main objective and subject matter of this recast is to harmonise national provisions concerning insurance and reinsurance distribution, and since those activities are carried out across the Union, this new Directive should be based on Article 53(1) and Article 62 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU).


Étant donné que la présente refonte a principalement pour finalité et pour objet d’harmoniser les dispositions nationales relatives à la distribution d’assurances et de réassurances, et que ces activités sont exercées dans toute l’Union, la présente nouvelle directive devrait être fondée sur l’article 53, paragraphe 1, et sur l’article 62 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

Since the main objective and subject matter of this recast is to harmonise national provisions concerning insurance and reinsurance distribution, and since those activities are carried out across the Union, this new Directive should be based on Article 53(1) and Article 62 of the Treaty on the Functioning of the European Union (TFEU).


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52002DC0565 - EN - Communication de la Commission l'espace européen de la recherche : un nouvel élan - Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives (Acte présentant un intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52002DC0565 - EN - Communication from the Commission the European Research area : providing new momentum - Strengthening - Reorienting - Opening up new perspectives (Act with EEA relevance)


COMMUNICATION DE LA COMMISSION - L'ESPACE EUROPEEN DE LA RECHERCHE : UN NOUVEL ELAN - Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives (Acte présentant un intérêt pour l'EEE)

COMMUNICATION FROM THE COMMISSION - THE EUROPEAN RESEARCH AREA : PROVIDING NEW MOMENTUM - Strengthening - Reorienting - Opening up new perspectives (Act with EEA relevance)


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Communication de la Commission l'espace européen de la recherche : un nouvel élan - Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives (Acte présentant un intérêt pour l'EEE)

Communication from the Commission the European Research area : providing new momentum - Strengthening - Reorienting - Opening up new perspectives (Act with EEA relevance)


Communication de la Commission l'espace européen de la recherche : un nouvel élan - Renforcer, réorienter, ouvrir de nouvelles perspectives (Acte présentant un intérêt pour l'EEE) /* COM/2002/0565 final */

Communication from the Commission the European Research area : providing new momentum - Strengthening - Reorienting - Opening up new perspectives (Act with EEA relevance) /* COM/2002/0565 final */


Dans des cas exceptionnels, lorsque le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice reçoit une offre proposant une solution innovante présentant des performances fonctionnelles d’un niveau exceptionnel, qui n’aurait pas pu être prévue malgré la diligence du pouvoir adjudicateur ou de l’entité adjudicatrice, le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice devrait, à titre exceptionnel, pouvoir modifier l’ordre des critères d’attribution afin de tenir compte des nouvelles possibilités offertes par cette solution innovante, pour auta ...[+++]

In exceptional cases where the contracting authority or contracting entity receives a tender which proposes an innovative solution with an exceptional level of functional performance which could not have foreseen by a diligent contracting authority or contracting entity, the contracting authority or contracting entity should, exceptionally, be able to modify the order of the award criteria to take into account the new possibilities brought about by that innovative solution, provided such a modification ensures equal treatment of all actual or potential tenderers by issuing a new invitation to tender or, where appropriate, publishing a ne ...[+++]


se réjouit de la réalisation de l'objectif de 2012 de réduction des charges administratives, mais estime qu'un long chemin reste à parcourir; presse la Commission de revoir la législation existante et de présenter un nouvel objectif de réduction ambitieuse de la bureaucratie conformément au "Small Business Act" pour l'Europe et au principes de la "priorité aux PME"; pense que ce nouvel objectif devrait être un objectif net, tenant compte de la nouvelle législation adoptée après la fixation des objectifs; recommande que ce nouvel ob ...[+++]

Welcomes the achievement of the 2012 target on minimising administrative burdens but believes that there is a great deal more to achieve; urges the Commission to review existing legislation and to come up with a new and ambitious reduction target in accordance with the ‘Small Business Act’ for Europe (SBA) and the ‘Think Small First’ principle; considers that such a new target should be a net target taking into account new legislation which is adopted after the target is set; recommends that the new target should be measurable and verifiable, and should achieve a qualitative improvement, for instance by reducing the amount of document ...[+++]


2. Si la nouvelle substance psychoactive a été évaluée dans le cadre du système des Nations unies sans qu’il ait été décidé de l’inscrire aux tableaux de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 ou de la Convention sur les substances psychotropes de 1971, il n’est procédé à une évaluation des risques que s’il existe de nouvelles informations déterminantes présentant un intérêt dans le cadre de la présente décision.

2. Where the new psychoactive substance has been assessed within the United Nations system, but it has been decided not to schedule the new psychoactive substance under the 1961 Single Convention on Narcotic Drugs or the 1971 Convention on Psychotropic Substances, a risk assessment shall be carried out only if there is significant new information that is relevant in the framework of this Decision.


Aucune évaluation des risques n’est effectuée lorsque la nouvelle substance psychoactive concernée est à un stade avancé d’évaluation dans le cadre du système des Nations unies, c’est-à-dire lorsque le comité d’experts de la pharmacodépendance de l’Organisation mondiale de la santé a publié son analyse critique, accompagnée d’une recommandation écrite, sauf s’il existe de nouvelles informations déterminantes présentant un intérêt dans le cadre de la présente décision.

Nor shall a risk assessment be carried out where the new psychoactive substance concerned is at an advanced stage of assessment within the United Nations system, namely once the WHO expert committee on drug dependence has published its critical review together with a written recommendation, except where there is significant new information that is relevant in the framework of this Decision.


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