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Carte-fiche de l'âge et du sexe du patient
FDS
FIP
FS
FSSP
FTSS
Fiche analytique
Fiche avec borne de mise à terre
Fiche cuisine
Fiche d'identification
Fiche d'identification d'un projet
Fiche de base
Fiche de données de sécurité
Fiche de présentation d'un employé
Fiche de recette
Fiche de sécurité
Fiche descriptive
Fiche maîtresse
Fiche principale
Fiche recette
Fiche signalétique
Fiche signalétique de sécurité de produit
Fiche technique
Fiche technique de santé et de sécurité
Fiche technique santé-sécurité
Fiche technique sur la sécurité des substances
Fiche thématique
Fiche type
Fiche type de base
Fiche uniforme
Fiche unique
Fiche à contact de terre
Fiche à contacts de protection
Fiche-cuisine
Fiche-projet

Traduction de «présente fiche » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fiche analytique | fiche descriptive | fiche signalétique | fiche technique | fiche thématique

descriptive sheet | fact sheet


fiche à contact de terre | fiche à contacts de protection | fiche avec borne de mise à terre | fiche de sécurité

earthed plug | EURO moulded plug | protective plug


Fiche de contrôle de l'acheminement des présentations au Conseil du Trésor

TB Submission Routing Control Record


fiche de présentation d'un employé

employee referral slip


Guide pour la préparation des fiches maîtresses de fabrication et des présentations de drogues importées

Guide for Preparation of Plant Master Files and Imported Drug Submissions


fiche de base | fiche maîtresse | fiche type de base | fiche uniforme | fiche unique | fiche principale | fiche type

unit card | unit entry


fiche d'identification | fiche d'identification d'un projet | fiche-projet | FIP [Abbr.]

project profile


fiche technique santé-sécurité | FTSS | fiche technique de santé et de sécurité | FTSS | fiche signalétique | FS | fiche signalétique de sécurité de produit | FSSP | fiche technique sur la sécurité des substances | FTSS | fiche de données de sécurité | FDS

material safety data sheet | MSDS | material health and safety data sheet | safety data sheet | SDS


carte-fiche de l'âge et du sexe du patient

Age-sex card record


fiche recette | fiche de recette | fiche-cuisine | fiche cuisine

recipe card
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Voir également l’infographie dans l'annexe de la présente fiche d'information.

Please also see infographic in the Attachment to this fact sheet.


Une infographie est disponible en annexe de la présente fiche d'information.

Please see infographic in Attachment to this Fact sheet.


(6) Le fabricant qui a déposé une présentation de drogue nouvelle, une présentation de drogue nouvelle pour usage exceptionnel, une présentation abrégée de drogue nouvelle, une présentation abrégée de drogue nouvelle pour usage exceptionnel, un supplément à l’une de ces présentations ou une présentation pour l’essai clinique d’une drogue nouvelle pour usage vétérinaire sans y inclure les fiches d’observations cliniques ou les données brutes y ayant trait doit conserver ces fiches ou ces données et les soumettre au ministre, s’il en fa ...[+++]

(6) Every manufacturer who has filed a new drug submission, an extraordinary use new drug submission, an abbreviated new drug submission, an abbreviated extraordinary use new drug submission, a supplement to any of those submissions or a submission for the clinical testing of a new drug for veterinary use and who has any relating clinical case reports or raw data that were not included in the submission or supplement shall keep those reports or data and shall, within 30 days after receiving a written request from the Minister, submit them to the Minister.


(Le document est déposé) Question n 334 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne le bijuridisme et l’harmonisation: a) quelles sont les mesures en place pour assurer le bijuridisme législatif dans tous les ministères; b) depuis l’adoption de la « Politique sur le bijuridisme législatif », comment le ministère de la Justice s’y est-il pris (i) pour s’assurer que tous les avocats du Ministère sont au courant des exigences du bijuridisme législatif afin d’en tenir compte lorsqu’ils conseillent des ministères clients sur des réformes législatives, (ii) pour améliorer la capacité de la Direction des services législatifs à rédiger des textes législatifs bijuridiques, (iii) pour veiller à ce que la rédaction des deux versions de chaque projet de l ...[+++]

(Return tabled) Question No. 334 Hon. Irwin Cotler: With regard to bijuralism and harmonization: (a) what measures are in place to ensure legislative bijuralism across all departments; (b) since the adoption of the “Policy on Legislative Bijuralism”, how has the Department of Justice (i) ensured that all legal counsel in the Department are made aware of the requirements of legislative bijuralism in order for them to be able to take it into account when advising client departments on legislative reforms, (ii) enhanced the capacity of the Legislative Services Branch to draft bijural legislative texts, (iii) undertook, in drafting both versions of every bill and proposed regulation that touches on provincial or territorial private law, to tak ...[+++]


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30". fiche de réception UE par type": la fiche établie d'après le modèle prévu par le présent règlement ou la fiche de communication reproduite dans les règlements de la CEE-ONU ou les codes de l'OCDE équivalents applicables visés à l'annexe I;

30. ‘EU type-approval certificate’ means the certificate based on the model set out in this Regulation or the communication form set out in the relevant equivalent UNECE Regulations or OECD Codes listed in Annex I;


La présente fiche de questions et réponses est divisée en deux parties. La partie A est consacrée à la législation en vigueur, tandis que la partie B traite de la nouvelle réglementation sur la traçabilité et l'étiquetage, qui entrera bientôt en vigueur.

This questions and answers fact sheet is divided into two sections; Part A covers legislation in force; Part B covers the new Regulations on tracability and labelling, which will shortly enter into force.


La présente fiche doit être jointe en permanence au certificat international du système antisalissure.

This Record shall be permanently attached to the International Anti-Fouling System Certificate.


( ) Si les moyens d'identification du type contiennent des caractères n'intéressant pas la description des types de véhicules, de composants ou d'entités techniques couverts par la présente fiche de renseignements, il importe de les indiquer dans la documentation au moyen du symbole: "?" (par exemple: ABC??123??).

( ) If the means of identification of type contains characters not relevant to describe the vehicle, component or separate technical unit types covered by this information document, such characters shall be represented in the documentation by the symbol "?" (e.g. ABC??123??).


12. Sont annexés à la présente fiche les documents ci-après qui portent le numéro d'homologation précité:

12. The following documents, bearing the type-approval number shown above, are annexed to this type-approval certificate: .


IL EST CERTIFIÉ que la présente fiche est correcte à tous égards.

THIS IS TO CERTIFY that this Record is correct in all respects.


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