Traduction de «présente directive remplacent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Pour les besoins de la présente directive, sont applicables les définitions prévues à l'article ...
For the purposes of this Directive the definitions given in Article ... shall apply.

Les États membres déterminent les sanctions applicables en cas de violation des dispositions nationales adoptées en application de la présente directive. Ces sanctions ont un caractère effectif, proportionné et dissuasif.
Member States shall determine the penalties applicable to breaches of the national provisions adopted pursuant to this Directive. Those penalties shall be effective, proportionate and dissuasive.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.

Les énergies de remplacement : rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole présenté au Parlement du Canada [ Les énergies de remplacement | Rapport du Comité spécial de l'énergie de remplacement de pétrole ]
Energy alternatives: report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution to the Parliament of Canada [ Energy alternatives | Report of the Special Committee on Alternative Energy and Oil Substitution ]

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

Direction des économies d'énergie [ Direction de l'énergie et du remplacement du pétrole ]
Energy Conservation Branch [ Energy Conservation and Oil Substitution Branch ]

loi que la présente loi remplace
predecessor of this Act

Direction de l'équité en matière d'emploi des programmes des cadres de la direction [ DEEPCD | Bureau de présentation et d'orientation professionnelle des femmes ]
Executive Programs Employment Equity Directorate [ EPEED | Women's Career Counselling and Referral Bureau ]

présenter des émissions en direct
go on air during live broadcasts | present during live broadcast | present during live broadcasts | presenting during live broadcasts

présentation directe des demandes de règlement
direct claim submission

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Sans préjudice de leur application entre États membres et États tiers ni de leur application temporaire en vertu de l'article 35, la présente directive remplace, à partir du 22 mai 2017, les dispositions correspondantes des conventions suivantes, applicables entre les États membres liés par la présente directive:
1. Without prejudice to their application between Member States and third States and their temporary application by virtue of Article 35, this Directive replaces, as from 22 May 2017, the corresponding provisions of the following conventions applicable between the Member States bound by this Directive:

1. Sans préjudice de leur application entre États membres et États tiers ni de leur application temporaire en vertu de l'article 35, la présente directive remplace, à partir du . , les dispositions correspondantes des conventions suivantes, applicables entre les États membres liés par la présente directive:
1. Without prejudice to their application between Member States and third States and their temporary application by virtue of Article 35, this Directive replaces, as from ., the corresponding provisions of the following conventions applicable between the Member States bound by this Directive:

1. Sans préjudice de leur application entre États membres et États tiers ni de leur application transitoire en vertu de l'article 30, la présente directive remplace, à partir du ., les dispositions correspondantes des conventions ci-après, applicables dans les relations entre les États membres liés par la présente directive:
1. Without prejudice to their application between Member States and third States and their temporary application by virtue of Article 30, this Directive replaces, as from ., the corresponding provisions of the following conventions applicable in the relationships between the Member States bound by this Directive:

La présente directive remplace les directives 78/660/CEE et 83/349/CEE.
This Directive replaces Directives 78/660/EEC and 83/349/EEC.

19. Étant donné que les dispositions de la présente directive remplacent toutes les dispositions correspondantes de la directive 2000/46/CE, celle-ci devrait être abrogée.
19. The provisions of this Directive replace all corresponding provisions of Directive 2000/46/EC, therefore, the latter Directive should be repealed.

Les dispositions de la présente directive remplacent toutes les dispositions correspondantes de la directive 2000/46/CE.
The provisions of this Directive replace all corresponding provisions of Directive 2000/46/EC.

Étant donné que les dispositions de la présente directive remplacent celles de la directive 97/5/CE, celle-ci devrait être abrogée.
Since the provisions of this Directive replace those of Directive 97/5/EC, that Directive should be repealed.

Les dispositions de la présente directive remplacent celles de l'accord européen sur la transmission des demandes d'assistance judiciaire signé à Strasbourg en 1977 en ce qui concerne les relations entre les États membres.
This Directive replaces the Strasbourg Agreement of 1977 on the Transmission of Legal Aid Applications in relations between Member States.

Les dispositions de la présente directive remplacent celles de l’accord européen sur la transmission des demandes d’assistance judiciaire signé à Strasbourg en 1977 en ce qui concerne les relations entre les États membres.
This Directive replaces the Strasbourg Agreement of 1977 on the Transmission of Legal Aid Applications in relations between Member States.

(25) Les dispositions prévues par la présente directive remplacent celles du règlement (CE) n°925/1999 du Conseil, du 29 avril 1999, relatif à l'immatriculation et à l'exploitation, dans la Communauté, de certains types d'avions à réaction subsoniques civils modifiés et munis d'un nouveau certificat indiquant leur conformité avec les normes du volume 1, deuxième partie, chapitre 3, de l'annexe 16 de la convention relative à l'aviation civile internationale, troisième édition (juillet 1993) .
(25) The measures provided for by this Directive supersede those provided for by Regulation (EC) No 925/1999 of 29 April 1999 on the registration and operation within the Community of certain types of civil subsonic jet aeroplanes which have been modified and recertificated as meeting the standards of Volume 1, Part II, Chapter 3 of Annex 16 to the Convention on International Civil Aviation, third edition (July 1993) .