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Le petit livre des parents
Présentation d'informations en annexe
Présentation d'informations par voie de notes
Sauf disposition contraire du présent accord
Sauf dispositions contraires de la présente annexe
Sous réserve de l'annexe

Traduction de «présente annexe viennent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
sauf dispositions contraires de la présente annexe

unless otherwise provided for in this Annex


Conformément à l'article 5 du protocole n° 22 sur la position du Danemark annexé au traité sur l'Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, le Danemark ne participe pas à l'élaboration et à la mise en œuvre des décisions et actions de l'Union qui ont des implications en matière de défense. [Le Danemark ne participe pas à la mise en œuvre de la présente décision et ne contribue donc pas au financement de la présente mission (opération)].

In accordance with Article 5 of Protocol No 22 on the position of Denmark, annexed to the Treaty on European Union and to the Treaty on the Functioning of the European Union, Denmark does not participate in the elaboration and the implementation of decisions and actions of the Union which have defence implications. [Denmark does not participate in the implementation of this Decision and therefore does not participate in the financing of this mission (operation)].


Le petit livre des parents : ressources à l'intention des parents qui viennent d'apprendre que leur enfant présente une déficience intellectuelle [ Le petit livre des parents ]

The family book: a resource book for parents who have learned that their child has a mental handicap [ The family book ]


liste de positions tarifaires font l'objet de l'annexe I du présent traité

list of tariff headings are set out in Annex I to this Treaty


présentation d'informations par voie de notes | présentation d'informations en annexe

note disclosure | disclosure


Guide pour la préparation des présentations concernant les drogues de l'Annexe C

Guidelines for the Preparation of Drug Submissions in Schedule C Drugs


sous réserve de l'annexe [ sauf disposition contraire du présent accord ]

except as provided in annex
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En conséquence, les informations exigées dans la colonne 1 de la présente annexe viennent s'ajouter à celles qui sont exigées à la colonne 1 de l'annexe V. La colonne 2 énumère les règles spécifiques selon lesquelles les informations standard exigées peuvent être omises, remplacées par d'autres informations, fournies à une étape différente ou adaptées d'une autre manière.

Accordingly, the information required in column 1 of this Annex is additional to that required in column 1 of Annex V. Column 2 of this Annex lists specific rules according to which the required standard information may be omitted, replaced by other information, provided at a different stage or adapted in another way.


En conséquence, les informations exigées à la colonne 1 de la présente annexe viennent s'ajouter à celles qui sont exigées à la colonne 1 des annexes V, VI et VII. La colonne 2 énumère les règles spécifiques selon lesquelles le déclarant peut proposer d'omettre les informations standard, les remplacer par d'autres informations, les fournir à une étape différente ou les adapter d'une autre manière.

Accordingly, the information required in column 1 of this Annex is additional to that required in column 1 of Annexes V, VI and VII. Column 2 of this Annex lists specific rules according to which the registrant may propose to omit the required standard information, replace it by other information, provide it at a later stage or adapt it in another way.


En conséquence, les informations exigées à la colonne 1 de la présente annexe viennent s'ajouter à celles qui sont exigées à la colonne 1 des annexes V et VI. La colonne 2 énumère les règles spécifiques selon lesquelles le déclarant peut proposer d'omettre les informations standard, les remplacer par d'autres informations, les fournir à une étape différente ou les adapter d'une autre manière.

Accordingly, the information required in column 1 of this Annex is additional to that required in column 1 of Annexes V and VI. Column 2 of this Annex lists specific rules according to which the registrant may propose to omit the required standard information, replace it by other information, provide it at a later stage or adapt it in another way.


(6) Les prescriptions de la présente directive viennent en complément de celles de la directive 77/537/CEE, visée à l'annexe II, point 2.8.1, de la directive 74/150/CEE. Il convient, dès lors, de modifier la directive 74/150/CEE afin d'ajouter un nouveau point 2.8.2 à l'annexe II couvrant la question traitée par cette directive conjointement avec la DP (directive particulière) de référence.

(6) The requirements of this Directive supplement those of Directive 77/537/EEC, which is referred to in Item 2.8.1 of Annex II to Directive 74/150/EEC; Directive 74/150/EEC thus needs to be amended in order to add a new Item 2.8.2 in Annex II covering the topic dealt with by this Directive in conjunction with the reference SD (Specific Directive).




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présente annexe viennent ->

Date index: 2022-09-03
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