Traduction de «présentait habituellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication
usual pre-credit risks

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce cas, on doit faire un diagnostic de fugue. On ne doit pas faire ce diagnostic en présence d'un trouble cérébral organique, d'une intoxication, ou d'une fatigue extrême.
Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.

résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]
ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]

résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel
habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence

vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson
infant vomiting

Définition: La démence vasculaire résulte d'un infarcissement cérébral dû à une maladie vasculaire, par exemple, une maladie cérébrovasculaire hypertensive. Les infarctus sont habituellement de petite taille mais leurs effets sont cumulatifs. La démence survient habituellement à un âge avancé. | démence artériopathique
Definition: Vascular dementia is the result of infarction of the brain due to vascular disease, including hypertensive cerebrovascular disease. The infarcts are usually small but cumulative in their effect. Onset is usually in later life. | arteriosclerotic dementia

pays de résidence habituelle [ pays dans lequel il a sa résidence habituelle ]
country of habitual residence [ country of former habitual residence | country of previous habitual residence ]

conduite habituelle [ rapports d'affaires | façon habituelle de traiter | habitudes commerciales établies ]
course of dealing

système des importations commerciales habituelles (1) | importations commerciales habituelles (2) [ ICH ]
Usual Marketing Requirements system (1) | Usual Marketing Requirement (2) [ UMRs | UMR ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(A) si l’avantage est à inclure en application des alinéas 6(1)a) ou e) de la Loi de l’impôt sur le revenu et que le dernier établissement auquel le particulier travaillait ou se présentait habituellement au cours de l’année civile précédente dans le cadre de sa charge ou de son emploi auprès de l’administration est situé dans une province participante, la somme de 4 % et du taux de taxe applicable à la province,
(A) if the benefit amount is required to be included under paragraph 6(1)(a) or (e) of the Income Tax Act and the last establishment at which the individual ordinarily worked or to which the individual ordinarily reported in the previous calendar year in relation to the individual’s office or employment with the authority is located in a participating province, the total of 4% and the tax rate for the participating province, and

a) un avantage est à inclure, en application des alinéas 6(1)a) ou e) de la Loi de l’impôt sur le revenu, dans le calcul du revenu d’un particulier tiré d’une charge ou d’un emploi et le dernier établissement de l’employeur auquel le particulier travaillait ou se présentait habituellement au cours de l’année dans le cadre de cette charge ou de cet emploi est situé à l’Île-du-Prince-Édouard,
(a) a benefit amount is required to be included under paragraph 6(1)(a) or (e) of the Income Tax Act in computing an individual’s income from an office or employment and the last establishment of the employer at which the individual ordinarily worked or to which the individual ordinarily reported in the year in relation to that office or employment is located in Prince Edward Island, or

(A) lorsque le dernier établissement de l’administration auquel le particulier travaillait ou se présentait habituellement au cours de l’année civile précédente dans le cadre de sa charge ou de son emploi auprès de l’administration est situé :
(A) if the last establishment of the authority at which the individual ordinarily worked or to which the individual ordinarily reported in the previous calendar year in relation to the individual’s office or employment with the authority is located in

(4) La somme dépensée par un cadre ou un employé pour son repas ne peut être incluse dans le calcul du montant d’une déduction en vertu de l’alinéa (1)f) ou h) que si le repas a été pris au cours d’une période où les fonctions de ce cadre ou de cet employé l’obligeaient à être absent, durant une période d’au moins douze heures, de la municipalité dans laquelle était situé l’établissement de l’employeur où il se présentait habituellement pour son travail et à être absent, le cas échéant, de la région métropolitaine où cet établissement était situé.
(4) An amount expended in respect of a meal consumed by a taxpayer who is an officer or employee shall not be included in computing the amount of a deduction under paragraph 8(1)(f) or 8(1)(h) unless the meal was consumed during a period while the taxpayer was required by the taxpayer’s duties to be away, for a period of not less than twelve hours, from the municipality where the employer’s establishment to which the taxpayer ordinarily reported for work was located and away from the metropolitan area, if there is one, where it was located.

a) le passage « le pourcentage figurant à l’alinéa 2a) du Règlement sur les avantages liés aux dépenses de fonctionnement d’une automobile (TPS/TVH) », à la subdivision (i)(A)(I) de l’élément E de la formule figurant au paragraphe 7(7) du Règlement sur les jeux de hasard (TPS/TVH), édictée par le paragraphe 12(24), est remplacé par « 6 % » si le dernier établissement de l’administration auquel le particulier travaillait ou se présentait habituellement au cours de l’année dans le cadre de sa charge ou de son emploi auprès de l’administration est situé en Ontario;
(a) the reference in subclause (i)(A)(I) of the description of E in subsection 7(7) of the Games of Chance (GST/HST) Regulations, as enacted by subsection 12(24), to “the percentage referred to in paragraph 2(a) of the Automobile Operating Expense Benefit (GST/HST) Regulations” is to be read as a reference to “6%” if the last establishment of the authority at which the individual ordinarily worked, or to which the individual ordinarily reported, in the year in relation to the individual’s office or employment with the authority is located in Ontario;

La Commission constate en outre que les prêts accordés à FSZ (646 738,12 EUR) ne lui procurent pas d'avantage car le taux d'intérêt appliqué, qui est de 6 %, est habituel sur le marché, en ce qu'il correspond au taux de base allemand à la date de l'octroi des prêts (5,06 % en avril 2002, 4,8 % en mars 2003 et 5,19 % en mars 2008) (158), majoré des (100) points de base à ajouter en raison de la situation financière de FSZ, étant entendu que FSZ ne présentait aucun des indices décrits au point 11 des lignes directrices au moment où les prêts lui ont été accordés (159).
Furthermore, the Commission notes that the loans granted to FSZ (EUR 646 738,12) did not confer an advantage to the latter, since they were granted at the interest rate of 6 % which is at market level because it corresponds to the sum of Germany's base rate at the time of the granting of the loans (5,06 % in April 2002, 4,8 % in March 2003 and 5,19 % in March 2008) (158) and the basis points to be added for FSZ's financial condition (100 basis points) taking into account that it did not present any of the signs of point 11 of the RR Guidelines when it received those loans (159).

Deuxièmement, la Commission pense que même si la construction des équipements d'infrastructures précités et l'organisation de manifestations de sports moteurs ont parfaitement pu contribuer aux difficultés de NG, MSR et CMHN, cette circonstance ne fait pas obstacle au constat selon lequel NG présentait déjà les indices habituels d'une entreprise en difficulté avant le lancement du projet Nürburgring 2009.
Secondly, the Commission considers that the fact that the construction of infrastructure for the said purpose and the organisation of motorsport events may well have contributed to NG, MSR and CMHN's difficulties does not in itself mitigate the finding that NG showed the usual signs of a firm being in difficulty already before the ‘Nürburgring 2009’ project was launched.

Premièrement, le fait qu'une baisse du prix du ferronickel ait engendré des pertes et ait contribué aux difficultés de Larco n'atténue pas en lui-même la conclusion selon laquelle Larco présentait les signes habituels d'une entreprise en difficulté.
First, the fact that a decrease in the price of ferronickel led to losses and contributed to Larco's difficulties does not in itself mitigate the finding that Larco showed the usual signs of a firm being in difficulty.