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Admission générale
Aucun nuage en vue dans la direction d'observation
Aucun siège réservé
Aucune matière explosive
Aucune place assignée
Aucune place réservée
CFLOS
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
En aucune façon
En rien
Hors de propos
Inopérant
Non pertinent
Par aucun moyen
Place assurée mais non réservée
Place non réservée
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans rapport avec le sujet
Siège assuré mais non réservé
Siège non réservé
Utilisation commerciale ne générant aucun trafic
Utilisé à mauvais escient
Étiquette - Aucune matière explosive
étranger

Vertaling van "présentait aucune " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
aucune place assignée | aucune place réservée | aucun siège réservé | admission générale

general admission


dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


aucune place réservée [ aucun siège réservé | place non réservée | siège non réservé | premier arrivé, premier servi | place assurée mais non réservée | siège assuré mais non réservé ]

all seats rush


en aucune façon [ en rien | par aucun moyen ]

by no means


Étiquette - Aucune matière explosive [ Aucune matière explosive ]

Label - Free From Explosives [ Free from Explosives ]


aucune récusation ne peut être fondée sur la nationalité

no objection may be based upon nationality


dans leurs décisions, les membres des chambres de recours ne sont liés par aucune instruction

in their decisions the members of the Boards of Appeal shall not be bound by any instructions


à l'examen : aucune anomalie détectée à l'auricule de l'oreille

O/E - auricle of ear NAD


aucun nuage en vue dans la direction d'observation | CFLOS

cloud-free line of sight | CFLOS


utilisation commerciale ne générant aucun trafic

non-traffic generating commercial use
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Toutefois, l’arrêt Kyrian ne présentait aucune difficulté d’ordre factuel ou juridique concernant le non-respect de l’ordre chronologique de l’assistance tel que prévu par les directives 2010/24/UE et 2008/55/CE, à savoir, la demande de renseignements , suivie de la notification au destinataire de la créance concernée par l’autorité requise , puis de la demande de recouvrement . Cet ordre chronologique n’a pas été respecté au principal, car le demandeur a reçu l’acte d’évaluation de 2009 après, et non avant, le titre exécutoire en cause.

However, Kyrian featured no legal or factual difficulty with respect to prejudice to the sequence of assistance envisaged by Directives 2010/24 and 2008/55, namely request for information, then notification to the addressee of the relevant claim by the requested authority, followed by request for recovery Prejudice to this sequence is what has occurred in the main proceedings because the 2009 Assessment act was received by the plaintiff after, rather than before, the impugned enforcement Instrument.


Les substances actives dont il n'a pas été démontré que l'utilisation ne présentait aucun risque inacceptable pour la santé humaine et animale ou pour l'environnement doivent être retirées du marché.

Active substances for which there is no evidence that their use presents no unacceptable risk for human and animal health or the environment must be withdrawn from the market.


Plus tôt dans l'année, les membres du comité ont également été mis au courant de l'évolution de la mission des représentants de la Commission européenne au sein de l'agence SAPARD, ce qui a permis de conclure que la mise en oeuvre du programme ne présentait aucune anomalie substantielle.

The Committee members were also briefed on the European Commission representatives' mission at the SAPARD Agency earlier in the year, which concluded that there were no substantive shortcomings in the implementation of the Program.


la technologie d'Alstom relative aux turbine à gaz de grande puissance GT 26 et GT 36, les mises à niveau existantes et la technologie en matière de gazoducs pour les futures mises à niveau, en excluant uniquement, en substance, la technologie du modèle plus ancien d'Alstom, la turbine GT 13, qui ne présentait aucun problème de concurrence pour la Commission; un grand nombre d’ingénieurs RD d'Alstom qui continueront à développer la technologie des turbines à gaz de grande puissance d'Alstom; les deux installations d’essais pour turbines GT 26 et GT 36 à Birr, en Suisse; les accords de maintena ...[+++]

Alstom's heavy duty gas turbine technology for the GT 26 and GT 36 turbines, existing upgrades and pipeline technology for future upgrades, excluding essentially only the technology for Alstom's older GT 13 model for which the Commission had no competition concerns; a large number of Alstom RD engineers who will continue to develop the Alstom heavy duty gas turbine technology; the two test facilities for the GT 26 and GT 36 turbine models in Birr, Switzerland; long term servicing agreements for 34 GT 26 turbines already sold in recent years by Alstom; and Alstom's PSM servicing business based in Florida, US.


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L'Alberta Energy Resources Conservation Board s'est penchée à deux ou trois reprises sur les risques de contamination des aquifères par la fracturation hydraulique — il a mené deux ou trois études, et il en est arrivé à la conclusion que la fracturation hydraulique présentait des risques lorsqu'elle était effectuée en milieu peu profond, mais qu'elle ne présentait aucun risque en milieu très profond.

The Alberta Energy Resources Conservation Board has taken a look a couple of times at the risk of hydraulic fracturing damaging aquifers. They have done a couple of studies, and the conclusions they have reached is that when hydraulic fracturing is done at shallow depths, there is a risk. When it is done at deep depths, the risk is not there.


Elle concluait que le BPA ne présentait aucun danger si la dose journalière absorbée ne dépassait pas 0,05 milligramme par kilo de poids corporel.

It concluded that Bisphenol A is safe up to a daily intake of 0.05 miligrams per kilo of bodyweight.


L’examinateur a conclu que, d’une part, l’OHMI n’était pas lié par les enregistrements antérieurs nationaux et que, d’autre part, la forme de la marque demandée ne présentait aucun élément singulier et facilement identifiable qui lui permettrait d’être distinguée des formes usuelles disponibles sur le marché et lui conférerait une fonction indicatrice de l’origine commerciale.

The examiner held, first, that OHIM was not bound by earlier national registrations and, second, that the shape of the mark sought had no particular and clearly identifiable element allowing it to be distinguished from the usual shapes available on the market and giving it the function of indicating its commercial origin.


Selon la chambre de recours, la marque demandée ne présentait aucun trait supplémentaire lui conférant la capacité d’être distinguée nettement des formes courantes disponibles et de rester gravée dans la mémoire du consommateur en tant qu’indication de l’origine.

21 According to the Board of Appeal, the mark applied for had no additional feature enabling it clearly to be distinguished from the usual shapes available and to remain in the memory of consumers as an indication of origin.


Elle est arrivée la conclusion que le projet d’acquisition ne présentait aucun risque d’effets anticoncurrentiels étant donné la forte concurrence à laquelle Aviva et le RAC sont confrontés respectivement dans le secteur de l'assurance et sur le marché des services d'assistance routière.

It concluded that the proposed acquisition would not give rise to any risk that competition would be reduced given the strong competition faced by Aviva in the insurance sector and by the RAC in the roadside assistance services market.


M. Grant Hill: Selon vous, est-ce que la question qu'on a posée lors du dernier référendum ne présentait aucune ambiguïté et ne pouvait faire l'objet d'aucune confusion?

Mr. Grant Hill: Are you of the view that the question asked in the last referendum was unambiguous and in no way led to confusion?


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