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Défense homme à homme à partir du centre
Défense individuelle à partir du centre
Issu à partir de déchets
Opération de prélèvement
Produit à partir de X génétiquement modifié
Produit à partir de X génétiquement modifié
Produit à partir de X modifié par génie génétique
Produit à partir de X modifié par génie génétique
Produit à partir de X par génie génétique
Produit à partir de Y génétiquement modifié
Produit à partir de Y modifié par génie génétique
Produit à partir de déchets
Prélèvement
Prélèvement automatique
Prélèvement à partir d'un même point
Régime de prélèvement
Régime de prélèvements
Régime des prélèvements
Unité de transformation de charbon en pétrole
Usine de fabrication du pétrole à partir du charbon
Usine de production du pétrole dérivé de la houille
Usine de production du pétrole à partir du charbon
X

Vertaling van "prélevés à partir " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
prélèvement à partir d'un cathéter de Hickman ou d'un portacath

Hickman/port-a-cath draw


prélèvement à partir d'un même point

stationary sampling


produit à partir de X génétiquement modifié (1) | produit à partir de X modifié par génie génétique (2) | produit à partir de X par génie génétique (3) | X (OGM) (4)

produced from genetically modified X


usine de fabrication du pétrole à partir du charbon [ usine de production du pétrole à partir du charbon | usine de production du pétrole dérivé de la houille | usine de production de pétrole synthétique à partir de charbon | unité de transformation de charbon en pétrole ]

oil-from-coal plant


défense homme à homme à partir du centre [ défense individuelle à partir du centre ]

half-court man-to-man defence


produit à partir de X modifié par génie génétique | produit à partir de X génétiquement modifié

derived from GM (1) | produced from genetically modified organisms (2) | derived from genetically modified organisms (3)


produit à partir de Y génétiquement modifié (1) | produit à partir de Y modifié par génie génétique (2)

produced using genetically modified Y


issu à partir de déchets | produit à partir de déchets

refuse-derived


régime de prélèvement | régime de prélèvements | régime des prélèvements

levy system


opération de prélèvement | prélèvement | prélèvement automatique

direct debit | direct debit payment
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
13 (1) Malgré l’article 12 et sous réserve du paragraphe (3), le propriétaire ou l’exploitant d’une mine peut réduire la fréquence des essais de l’effluent prélevé à partir d’un point de rejet final, dans le cas d’une substance nocive figurant à l’un des articles 1 à 6 de l’annexe 4, dans la colonne 1, à au moins une fois par trimestre civil, si la concentration moyenne mensuelle de la substance dans l’effluent prélevé à ce point de rejet final est inférieure à 10 % de la valeur établie à la colonne 2 de cette annexe durant les douze mois précédant le dernier essai.

13 (1) Despite section 12 and subject to subsection (3), the owner or operator of a mine may reduce the frequency of testing of effluent collected from a final discharge point for a deleterious substance that is set out in any of items 1 to 6, in column 1, of Schedule 4 to not less than once in each calendar quarter if that substance’s monthly mean concentration in the effluent collected from that final discharge point is less than 10% of the value set out in column 2 of that Schedule for the 12 months immediately preceding the most recent test.


a) une fois par mois, selon les modes opératoires visés aux sections 5 ou 6 de ce document, sur un échantillon instantané prélevé à partir de chaque point de rejet final;

(a) once a month, in accordance with the procedure set out in section 5 or 6 of that document, on a grab sample that was collected from each final discharge point; and


Afin de faciliter l’ouverture transfrontalière de comptes, le consommateur devrait avoir la possibilité, de préférence au cours d’un même rendez-vous, de charger le nouveau prestataire de services de paiement de programmer sur le nouveau compte de paiement tout ou partie des ordres permanents de virement, d’accepter les prélèvements à partir de la date spécifiée par le consommateur et de lui fournir des informations détaillées sur le nouveau compte de paiement.

In order to facilitate cross-border account-opening, the consumer should be allowed to ask the new payment service provider to set up on the new payment account all or part of standing orders for credit transfers, accept direct debits from the date specified by the consumer, and provide the consumer with information giving details of the new payment account, preferably within a single meeting with the new payment service provider.


2. Les frais d’ouverture et de tenue d’un compte donné, d’utilisation d’un moyen de paiement permettant d’effectuer à la fois des opérations et des prélèvements à partir de ce compte ainsi que les autres frais liés aux opérations de paiement sont inclus dans le coût total du crédit pour le consommateur, dans tous les cas où l’ouverture ou la tenue d’un compte est obligatoire pour obtenir le crédit ou pour l’obtenir aux conditions annoncées.

2. The costs of opening and maintaining a specific account, of using a means of payment for both transactions and drawdowns on that account and of other costs relating to payment transactions shall be included in the total cost of credit to the consumer whenever the opening or maintaining of an account is obligatory in order to obtain the credit or to obtain it on the terms and conditions marketed.


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communiquer aux bénéficiaires mentionnés dans l’autorisation et utilisant le prélèvement pour percevoir des fonds provenant du compte de paiement du consommateur les coordonnées de son compte de paiement auprès du prestataire de services de paiement destinataire et la date à partir de laquelle les prélèvements doivent être effectués à partir de ce compte de paiement, et transmettre aux bénéficiaires une copie de l’autorisation donnée par le consommateur.

inform payees specified in the authorisation and using a direct debit to collect funds from the consumer’s payment account of the details of the consumer’s payment account with the receiving payment service provider and the date from which direct debits are to be collected from that payment account and transmit to the payees a copy of the consumer’s authorisation.


Elle souligne, d’une part, que cette invention, suppose le prélèvement de cellules souches obtenues à partir d’un embryon humain au stade du blastocyste, et, d’autre part, que le prélèvement entraîne la destruction de cet embryon.

It points out, firstly, that this presupposes that stem cells are obtained from a human embryo at the blastocyst stage and, secondly, that the removal of a stem cell entails the destruction of that embryo.


Donc, dans ces zones, 1,7 million de dollars ont été prélevés à partir de la ressource, entre autres pour établir des relations avec les gens.

So, in theses zones, $1.7 million has been collected from the resource, for outreach purposes, among other things.


1. À partir du 1er avril 2004 et pendant 11 périodes consécutives de douze mois débutant le 1er avril (ci-après dénommées "périodes de douze mois"), il est institué un prélèvement (ci-après dénommé "le prélèvement") sur les quantités de lait de vache ou d'autres produits laitiers commercialisées pendant la période de douze mois en question et qui dépassent les quantités de référence nationales fixées à l'annexe I.

1. For 11 consecutive periods of twelve months commencing on 1 April 2004 (hereinafter referred to as "twelve-month periods"), a levy is hereby introduced (hereinafter referred to as "the levy") on quantities of cow's milk and other milk products marketed during the twelve-month period concerned in excess of the national reference quantities fixed in Annex I.


1. À partir du 1er avril 2004 et pendant 11 périodes consécutives de douze mois débutant le 1er avril (ci-après dénommées «périodes de douze mois»), il est institué un prélèvement (ci-après dénommé «le prélèvement») sur les quantités de lait de vache ou d'autres produits laitiers commercialisées pendant la période de douze mois en question et qui dépassent les quantités de référence nationales fixées à l'annexe I.

1. For 11 consecutive periods of twelve months commencing on 1 April 2004 (hereinafter referred to as ‘twelve-month periods’), a levy is hereby introduced (hereinafter referred to as ‘the levy’) on quantities of cow's milk and other milk products marketed during the twelve-month period concerned in excess of the national reference quantities fixed in Annex I.


Le sénateur Tkachuk : Je ne veux pas comparer les systèmes canadien et américain. Ma question porte sur le pourcentage que l'on prélève à partir de 43 000 $.

Senator Tkachuk: I do not want to compare the systems in Canada and the U.S. My point is on the percentage that is taken from the $43,000.




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prélevés à partir ->

Date index: 2023-06-26
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