Traduction de «préexistantes sera » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

condition préexistante [ affection préexistante | état de santé antérieur ]
pre-existing condition

maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant
previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex

cas où la décision sera négative [ cas pour lequel on considère que la décision rendue sera de toute évidence négative | cas pour lequel on considère que la décision rendue sera négative ]
negative case [ case considered highly negative | case considered negative ]

perdant quoi qu'on fasse [ quoi qu'on fasse, on a toujours tort | quoi qu'on fasse, on est toujours perdant | quoi qu'on fasse, on est toujours blâmé | fais bien, fais mal, tu auras toujours tort | fais bien, fais mal, tu seras toujours critiqué | fais bien, fais mal, tu seras toujours blâmé ]
damned if you do, damned if you don't

l'IME sera liquidé dès que la BCE sera instituée
the EMI will go into liquidation upon the establishment of the ECB

affection préexistante
previous illness

contrepartie préexistante
past consideration past consideration

les états mentionnés avec protéinurie préexistante
the listed conditions with pre-existing proteinuria

roche préexistante
preexisting rock

clause d'exclusion des maladies préexistantes
pre-existing conditions provision | pre-existing conditions exclusion

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

La recherche sur les substances chimiques nouvelles ou préexistantes sera encouragée, comme le prévoit le règlement (CE) n°./. du Parlement européen et du Conseil du.[concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des produits chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques] 1 , y compris des solutions de substitution à l'expérimentation animale.
Investigation will be encouraged into new or existing chemicals, as provided for in Regulation (EC) No ./.of the European Parliament and of the Council of.[concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restrictions of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency] 1 , and also into alternatives to animal testing.

La recherche sur les substances chimiques nouvelles ou préexistantes sera encouragée, comme le prévoit le règlement REACH, y compris des solutions de substitution à l’expérimentation animale.
Investigation will be encouraged into new or existing chemicals, as provided for in the [REACH regulation], and also into alternatives to animal testing.

Il ne sera en revanche pas Traité spécifiquement du cas des entités mixtes préexistantes participant aux procédures de passation de marchés publics ou de concessions, car cette dernière hypothèse appelle peu de commentaires au regard du droit communautaire applicable.
However, the case of pre-existing mixed entities participating in the procedures for the award of public contracts or concessions will not be dealt with specifically, because this latter hypothesis does not give rise to much comment in terms of the applicable Community law.

Dans tous les États, qu'ils pratiquent la communication d'informations ou la retenue à la source, une procédure spécifique minimale de détermination de la résidence du bénéficiaire effectif des revenus sous forme d'intérêts sera appliquée pour les relations contractuelles établies à compter du 1 janvier 2001 ; pour les relations contractuelles préexistantes au 1 janvier 2001, l'agent payeur établira la résidence du bénéficiaire d'après les éléments dont il dispose, notamment en application des dispositions de la réglementation en vigueur dans son pays et de la directive 91/308/CEE du 10 juin 1991 relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux ;
(11) In all States, whether they use the communication of information or operate the withholding tax, a minimum specific procedure to determine the place of residence of the beneficial owner of the interest will be applied for contractual relations established as of 1 January 2001; for contractual relations existing prior to 1 January 2001, the paying agent will establish the beneficial owner's place of residence according to the elements available, in particular pursuant to the regulations in force in its country and to Directive 91/308/EEC of 10 June 1991 on money laundering.