Vertaling van "préexistante et tous " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

maladie antérieure | maladie préexistante | infirmité préexistante | état préexistant
previous illness | pre-existing illness | previous sickness | pre-existing sickness | pre-existing condition | pre-ex

condition préexistante [ affection préexistante | état de santé antérieur ]
pre-existing condition

conférence mondiale Éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'Education pour Tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous | Conférence mondiale sur l'éducation pour tous d'ici à l'an 2000 - Répondre aux besoins éducatifs de base | WCEFA [Abbr.]
World Conference on Education For All | World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs | WCEFA [Abbr.]

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre conformément au traité instituant la Communauté européenne. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in all Member States | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaties | This Regulation shall be binding in its entirety and directly applicable in the Member States in accordance with the Treaty establishing the European Comunity

enquête tous azimuts | investigation tous azimuts | pêche aux informations | recherche tous azimuts
fishing expedition

Conférence mondiale sur l'éducation pour tous : Répondre aux besoins éducatifs fondamentaux [ Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous : Satisfaire les besoins d'apprentissage de base | Conférence Mondiale sur l'Éducation pour Tous ]
World Conference on Education for All: Meeting Basic Learning Needs [ World Conference on Education for All ]

logement loué moyen non meublé, doté de tous les services [ logement moyen non meublé loué et doté de tous les services | logement moyen loué non meublé avec tous les services ]
average fully serviced unfurnished rental accommodation

les états mentionnés avec protéinurie préexistante
the listed conditions with pre-existing proteinuria

roche préexistante
preexisting rock

clause d'exclusion des maladies préexistantes
pre-existing conditions provision | pre-existing conditions exclusion

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

En particulier, cette personnalité juridique européenne devrait se substituer à toute personnalité juridique nationale préexistante et tous les droits et obligations individuels acquis par l'ancienne entité juridique nationale devraient être transférés à la nouvelle entité juridique européenne.
In particular, any pre-existing national legal personality should be converted into a European legal personality and any individual rights and obligations that have accrued to the former national legal entity should be transferred to the new European legal entity.

En particulier, cette personnalité juridique européenne devrait se substituer à toute personnalité juridique nationale préexistante et tous les droits et obligations individuels liées à l'ancienne entité juridique nationale devraient être transférés à la nouvelle entité juridique européenne.
In particular, any pre-existing national legal personality should be converted into a European legal personality and any individual rights and obligations that the former national legal entity has incurred should be transferred to the new European legal entity.

P. considérant que les dispositions relatives à la santé et à la sécurité au travail reconnaissent un certain nombre de groupes "vulnérables", qui présentent un risque plus élevé lorsqu'ils travaillent avec des substances dangereuses; que ces groupes comprennent tous les travailleurs (hommes et femmes) qui sont inexpérimentés, qui n'ont guère, voire pas du tout, reçu de formation, qui éprouvent des difficultés de communication ou qui présentent une pathologie préexistante, ainsi que les jeunes, les travailleurs migrants et les travailleuses enceintes ou allaitantes;
P. whereas OHS provisions recognise a number of ‘vulnerable’ groups who face an increased risk when working with dangerous substances; whereas such groups include all workers (male and female) who are inexperienced, have had little or no training, have communication difficulties or have pre-existing medical conditions, young people, migrant workers and pregnant and breastfeeding women;

En outre, tandis que, dans l'affaire Doux Élevage, les autorités françaises se sont limitées à rendre une cotisation volontaire préexistante obligatoire pour tous les opérateurs des professions concernées, en l'espèce, l'État a mis en place l'ensemble du mécanisme de calcul et de péréquation des coûts entre les gestionnaires privés.
Moreover, while in Doux Élevage, the French authorities limited themselves to rendering a pre-existing voluntary contribution compulsory for all operators in the relevant trades, in the case at hand, the State has established the whole mechanism of calculating and equalising the costs between the private operators.

Ces droits d'accès ne couvrent pas les connaissances préexistantes du participant. L'État membre ou l'institution, organe ou organisme de l'Union qui fait la demande le notifie à tous les États membres.
Such access rights shall not extend to the participant's background.The requesting Member State, Union institution, body, office or agency shall notify all Member States of such requests .

3. Des licences exclusives pour des connaissances nouvelles ou des connaissances préexistantes peuvent être concédées à condition que tous les autres participants confirment par écrit qu'ils renoncent à leurs droits d'accès auxdites connaissances.
3. Exclusive licences for foreground or background may be granted, subject to written confirmation by all the other participants that they waive their access rights thereto.

L'allocation gratuite, quel que soit le système de distribution, discriminera également les opérateurs qui entrent dans le système après la période d'allocation initiale, étant donné (excluons les solutions connaissant des problèmes de définition "pratiquement insurmontables") que ces entités devront acheter tous leurs quotas, contrairement aux entités préexistantes qui ont reçu les leurs gratuitement.
Free allocation using either distribution system would also discriminate against operators who enter the scheme after the initial allocation period, since (bar solutions being found to "almost insurmountable" definition problems) these entities would have to buy all their allowances, in contrast to pre-existing entities which had received theirs for free.

Dans tous les États, qu'ils pratiquent la communication d'informations ou la retenue à la source, une procédure spécifique minimale de détermination de la résidence du bénéficiaire effectif des revenus sous forme d'intérêts sera appliquée pour les relations contractuelles établies à compter du 1 janvier 2001 ; pour les relations contractuelles préexistantes au 1 janvier 2001, l'agent payeur établira la résidence du bénéficiaire d'après les éléments dont il dispose, notamment en application des dispositions de la réglementation en vigueur dans son pays et de la directive 91/308/CEE du 10 juin 1991 relative à la lutte contre le blanchiment des capitaux ;
(11) In all States, whether they use the communication of information or operate the withholding tax, a minimum specific procedure to determine the place of residence of the beneficial owner of the interest will be applied for contractual relations established as of 1 January 2001; for contractual relations existing prior to 1 January 2001, the paying agent will establish the beneficial owner's place of residence according to the elements available, in particular pursuant to the regulations in force in its country and to Directive 91/308/EEC of 10 June 1991 on money laundering.