Vertaling van "précédent pouvait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

chiffres de la période précédente | chiffres de l'exercice précédent | chiffres correspondants des périodes précédentes | chiffres correspondants des exercices précédents | chiffres correspondants de l'exercice précédent | chiffres correspondants de la période précédente | chiffres correspondants
comparative figures | corresponding figures

auditeur précédent | vérificateur précédent | prédécesseur | réviseur précédent
predecessor auditor | predecessor firm

auditeur précédent [ auditrice précédente | vérificateur précédent | vérificatrice précédente | réviseur précédent | réviseure précédente | prédécesseur | prédécesseure ]
predecessor auditor

précédent d'application obligatoire [ précédent faisant autorité | précédent contraignant ]
binding precedent

excédent disponible de l'exercice précédent | excédent disponible des exercices précédents
surplus available from the preceding year

crédits ouverts au budget de l'exercice précédent | crédits ouverts pour l'exercice précédent
budget appropriations for the preceding financial year

si jeunesse savait, si vieillesse pouvait
if things were to be done twice all would be wise [ if youth but knew, could age but do ]

graphe de précédence des règles | graphe de précédence
rule precedence graph | precedence graph

vertige précédé d'une mastication
Vertigo preceded by chewing

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Le commissaire général de l'UNRWA, Pierre Krähenbühl, a exprimé à l'UE toute sa gratitude et déclaré que «l'UNRWA pouvait compter, une fois de plus, sur le soutien de l'UE pour surmonter les défis sans précédent auxquels elle doit faire face.
UNRWA Commissioner-General Pierre Krähenbühl expressed gratitude that, “once again, UNRWA could count on the support of the EU to overcome the unprecedented challenges it faces.

Il ne pouvait pas précéder l'adoption du règlement (CE) n° 2222/2000 sur les règles financières, lequel en revanche devait attendre l'issue du traitement des questions complexes abordées dans la communication du 26 janvier 2000.
It could not precede the adoption of Regulation (EC) No 2222/2000 on the financial rules, which in turn had to await the outcome of the complex of issues addressed in the Communication of 26 January 2000.

Étant donné toutefois que la modification du règlement ne pouvait, pour les motifs exposés au chapitre « Modifications des cadres juridiques », être réalisée avant la mi-avril 2003, les bénéficiaires potentiels ont dû attendre jusqu'à cette période au moins pour savoir s'ils pouvaient bénéficier des facilités améliorées proposées au cours du mois de septembre précédent.
However as modification of that Regulation, for reasons explained in section "Changes in legal frameworks" could not be secured until mid April 2003, potential beneficiaries had to wait at least till then to know if they would to be able to benefit from the improved facilities proposed the previous September.

De la même manière, il ne pouvait pas non plus précéder l'achèvement des travaux débouchant sur l'adoption du règlement (CE) n° 2356/2000 (voir 3.3).
It could likewise not precede the completion of the work leading up to adoption of Regulation (EC) No 2356/2000 (see point 3.3).

2. Jusqu'au terme de la période de cinq ans prévue au paragraphe 1, aucun demandeur ultérieur n'a le droit de se référer à des données qu'un demandeur précédent a déclaré couvertes par une propriété exclusive, à moins et avant que la Commission ne se soit prononcée sur la question de savoir si une allégation pouvait ou aurait pu figurer sur la liste prévue à l'article 14 ou, s'il y a lieu, à l'article 13 sans la présentation desdites données par le demandeur précédent.
2. Until the end of the five-year period specified in paragraph 1, no subsequent applicant shall have the right to refer to data designated as proprietary by a prior applicant unless and until the Commission takes a decision on whether a claim could be or could have been included in the list provided for in Article 14 or, where appropriate, Article 13 without the submission of data designated as proprietary by the prior applicant.

2. Jusqu'au terme de la période de sept ans prévue au paragraphe 1, aucun demandeur ultérieur n'a le droit de se référer à des données qu'un demandeur précédent a déclaré couvertes par une propriété exclusive, à moins et avant que la Commission ne se soit prononcée sur la question de savoir si une allégation pouvait ou aurait pu figurer sur la liste prévue à l'article 14 ou, s'il y a lieu, à l'article 13 sans la présentation desdites données par le demandeur précédent.
2. Until the end of the seven-year period specified in paragraph 1, no subsequent applicant shall have the right to refer to data designated as proprietary by a prior applicant unless and until the Commission takes a decision on whether a claim could be or could have been included in the list provided for in Article 14 or, where appropriate, Article 13 without the submission of data designated as proprietary by the prior applicant.

La commission du développement a demandé un avis juridique pour savoir si ce précédent pouvait s'appliquer à la proposition de règlement ALA.
The Committee on Development requested a Legal Opinion to show whether this precedent could apply to the ALA proposal, which was not available at time of writing.

Les États membres, auxquels il a été demandé d'expliquer les raisons de cette baisse notable du nombre d'animaux utilisés dans la catégorie «Aucune prescription réglementaire» par comparaison avec les rapports précédents, ont indiqué que cette diminution pouvait être attribuée en partie à l'utilisation de méthodes de substitution in vitro et d'animaux invertébrés.
Member States who were asked to provide some further explanation as to the reasons for this clear decrease of animals used for 'no regulatory requirements' compared to previous reports, indicated that the decrease was partially attributed to use of alternative in vitro methods and invertebrate animals.