Vertaling van "précédant la mise " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

exemplaire de lancement | exemplaire précédant la mise en vente | spécimen
advance copy | advance publication | advance sheet

exemplaire de lancement | exemplaire précédant la mise en vente
advance copy

exemplaire précédant la mise en vente | spécimen | exemplaire de lancement
advance copy

La Loi sur la protection d'espèces animales et végétales sauvages : Faits saillants et étapes précédant la mise en œuvre
WAPPA: Highlights and Steps to Implementation

données antérieures au projet [ données précédant la mise en service | données préliminaires ]
pre-operational data

report à nouveau | report à nouveau antérieurs | report à nouveau de l'exercice précédent | report de l'exercice précédent | solde reporté | solde reporté de l'année précédente | solde reporté de l'exercice précédent
balance brought forward from previous year | balance carried forward from previous year | balance carried over from last year | brought forward from preceding fiscal year | profit brought forward | profit carried forward from previous year | retained earnings | surplus carried forward from previous year

Mise à jour et déclaration précédant l'enrôlement / la mutation
Pre-enrolment/Transfer Statement of Understanding and Update

chiffres de la période précédente | chiffres de l'exercice précédent | chiffres correspondants des périodes précédentes | chiffres correspondants des exercices précédents | chiffres correspondants de l'exercice précédent | chiffres correspondants de la période précédente | chiffres correspondants
comparative figures | corresponding figures

EST UN (mise en correspondance)
ISA (mapping)

excédent disponible de l'exercice précédent | excédent disponible des exercices précédents
surplus available from the preceding year

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. En ce qui concerne les produits dérivés négociés, une plate-forme de négociation qui se trouve en-deçà du seuil pertinent pendant l’année civile précédant la mise en application du présent règlement, peut, avant la mise en application du présent règlement, informer l’AEMF et son autorité compétente qu’elle ne souhaite pas être liée par cet article pour les produits dérivés cotés compris dans ce seuil pendant une période de trente mois à compter de la mise en application du présent règlement.
5. As regards exchange-traded derivatives, a trading venue which falls below the relevant threshold in the calendar year preceding the entry into application of this Regulation, may, before the entry into application of this Regulation, notify ESMA and its competent authority that it does not wish to be bound by this Article for exchange-traded derivatives included within that threshold, for a period of thirty months from the application of this Regulation.

3. La valeur unitaire initiale des droits au paiement visée au paragraphe 2 est fixée en divisant un pourcentage fixe de la valeur totale de l'aide, à l'exclusion de l'aide au titre des articles 41, 43, 48 et 50 et du titre IV du présent règlement, reçue par un agriculteur conformément au présent règlement pour l'année civile précédant la mise en œuvre du régime de paiement de base avant l'application de l'article 63 du règlement (UE) no 1306/2013, par le nombre de droits au paiement attribués audit agriculteur la première année de mise en œuvre du régime de paiement de base, à l'exclusion de ceux attribués à partir de la réserve nationale ou des réserves régionales.
3. The initial unit value of payment entitlements referred to in paragraph 2 shall be set by dividing a fixed percentage of the total value of aid, excluding aid pursuant to Articles 41, 43, 48 and 50 and Title IV of this Regulation, received by a farmer in accordance with this Regulation for the calendar year preceding the implementation of the basic payment scheme, before the application of Article 63 of Regulation (EU) No 1306/2013, by the number of payment entitlements allocated to that farmer in the first year of implementation of the basic payment scheme, excluding those allocated from the national reserve or regional reserves.

[20] Il faut remarquer qu'au cours de 2007, la direction S a été également responsable de la gestion des projets au titre de l'activité NEST (sciences et technologies nouvelles et émergentes) du 6e programme-cadre, principalement pour maintenir et conforter les capacités de gestion scientifique et financière de la structure spécifique de mise en œuvre dans la période précédant la mise en œuvre des projets du CER.
[20] To note that, during 2007, Directorate S was responsible also for the management of projects under the NEST (New and Emerging Science and Technology) activity of the 6th framework programme, essentially to maintain and build up scientific and financial management capabilities of the dedicated implementation structure in the period prior to implementation of ERC projects.

En outre, pour préserver les objectifs visés par la présente directive, en particulier la gestion efficace des risques, en ce qui concerne les périodes encore marquées par une forte instabilité financière, et pour éviter tout risque de contournement des dispositions relatives aux rémunérations fixées dans la présente directive pendant la période précédant leur mise en œuvre, il est nécessaire d’appliquer ces dispositions aux rémunérations accordées, mais non encore versées, avant la date de leur mise en œuvre effective dans chaque État membre, pour les services fournis en 2010.
Moreover, in order to safeguard the objectives pursued by this Directive, especially effective risk management, in respect of periods still characterised by a high degree of financial instability, and in order to avoid any risk of circumvention of the provisions on remuneration laid down in this Directive during the period prior to their implementation, it is necessary to apply those provisions to remuneration awarded, but not yet paid, before the date of their effective implementation in each Member State, for services provided in 2010.

de voir d'autres porcs; toutefois, au cours de la semaine précédant la mise bas prévue et au cours de la mise bas, les truies et cochettes peuvent être hébergées à l'écart de leurs congénères.
see other pigs; however, in the week before the expected farrowing time and during farrowing, sows and gilts can be kept out of the sight of conspecifics.