Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
hépatique+
+
Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Applicable
Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Bursite+
Choriorétinite+
Contrôleur qualité des instruments de précision
Contrôleuse qualité des instruments de précision
Degré de précision
Degré de précision de mesure
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Episclérite+
Et dans les conditions prévues par ledit traité
Exactitude
Exactitude de mesure
Hallucinose
Ingénieur en mécanique de précision
Ingénieure en mécanique de précision
Jalousie
Justesse
Lesdits traités
Leucodermie+
Mauvais voyages
Musculaire+
Oculopathie NCA+
Osseuse+
Paranoïa
Principe de la précision
Principe de la précision des normes pénales
Principe de précision
Principe de précision de la base légale
Précision
Précision de mesure
Précision numérique
Psychose SAI
Pulmonaire+
Péritonite+
Résiduel de la personnalité et du comportement
S
Sont
Stade non précisé
Superviseur en mécanique de précision
Superviseuse en mécanique de précision
Synovite syphilitique
Syphilis tardive ou tertiaire
Syphilitique tardive
Traité sur l'Union européenne et le
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est

Vertaling van "précisé dans ledit " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
ingénieur en mécanique de précision/ingénieure en mécanique de précision | ingénieure en mécanique de précision | ingénieur en mécanique de précision | ingénieur mécanique de précision/ingénieure mécanique de précision

precision engineering adviser | precision engineering consultant | precision engineer | precision engineers


degré de précision | degré de précision de mesure | exactitude | exactitude de mesure | justesse | précision | précision de mesure | précision numérique

accuracy | accuracy of measurement | accuracy of the measurement | degree of accuracy | measuring accuracy


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non précisées Avec les états en O08.3-008.9 .4 Incomplet, sans complicat ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


contrôleur qualité des instruments de précision | contrôleur qualité des instruments de précision/contrôleuse qualité des instruments de précision | contrôleuse qualité des instruments de précision

inspector of precision devices | precision device quality assurance supervisor | precision device inspector | precision device quality control supervisor


superviseuse en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision | superviseur en mécanique de précision/superviseuse en mécanique de précision

precision machinery production supervisor | precision maintenance machine and assembly maintenance team leader | precision maintenance and assembly supervisor | precision mechanics supervisor


ledit accord est soumis à ratification ou approbation par toutes les parties contractantes conformément à leurs procédures respectives

that agreement shall be submitted for ratification or approval by all Contracting Parties in accordance with their own procedures


Le présent traité (accord/La présente convention) s'applique, d'une part, aux territoires où le [traité sur l'Union européenne et le] traité sur le fonctionnement de l'Union européenne est [sont] applicable[s] et dans les conditions prévues par ledit traité [lesdits traités] et, d'autre part, au territoire de ...

This Treaty (Agreement/Convention) shall apply, on the one hand, to the territories in which the [Treaty on European Union and the] Treaty on the Functioning of the European Union is [are] applied and under the conditions laid down in that Treaty [those Treaties] and, on the other hand, to the territory of the ...


principe de précision de la base légale | principe de la précision et de la clarté de la loi pénale | principe de la précision des normes pénales | principe de la précision | principe de précision

requirement of certainty | principle of legal certainty


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Affection inflammatoire des organes pelviens de la femme+ (N74.2*) | Bursite+ (M73.1*) | Choriorétinite+ (H32.0*) | Episclérite+ (H19.0*) | Leucodermie+ (L99.8*) | Oculopathie NCA+ (H58.8*) | Péritonite+ (K67.2*) | syphilitique tardive | Glomérulite syphilitique+ (N08.0*) Gomme (syphilitique) | Syphilis tardive ou tertiaire | toute localisation, sauf celles classées en A52.0-A52.3 | Synovite syphilitique [stade non précisé]+ (M68.0*) Syphilis [stade non précisé]:hépatique+ (K77.0*) | musculaire+ (M63.0*) | osseuse+ (M90.2*) | pulmonaire+ (J99.8*)

Glomerular disease in syphilis+ (N08.0*) Gumma (syphilitic) | Late or tertiary syphilis | any sites, except those classified to A52.0-A52.3 | Late syphilitic:bursitis+ (M73.1*) | chorioretinitis+ (H32.0*) | episcleritis+ (H19.0*) | female pelvic inflammatory disease+ (N74.2*) | leukoderma+ (L99.8*) | oculopathy NEC+ (H58.8*) | peritonitis+ (K67.2*) | Syphilis [stage unspecified] of:bone+ (M90.2*) | liver+ (K77.0*) | lung+ (J99.8*) | muscle+ (M63.0*) | synovium+ (M68.0*)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Ces mécanismes devraient permettre et encourager la transmission de notifications suffisamment précises et correctement étayées pour que le prestataire de services d'hébergement concerné soit à même de prendre une décision rapide et en connaissance de cause sur le contenu auquel se rapporte la notification et qu'il puisse notamment se prononcer sur les questions de savoir si ledit contenu doit être jugé illicite ou non et s'il convient de le retirer ou d'en rendre l'accès impossible.

Those mechanisms should allow for and encourage the submission of notices which are sufficiently precise and adequately substantiated to enable the hosting provider concerned to take an informed and diligent decision in respect of the content to which the notice relates, in particular whether or not that content is to be considered illegal content and is be removed or access thereto is be disabled.


Étant donné que ledit article 75 décrit précisément les mécanismes inhérents au dispositif d'ACAL mis en place par la France et qu'il laisse aux États membres la liberté d'adopter les modalités de mise en œuvre du dispositif d'aide à la cessation d'activité, la Commission conclut que le dispositif d'ACAL n'interfère pas avec l'organisation commune des marchés et n'en perturbe pas le bon fonctionnement.

Since said Article 75 describes precisely the intrinsic mechanisms of aid for the cessation of dairy production implemented by France and leaves it up to Member States to adopt methods for implementing the aid scheme for the cessation of dairy production, the Commission concludes that the scheme does not interfere with the common organisation of the market or with its proper functioning.


b) un navire est acquis en remplacement dans des circonstances telles que le ministre peut payer la totalité ou une partie d'un dépôt en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu, le coût approuvé pour ce remplacement doit, si le navire de remplacement est un navire à l'égard duquel une aide doit être octroyée aux termes du présent règlement, être réduit d'un montant qui présente, avec le produit de la disposition du navire, le même rapport que celui que présente le montant qui peut être payé par le ministre en vertu du paragraphe 13(19) de la Loi de l'impôt sur le revenu avec le montant du dépôt précisé dans ledit paragraphe. ...[+++]

(b) a vessel is acquired as a replacement under such circumstances that the Minister may pay out all or any part of a deposit under subsection 13(19) of the Income Tax Act, the approved cost of such replacement shall, if the replacement is an eligible ship in respect of which a shipbuilding grant is to be paid under these Regulations, be reduced by the amount that bears the same relationship to the proceeds of disposition of the vessel disposed of as the amount that may be paid out by the Minister under subsection 13(19) of the Income Tax Act bears to the amount of the deposit described in that subsection.


Le président: Je crois devoir préciser que le comité du Sénat n'a pas encore déposé son rapport. Il est donc juste de dire que le comité du Sénat a précisé quels articles feraient l'objet de son rapport, mais ledit rapport n'a pas encore été déposé.

The Chair: I think I should clarify specifically that the Senate report has not yet been made, so the reference is accurate in terms of what the Senate has identified as items they would wish to report on, but they haven't specifically reported yet.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Dans le cadre du respect du droit à une protection juridictionnelle effective, il importe néanmoins de préciser que, dans l’hypothèse où le réclamant prend connaissance de la motivation de l’acte lui faisant grief par le biais de la réponse à sa réclamation ou dans l’hypothèse où ladite motivation modifie, ou complète, substantiellement, la motivation contenue dans ledit acte, tout moyen avancé pour la première fois au stade de la requête et visant à contester le bien-fond ...[+++]

In the context of respect for the right to effective judicial protection, it is none the less important to specify that, in a situation where the complainant becomes aware of the statement of reasons for the act adversely affecting him by way of the response to his complaint or in a situation where that statement of reasons modifies or supplements substantially the statement of reasons contained in that act, any plea put forward for the first time at the application stage which aims to dispute the merits of the reasons set out in the response to the complaint must be deemed to be admissible. In such situations, the person concerned has n ...[+++]


2. APPROUVE le rapport officiel sur le financement à mise en œuvre rapide fourni par l'UE et ses États membres pour 2011; CONFIRME qu'en 2010 et 2011, un total de 4,59 milliards d'euros a été mobilisé par l'UE pour honorer ses engagements en matière de financement à mise en œuvre rapide, 46 % du total étant affecté au financement des mesures d'atténuation, 32 % au soutien des efforts d'adaptation, 14 % au soutien de mesures visant à réduire la déforestation et la dégradation des forêts dans les pays en développement et 8 % à des activités transsectorielles ou des activités qui ne peuvent être classées dans une catégorie ...[+++]

2. ENDORSES the official report on fast-start financing by the EU and its Member States for 2011; CONFIRMS that in 2010 and 2011 a total of €4.59 billion has been mobilized by the EU to meet its FSF commitment, with 46% of the total to fund mitigation action, 32% to support adaptation efforts, 14% to support action to reduce deforestation and forest degradation in developing countries and 8% to cross sectoral activities and activities that can not be strictly categorized. REQUESTS the Commission to update the data in the Fast Start Finance report as appropriate in order to reflect any further information received before the submission t ...[+++]


3. Aux fins du paragraphe 2, l’article 2, paragraphe 1, point a), s’applique à une décision octroyant des aliments à une personne vulnérable dont l’âge est supérieur à l’âge précisé dans ledit point, lorsqu’une telle décision a été rendue avant que la personne n’ait atteint cet âge et a accordé des aliments au-delà de cet âge en raison de l’altération de ses capacités.

(3) For the purpose of paragraph 2, Article 2(1)(a) shall apply to a decision granting maintenance to a vulnerable person over the age specified in that subparagraph where such decision was rendered before the person reached that age and provided for maintenance beyond that age by reason of the impairment.


Si la coopération entre les États membres garantit que l'estimation globale des paramètres visés à l'appendice VII atteint le niveau de précision requis, chaque État membre concerné garantit que sa propre contribution au jeu de données commun est suffisante pour atteindre ledit niveau de précision.

If cooperation between Member States ensures that the overall estimate of the parameters listed in Appendix VII reach the necessary precision level, each Member State shall ensure that its own contribution to the common dataset is sufficient to reach that precision level.


Après avoir précisé que la requérante, dans sa lettre du 9 février 1996, avait indiqué que la troisième action en justice de Belgacom visait à faire exécuter des demandes qui dépassaient le cadre des engagements contractuels entre les deux parties (point 25), la décision attaquée expose que la requérante n'apporte aucun élément de fait ou de droit précisant les raisons pour lesquelles les demandes de Belgacom allaient au-delà de ce qui était prévu par ledit contrat (point 26). ...[+++]

The contested decision states that the Commission considered that Belgacom's third action had to be regarded as brought for the purpose of defending what Belgacom considered to be a right stemming from contractual undertakings given by the applicant (point 24). After explaining that the applicant had indicated in its letter of 9 February 1996 that the aim of Belgacom's third action was to enforce claims which fell outside the scope of the contractual obligations assumed by the two parties (point 25), the contested decision asserts that the applicant has not adduced any matter of fact or of law to explain in what respect Belgacom's demands went beyond what wa ...[+++]


Chaque comité en question étudie ce budget et en fait rapport ou est réputé en avoir fait rapport à la Chambre au plus tard à cette date, toutefois: a) au plus tard le troisième jour de séance avant le 21 juin 1996, le chef de l'Opposition peut, au moment précisé à l'article 54 du Règlement, donner avis d'une motion portant prolongation de l'étude du budget principal d'un ministère ou d'un organisme en particulier, et ladite motion est réputée adoptée, lorsqu'elle est appelée à l'appel des «Motions» le dernier jour de séance avant le ...[+++]

Each such committee shall consider and shall report, or shall be deemed to have reported the same to the House not later than the said date, provided that: (a) not later than the third sitting day prior to June 21, 1996, the Leader of the Opposition may give notice during the time specified in Standing Order 54 of a motion to extend consideration of the main estimates of a named department or agency and the said motion shall be deemed adopted when called on ``Motions'' on the last sitting day prior to June 21, 1996; (b) on the sitting day immediately preceding the first allotted day in the supply period ending December 10, 1996, but, in any case not later than ten sitting days following ...[+++]


w