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Agent littéraire
Agente littéraire
Analyse adjointe de l'auteur
Auteur d'un délit intentionnel
Auteur d'une faute intentionnelle
Auteur de délit civil intentionnel
Auteur de délit intentionnel
Droit d'accès
Droit d'accès de l'auteur
Droit de l'auteur d'accéder à l'oeuvre
Droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur
Droit pénal d'auteur
Droit pénal de l'auteur
Entrée sous la vedette-auteur
Notice sous le nom de l'auteur
Précision de l'étalonnage
Précisions relatives à l'escorte
Précisions sur l'escorte
Punissabilité indépendante de l'entreprise
Représentant d'auteur
Représentant de l'auteur
Représentante d'auteur
Représentante de l'auteur
SPG
Vedette d'auteur

Traduction de «précise que l’auteur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
agent littéraire [ agente littéraire | représentant d'auteur | représentante d'auteur | représentant de l'auteur | représentante de l'auteur ]

literary agent [ literary representative | author's agent | author's representative ]


droit pénal de l'auteur | droit pénal d'auteur | droit pénal axé sur la personnalité de l'auteur

criminal law based on the offender | penal law based on the offender


notice sous le nom de l'auteur | vedette d'auteur | entrée sous la vedette-auteur

author entry


punissabilité indépendante de l'entreprise | punissabilité cumulative de l'auteur et de l'entreprise | concours de la punissabilité de l'auteur et de celle de l'entreprise

aggregate criminal liability of the corporation


droit de l'auteur d'accéder à l'oeuvre | droit d'accès de l'auteur | droit d'accès

author's right of access | right of access to the work | right of access


précisions sur l'escorte [ précisions relatives à l'escorte ]

escort particulars


Symposium international sur le positionnement de précision à l'aide du Système de positionnement global [ SPG | Deuxième Symposium international sur le positionnement de précision à l'aide du Système de positionnement global ]

International Symposium on Precise Positioning with the Global Positioning System [ GPS | Second International Symposium on Precise Positioning with the Global Positioning System ]






auteur de délit civil intentionnel | auteur de délit intentionnel | auteur d'un délit intentionnel | auteur d'une faute intentionnelle

intentional tortfeasor | intentional wrongdoer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
L' article 2, paragraphe 6 de la convention de Berne concerne la gestion des droits et précise que "cette protection s'exerce au profit de l'auteur et de ses ayants droit".

Article 2(6) of the Berne Convention touches upon rights management, as it provides that "protection shall operate for the benefit of the author and his successors in title".


Auteur, époque, atelier et/ou style: préciser l’auteur de l’œuvre, s’il est connu et documenté.

Artist, period, workshop and/or style: Give the artist’s name if known and recorded.


14. Les droits d’accès aux documents sont accordés en fonction du «besoin d’en connaître» des utilisateurs et doivent à tout moment respecter les instructions précises de l’auteur en ce qui concerne la protection et la diffusion du document.

14. Users' rights to access documents shall be on a “need to know” basis and must at all times respect the author’s specific instructions on the protection and distribution of a document.


L'article 5 impose aux États membres de veiller à ce que les personnes morales puissent être tenues pour responsables des infractions visées aux articles 2 et 3 et précise la position ou la fonction de l'auteur en relation avec la personne morale qui engage la responsabilité de celleci.

Article 5 requires Member States to ensure that legal persons may be held liable for the offences referred to in Articles 2 and 3, and specifies the position or capacity of the perpetrator in relation to the legal person, which will lead to the legal person’s liability.


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Auteur, époque, atelier et/ou style: préciser l’auteur de l’œuvre, s’il est connu et documenté.

Artist, period, workshop and/or style: Give the artist’s name if known and recorded.


14. Les droits d’accès aux documents sont accordés en fonction du «besoin d’en connaître» des utilisateurs et doivent à tout moment respecter les instructions précises de l’auteur en ce qui concerne la protection et la diffusion du document.

14. Users' rights to access documents shall be on a “need to know” basis and must at all times respect the author’s specific instructions on the protection and distribution of a document.


Le cadre juridique communautaire relatif aux droits de location et de prêt ainsi qu'à certains droits voisins du droit d'auteur peut être limité à des dispositions précisant que les États membres prévoient les droits de location et de prêt pour certains groupes de titulaires de droits et à établir, en outre, des droits de fixation, de distribution, de radiodiffusion et de communication au public pour certains groupes de titulaires de droits dans le domaine de la protection des droits voisins.

The legal framework of the Community on the rental right and lending right and on certain rights related to copyright can be limited to establishing that Member States provide rights with respect to rental and lending for certain groups of rightholders and further to establishing the rights of fixation, distribution, broadcasting and communication to the public for certain groups of rightholders in the field of related rights protection.


Le cadre juridique communautaire relatif aux droits de location et de prêt ainsi qu'à certains droits voisins du droit d'auteur peut être limité à des dispositions précisant que les États membres prévoient les droits de location et de prêt pour certains groupes de titulaires de droits et à établir, en outre, des droits de fixation, de distribution, de radiodiffusion et de communication au public pour certains groupes de titulaires de droits dans le domaine de la protection des droits voisins.

The legal framework of the Community on the rental right and lending right and on certain rights related to copyright can be limited to establishing that Member States provide rights with respect to rental and lending for certain groups of rightholders and further to establishing the rights of fixation, distribution, broadcasting and communication to the public for certain groups of rightholders in the field of related rights protection.


Case 19: Auteur, époque, atelier et/ou style: préciser l'auteur de l'oeuvre, s'il est connu et documenté.

Box 19: Artist, period, workshop and/or style: Give the artist's name if known and recorded.


Les auteurs des réponses n'ont toutefois pas précisé si les modifications proposées devraient concerner l'annexe I ou l'annexe II. On présume que la plupart d'entre elles concerneraient l'annexe II.

However the respondents did not make clear whether their proposed changes should be in Annex I or II; it is assumed most would be Annex II.


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