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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Traduction de «précise que les mesures spécifiques supplémentaires envisagées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it s ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
o Dans un nouveau règlement général relatif à la protection des données[10], il est proposé que les entreprises employant moins de 250 salariés n’aient pas à désigner un délégué à la protection des données et que des mesures spécifiques soient envisagées en faveur des PME dans le cadre d’actes délégués de la Commission visant à préciser les critères permettant d'évaluer s’il est nécessaire de procéder à une analyse d'impact au regard de la protection des données.

o It is proposed in a new general Data Protection Regulation.[10] that companies with less than 250 workers need not have a Data Protection Officer and that specific measures must be considered for SMEs in the context of Commission delegated acts aimed at further specifying the criteria for assessing whether a Data Protection Impact Assessment is necessary..


En particulier, en cas de risque sérieux de conflit d’intérêts, des mesures spécifiques supplémentaires sont prises pour veiller au respect du présent règlement par l’installateur ou l’atelier.

In particular, where there is a serious risk of a conflict of interests, additional specific measures shall be taken to ensure that the fitter or workshop complies with this Regulation.


Des mesures spécifiques supplémentaires peuvent être prises pour éviter ou compenser d'éventuelles inégalités qui seraient liées au sexe.

Additional specific measures can be taken to prevent or compensate for any remaining disadvantages which are identified linked to sex.


À cet égard, le paragraphe 7 de ladite résolution qui précise que "les mesures spécifiques supplémentaires envisagées à l'article 6, paragraphe 6, de la décision du Conseil en vue du renforcement de l'équilibre géographique et de l'équilibre entre les hommes et les femmes devraient englober, en ce qui concerne l'équilibre géographique, des mesures analogues à celles prévues dans le règlement du Conseil (CE, Euratom) n° 401/2004" si les ressortissants issus d'un ou de plusieurs États membres de l'Union venaient à être sous-représentés ...[+++]

In this regard the statement contained in Paragraph 7 of that resolution that "the additional specific measures envisaged in Article 6(6) of the Council Decision for the strengthening of the geographical representativity and gender balance should include, as regards geographical representativity, measures analogous to those provided for in Council Regulation (EC, Euratom) No 401/2004", if the nationals of one or more Member States should be underrepresented in the EEAS, has now been further substantiated through the explicit provision for the High Representative to resort to the Kinnock reference value defined in vie ...[+++]


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(1 quinquies) Selon le paragraphe 7 de la résolution législative du Parlement européen du 8 juillet 2010 sur la proposition de décision du Conseil fixant l'organisation et le fonctionnement du service européen pour l'action extérieure, les mesures spécifiques supplémentaires envisagées à l'article 6, paragraphe 6, de la décision du Conseil en vue du renforcement de l'équilibre géographique, de l'équilibre institutionnel et de l'équilibre entre les hommes et les femmes devraient englober, en ce qui concerne l'équilibre géographique, des mesures analogues à ...[+++]

(1d) Paragraph 7 of the European Parliament legislative resolution of 8 July 2010 on the proposal for a Council decision establishing the organisation and functioning of the European External Action Service states that additional specific measures envisaged in Article 6(6) of the Council Decision for the strengthening of the geographical representativity, institutional balance and gender balance should include, as regards geographical representativity, measures analogous to those provided for in Council Regulation (EC, Euratom) No 401/2004.


(4 ter) Selon le paragraphe 7 de la résolution législative du Parlement européen du 8 juillet 2010 sur la proposition de décision du Conseil fixant l'organisation et le fonctionnement du service européen pour l'action extérieure, les mesures spécifiques supplémentaires envisagées à l'article 6, paragraphe 6, de la décision du Conseil en vue du renforcement de l'équilibre géographique et de l'équilibre entre les hommes et les femmes devraient englober, en ce qui concerne l'équilibre géographique, des mesures analogues à celles prévues dans le règlement du ...[+++]

(4b) Paragraph 7 of the European Parliament's legislative resolution of 8 July 2010 on the proposal for a Council decision establishing the organisation and functioning of the European External Action Service states that additional specific measures envisaged in Article 6(6) of that Council Decision for the strengthening of the geographical balance and gender balance should include, as regards geographical balance, measures analogous to those provided for in Council Regulation (EC, Euratom) No 401/2004.


7. est d'avis que les mesures spécifiques supplémentaires envisagées à l'article 6, paragraphe 6, de la décision du Conseil en vue du renforcement de l'équilibre géographique et de l'équilibre entre les hommes et les femmes devraient englober, en ce qui concerne l'équilibre géographique, des mesures analogues à celles prévues dans le règlement du Conseil (CE, Euratom) n° 401/2004 ;

7. Is of the view that additional specific measures envisaged in Article 6(6) of the Council Decision for the strengthening of the geographical and gender balance should include, as regards geographical balance, measures analogous to those provided for in Council Regulation (EC, Euratom) No 401/2004 ;


7. est d'avis que les mesures spécifiques supplémentaires envisagées à l'article 6, paragraphe 6, de la décision du Conseil en vue du renforcement de l'équilibre géographique et de l'équilibre entre les hommes et les femmes devraient englober, en ce qui concerne l'équilibre géographique, des mesures analogues à celles prévues dans le règlement du Conseil (CE, Euratom) n° 401/2004;

7. Is of the view that additional specific measures envisaged in Article 6(6) of the Council Decision for the strengthening of the geographical and gender balance should include, as regards geographical balance, measures analogous to those provided for in Council Regulation (EC, Euratom) No 401/2004;


1. Sur la base des rapports des États membres, y compris des rapports établis conformément à l'article 12 de la directive 2000/60/CE, en particulier ceux concernant la pollution transfrontalière, la Commission réexamine la nécessité de modifier les actes existants et de prévoir des mesures spécifiques supplémentaires à l'échelle de la Communauté, telles que des contrôles des émissions.

1. On the basis of reports from Member States, including reports in accordance with Article 12 of Directive 2000/60/EC and in particular those on transboundary pollution, the Commission shall review the need to amend existing acts and the need for additional specific Community-wide measures, such as emission controls.


2. Aux fins de la mise en œuvre du programme, la Commission adopte, au plus tard à la fin du mois de septembre et dans les limites des objectifs généraux définis à l'article 2, un programme de travail annuel précisant les objectifs spécifiques et les priorités thématiques et comprenant une description des mesures d'accompagnement envisagées à l'article 6, paragraphe 3, ainsi qu'une liste d'autres actions, si besoin est.

2. To implement the Programme, the Commission shall, within the limits of the general objectives defined in Article 2, adopt an annual work programme by the end of September specifying its specific objectives, thematic priorities, a description of accompanying measures envisaged in Article 6(3) and if necessary a list of other actions.




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précise que les mesures spécifiques supplémentaires envisagées ->

Date index: 2023-06-01
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