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Alliage de métaux précieux
EUIPO
LCMP
Lamineur de métaux précieux
Lamineuse de métaux précieux
Loi sur le contrôle des métaux précieux
Marque
Marque communautaire
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
OCMP
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
Ordonnance sur le contrôle des métaux précieux

Traduction de «précieux sont marqués » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Ordonnance du 8 mai 1934 sur le contrôle du commerce des métaux précieux et des ouvrages en métaux précieux | Ordonnance sur le contrôle des métaux précieux [ OCMP ]

Ordinance of 8 May 1934 on the Control of the Trade in Precious Metals and Precious Metal Articles | Precious Metals Control Ordinance [ PMCO ]


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


lamineur de métaux précieux [ lamineuse de métaux précieux ]

jewellery strip roller


spécialiste régional du poinçonnage des métaux précieux et de l'emballage et étiquetage [ spécialiste régionale du poinçonnage des métaux précieux et de l'emballage et étiquetage ]

Regional Precious Metals Marking & Packaging & Labelling Specialist [ Regional Precious Metals Marking and Packaging and Labelling Specialist ]


spécialiste régional du poinçonnage des métaux précieux [ spécialiste régionale du poinçonnage des métaux précieux ]

Regional Precious Metal Marking Specialist


Loi fédérale du 20 juin 1933 sur le contrôle du commerce des métaux précieux et des ouvrages en métaux précieux | Loi sur le contrôle des métaux précieux [ LCMP ]

Federal Act of 20 June 1933 on the Control of the Trade in Precious Metals and Precious Metal Articles | Precious Metals Control Act [ PMCA ]


couronne, 3/4 coulée en métal hautement précieux

Crown, 3/4 cast high noble metal


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]




Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Bien que le métal précieux soit poinçonné par une filiale du bureau des poinçons néerlandais dans un État tiers, de tels produits devraient être traités de la même manière qu’une marchandise originaire de l’Union européenne compte tenu du fait que les métaux précieux sont marqués de poinçons conformément aux règles néerlandaises et sont définitivement mis en libre circulation.

Even if precious metal is hallmarked by a branch of a Netherlands hallmarking office in a third State, such products should be treated in the same way as goods originating in the European Union, in view of the fact that the precious metals are hallmarked in accordance with the Netherlands rules and are definitively released into free circulation.


b) applique à un article de métal précieux une marque autrement qu’en conformité avec les dispositions de la présente loi et des règlements;

(b) applies a mark to a precious metal article otherwise than in accordance with this Act and the regulations,


c) omet ou néglige d’appliquer à un article de métal précieux une marque dont la présente loi ou les règlements exigent l’application à cet article;

(c) omits or neglects to apply to a precious metal article any mark required by this Act or the regulations to be applied thereto,


a) applique à un article de métal précieux une marque dont la présente loi ou les règlements n’autorisent pas l’application à cet article;

(a) applies to a precious metal article a mark not authorized by this Act or the regulations to be applied thereto,


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Par la non-reconnaissance de certains poinçons néerlandais, la République tchèque limite la libre circulation des métaux précieux marqués de ces poinçons et celle des objets qui sont produits à partir de ces métaux.

By failing to recognise certain Netherlands hallmarks, the Czech Republic is restricting the free movement of precious metals marked with those hallmarks and of objects produced from those metals.


4 (1) Une marque de qualité qui indique véritablement et correctement la qualité du métal précieux dont un article est en tout ou partie composé peut être appliquée à cet article si le contenu de métal précieux de l’article et la qualité du contenu de métal précieux sont conformes aux normes prévues par les règlements en ce qui concerne ce métal précieux.

4 (1) A quality mark that truly and correctly indicates the quality of the precious metal of which an article is in whole or in part composed may be applied to the article if the precious metal content of the article and the quality of the precious metal content meet standards provided in the regulations with respect to that precious metal.


(2) Une marque de qualité appliquée à un article de métal précieux doit être une marque que les règlements permettent d’utiliser en association avec le métal précieux dont l’article est composé en tout ou partie et doit être appliquée d’une manière autorisée par les règlements.

(2) A quality mark applied to a precious metal article shall be a mark authorized by the regulations for use in association with the precious metal of which the article is in whole or in part composed and shall be applied in a manner authorized by the regulations.


En réaction à ce que vient de dire le président en exercice, estime-t-il que les avis exprimés en la matière sont naïfs et marqués par des insinuations et des généralisations faciles et, oserais-je le dire, critiquent le précieux personnel de sécurité de nos aéroports?

Picking up on what the President-in-Office has just said, does he feel that the sentiments expressed in this question are naive and include insinuations, cheap generalisations and, I would say, criticisms of valued security staff at our airports?


Les organismes de radiodiffusion télévisuelle intelligents savent que l’association de leur "marque" avec des émissions de qualité et sérieuses est un atout précieux: la publicité irresponsable n’est pas dans leur intérêt.

Intelligent broadcasters know that the association of their 'brand name' with high-quality and responsible broadcasting is an invaluable asset: they have no interest in irresponsible advertising.


Pour de nombreuses sociétés, la marque est l'avoir le plus précieux, et nous ne devrions pas prendre ce facteur à la légère.

For many companies the Trade mark is their most valuable asset and that is not something we should take lightly.




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précieux sont marqués ->

Date index: 2023-06-30
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